Collecte du verre et du papier sur le territoire du Sytraival
Sytraival
La présente consultation porte sur la collecte du verre et du papier déposés dans les points d'apport volontaire situés sur le territoire du SYTRAIVAL. Elle est est décomposée en deux lots : - Lot n° 1 : SYTRAIVAL Nord, Collecte du verre et du papier - Lot n° 2 : SYTRAIVAL Sud, Collecte du verre et du papier
Date limiteDeadline 2027-01-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte du verre et du papier sur le territoire du Sytraival
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nord du territoire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère: Cf. RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sud du territoire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Il y a 2 lots géographiques : nord et sud de notre territoire.
Ville: Territoire du SYTRAIVAL
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: VOIR RC ET CCAP
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sytraival
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 130 rue benoit frachon
Code postal: 69400
Commune postale: Villefranche sur saone
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service technique
Courrier électronique: contact@sytraival.fr 📧
Téléphone: 0474688259 📞
URL: www.sytraival.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.klekoon.com 🌏
URL de participation: www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 225-804745 (2026-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte du verre et du papier sur le territoire du Sytraival
Numéro de référence:
VERREPAPIER2026
Brève description:
La présente consultation porte sur la collecte du verre et du papier déposés dans les points d'apport volontaire situés sur le territoire du SYTRAIVAL. Elle est est décomposée en deux lots :
- Lot n° 1 : SYTRAIVAL Nord, Collecte du verre et du papier
- Lot n° 2 : SYTRAIVAL Sud, Collecte du verre et du papier
Afficher plus
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Nord du territoire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Collecte du verre et du papier en points d’apports volontaires sur la partie nord du territoire du SYTRAIVAL
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est reconductible deux fois une année par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère: Cf. RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Sud du territoire
Description du marché:
Collecte du verre et du papier en points d’apports volontaires sur la partie sud du territoire du SYTRAIVAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Il y a 2 lots géographiques : nord et sud de notre territoire.
Ville: Territoire du SYTRAIVAL
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: VOIR RC ET CCAP
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sytraival
Numéro d'enregistrement national:
256 900 705 00011
Adresse postale: 130 rue benoit frachon
Code postal: 69400
Commune postale: Villefranche sur saone
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service technique
Courrier électronique: contact@sytraival.fr 📧
Téléphone: 0474688259 📞
URL: www.sytraival.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.klekoon.com 🌏
URL de participation: www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est :
Tribunal administratif de Lyon,
Palais des Juridictions administratives
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 3
Tél. 04 87 63 50 00
Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du Tribunal administratif de Lyon, aux coordonnées indiquées ci-dessus.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 225-804745 (2026-11-17)
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