ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale.
La présente consultation fait suite à une première consultation en date du 12/06/2023. Et dans le cadre de laquelle le lot no 12 initial a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour raison économique (absence de concurrence).
La consultation est composée de lots passés en appels d'offres et de petits lots au sens des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique, passés en procédure adaptée.
Décomposés comme suit :Lot1:Terrassement/Dépollution;Lot2:Gros oeuvre;lot3:charpente bois;lot4:couverture et bardage zinc;lot5:etanchéité;lot6:echafaudages;lot7:serrurerie;lot8:menuiserie extérieure bois/alu;lot9:plâtrerie/fauxplafonds;lot10:chapes/carrelage;lot11:peinture/sols souples;lot12:menuiserie intérieure/mobilier bois;lot13:chauffage/ventilation/sanitaire;lot14:electricité;lot15:aménagements extérieurs;lot16:mobilier
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-11-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Brève description:
“ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686882
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“les envois seront faits sous la seule responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception et enregistrement par le service destinataire. L'Attributaire...”
les envois seront faits sous la seule responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception et enregistrement par le service destinataire. L'Attributaire pressenti devra signer électroniquement son offre. L'Oppic utilise le parapheur électronique DOCAPOST. La notification du marché au titulaire se fera par le profil acheteur de l'oppic, la plateforme PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr Le titulaire recevra un lien actif/hypertexte lui permettant d'accuser réception du message de notification de son marché sur la plateforme PLACE. Il sera invité à cliquer sur ce lien pour que la plateforme prenne en compte la notification. La visite des lieux est obligatoire uniquement pour le lot 1. Les modalités sont mentionnées dans l'article6.2 du règlement de la consultation. Soumissionnement : les candidats peuvent soumissionner sous forme de groupement d'entreprises solidaire ou conjoint, en application des articles R. 2142-19 à R. 2142-24, R. 2142-26 et R. 2142-27 du Code de la commande publique. Toutefois, conformément à l'article R. 2142-22 alinéa 1 du Code de la commande publique, le groupement attributaire du marché devra revêtir la forme de groupement conjoint avec solidarité du mandataire. La forme du groupement retenue par le pouvoir adjudicateur pour s'assurer de la bonne exécution du marché tient compte de la prévention de la défaillance d'un membre du groupement. Le candidat n'est autorisé qu'à présenter une seule candidature et offre pour le marché soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement, sous peine de rejet de la candidature. Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10jours avant les date et heure limites, une demande via la plateforme PLACE. Les renseignements complémentaires portant sur le cahier des charges seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur, via la plateforme de l'oppic ( https://www.marches-publics.gouv.fr) 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres
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Source: OJS 2023/S 218-686882 (2023-11-08)
Avis d'attribution de marché (2024-02-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Procédure ouverte
Brève description:
“Centre de conservation et d'Etude de Besançon : lot 12 Menuiserie intérieure / mobilier bois”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 305 789 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Menuiserie intérieure - mobilier bois”
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-06 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères techniques sont définis pour chaque lot à l'annexe n°1 du présent règlement de la consultation : tableau de Critères de jugement des offres - Note technique.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2404289
Date de conclusion du contrat: 2024-01-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Paget
Numéro d'enregistrement national: 30159127700019
Code postal: 39000
Commune postale: Lons le Saunier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@paget.eu📧
Téléphone: 0384242319📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Oppic
Numéro d'enregistrement national: 18009208200023
Adresse postale: 30 rue chateau des rentiers
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: departement.marches@oppic.fr📧
Téléphone: 0144977800📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250111600583
Adresse postale: 1 RUE MEGEVAND
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-besancon@justice.fr📧
Téléphone: 0381651300📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -référé pré contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1à -6...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -référé pré contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel : A défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2024/S 030-088624 (2024-02-09)