Collecte des ordures ménagères et du flux multimatériaux sur le secteur Val d'Arly / Collecte des cartons sur le secteur plaine
Communauté d'agglomération Arlysère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation porte sur la collecte des ordures ménagères et du flux multimatériaux sur le secteur Val d'Arly et la collecte des cartons sur le secteur plaine
Date limiteDeadline 2026-11-24
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boîtiers › Cartons
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des ordures ménagères et du flux multimatériaux sur le secteur Val d'Arly / Collecte des cartons sur le secteur plaine
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: La collecte des points de regroupement des ordures ménagères résiduelles (bacs, conteneurs semi enterrés, colonnes aériennes) du secteur Val d'Arly jusqu'aux équipements du SITOM des Vallées du Mont-Blanc
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Code postal: 73200
Ville: Albertville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: La collecte des conteneurs des points d'apport volontaire (PAV) du flux multimatériaux (déchets recyclables) du secteur du Val d'Arly jusqu'aux équipements du SITOM des Vallées du Mont-Blanc
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: La collecte des cartons des professionnels secteur plaine jusqu'au équipements du site de compactage de Gilly sur Isère
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-24 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20109
L'Arpège
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURNIER FRAMBORET Frédéric
Courrier électronique: commande.publique@arlysere.fr 📧
Téléphone: 0479104848 📞
Fax: 0479100181 📠
URL: http://www.arlysere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894396 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894396 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 208-743080 (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des ordures ménagères et du flux multimatériaux sur le secteur Val d'Arly / Collecte des cartons sur le secteur plaine
Numéro de référence:
CAA26036
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation porte sur la collecte des ordures ménagères et du flux multimatériaux sur le secteur Val d'Arly et la collecte des cartons sur le secteur plaine
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Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: La collecte des points de regroupement des ordures ménagères résiduelles (bacs, conteneurs semi enterrés, colonnes aériennes) du secteur Val d'Arly jusqu'aux équipements du SITOM des Vallées du Mont-Blanc
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Description du marché:
La collecte des points de regroupement des ordures ménagères résiduelles (bacs, conteneurs semi enterrés, colonnes aériennes) du secteur Val d'Arly jusqu'aux équipements du SITOM des Vallées du Mont-Blanc.<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Code postal: 73200
Ville: Albertville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: La collecte des conteneurs des points d'apport volontaire (PAV) du flux multimatériaux (déchets recyclables) du secteur du Val d'Arly jusqu'aux équipements du SITOM des Vallées du Mont-Blanc
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:
La collecte des conteneurs des points d'apport volontaire (PAV) du flux multimatériaux (déchets recyclables) du secteur du Val d'Arly jusqu'aux équipements du SITOM des Vallées du Mont-Blanc<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: La collecte des cartons des professionnels secteur plaine jusqu'au équipements du site de compactage de Gilly sur Isère
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
La collecte des cartons des professionnels secteur plaine jusqu'au équipements du site de compactage de Gilly sur Isère <br/>
Produits/services supplémentaires: Cartons
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-24 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d'enregistrement national:
44812
Adresse postale: 20109
L'Arpège
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURNIER FRAMBORET Frédéric
Courrier électronique: commande.publique@arlysere.fr 📧
Téléphone: 0479104848 📞
Fax: 0479100181 📠
URL: http://www.arlysere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894396 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894396 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire , les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info/
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
1D2569E9-BD40-9CEA-8B39EE2E9686AC5E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 208-743080 (2026-10-23)
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