centre de conservation et d'etude de Besançon : lot12 Menuiserie intérieure / mobilier bois

OPPIC

ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale.
La présente consultation fait suite à une première consultation en date du 12/06/2023. Et dans le cadre de laquelle le lot no 12 initial a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour raison économique (absence de concurrence).
La consultation est composée de lots passés en appels d'offres et de petits lots au sens des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique, passés en procédure adaptée.
Décomposés comme suit :Lot1:Terrassement/Dépollution;Lot2:Gros oeuvre;lot3:charpente bois;lot4:couverture et bardage zinc;lot5:etanchéité;lot6:echafaudages;lot7:serrurerie;lot8:menuiserie extérieure bois/alu;lot9:plâtrerie/fauxplafonds;lot10:chapes/carrelage;lot11:peinture/sols souples;lot12:menuiserie intérieure/mobilier bois;lot13:chauffage/ventilation/sanitaire;lot14:electricité;lot15:aménagements extérieurs;lot16:mobilier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PAGET

Qui ?

• OPPIC

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-08	Avis de marché
2024-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Brève description:

ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. La présente consultation fait suite à une première consultation en date du 12/06/2023. Et dans le cadre de laquelle le lot no 12 initial a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour raison économique (absence de concurrence). La consultation est composée de lots passés en appels d'offres et de petits lots au sens des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique, passés en procédure adaptée. Décomposés comme suit :Lot1:Terrassement/Dépollution;Lot2:Gros oeuvre;lot3:charpente bois;lot4:couverture et bardage zinc;lot5:etanchéité;lot6:echafaudages;lot7:serrurerie;lot8:menuiserie extérieure bois/alu;lot9:plâtrerie/fauxplafonds;lot10:chapes/carrelage;lot11:peinture/sols souples;lot12:menuiserie intérieure/mobilier bois;lot13:chauffage/ventilation/sanitaire;lot14:electricité;lot15:aménagements extérieurs;lot16:mobilier

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: oppic
Adresse postale: 30 rue du château des rentiers
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.oppic.fr/ 🌏
Courrier électronique: departement.marches@oppic.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686882
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

les envois seront faits sous la seule responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception et enregistrement par le service destinataire. L'Attributaire pressenti devra signer électroniquement son offre. L'Oppic utilise le parapheur électronique DOCAPOST. La notification du marché au titulaire se fera par le profil acheteur de l'oppic, la plateforme PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr Le titulaire recevra un lien actif/hypertexte lui permettant d'accuser réception du message de notification de son marché sur la plateforme PLACE. Il sera invité à cliquer sur ce lien pour que la plateforme prenne en compte la notification. La visite des lieux est obligatoire uniquement pour le lot 1. Les modalités sont mentionnées dans l'article6.2 du règlement de la consultation. Soumissionnement : les candidats peuvent soumissionner sous forme de groupement d'entreprises solidaire ou conjoint, en application des articles R. 2142-19 à R. 2142-24, R. 2142-26 et R. 2142-27 du Code de la commande publique. Toutefois, conformément à l'article R. 2142-22 alinéa 1 du Code de la commande publique, le groupement attributaire du marché devra revêtir la forme de groupement conjoint avec solidarité du mandataire. La forme du groupement retenue par le pouvoir adjudicateur pour s'assurer de la bonne exécution du marché tient compte de la prévention de la défaillance d'un membre du groupement. Le candidat n'est autorisé qu'à présenter une seule candidature et offre pour le marché soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement, sous peine de rejet de la candidature. Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10jours avant les date et heure limites, une demande via la plateforme PLACE. Les renseignements complémentaires portant sur le cahier des charges seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur, via la plateforme de l'oppic ( https://www.marches-publics.gouv.fr) 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale.

La présente consultation fait suite à une première consultation en date du 12/06/2023. Et dans le cadre de laquelle le lot no 12 initial a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour raison économique (absence de concurrence).

La consultation est composée de lots passés en appels d'offres et de petits lots au sens des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique, passés en procédure adaptée.

Décomposés comme suit :Lot1:Terrassement/Dépollution;Lot2:Gros oeuvre;lot3:charpente bois;lot4:couverture et bardage zinc;lot5:etanchéité;lot6:echafaudages;lot7:serrurerie;lot8:menuiserie extérieure bois/alu;lot9:plâtrerie/fauxplafonds;lot10:chapes/carrelage;lot11:peinture/sols souples;lot12:menuiserie intérieure/mobilier bois;lot13:chauffage/ventilation/sanitaire;lot14:electricité;lot15:aménagements extérieurs;lot16:mobilier

La présente consultation ne concerne que le lot 12.

Pas de tranche, pas de variante imposée. Les variantes libres ne sont pas autorisées.

Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l'achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code dela commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : Les documents à produire à l'appui des candidatures par les candidats sont les suivants : 1° Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (pour l'entreprise y compris co-traitants et sous-traitants) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

2° Une liste des travaux exécutés au cours des dernières années, similaires à ceux du présent marché assortie du nom et des références du maître d'ouvrage. Ces documents indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

3° Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

4° Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions-services/daj/marches-publics/formulaires/DC/daj-dc.htm);

5° Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/Directions-Services/Daj/Marches-Publics/Formulaires/Dc/Daj-Dc.Htm);

S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français.

Par ailleurs, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) électronique, établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type(en lieu et place des documents mentionnés à l'article 3.2.1 du règlement de consultation). Le DUME électronique peut être rempli sur le lien suivant : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ Le DUME doit être rédigé en français. Critères de sélection des candidatures : Sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie entenant compte de la pertinence des qualifications et/ou des références présentées ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées

Situation économique et financière:

sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Besançon
Adresse postale: 1 rue megevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-référé pré-contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel : A défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché

Source: OJS 2023/S 218-686882 (2023-11-08)

Avis d'attribution de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Procédure ouverte
Brève description:

Centre de conservation et d'Etude de Besançon : lot 12 Menuiserie intérieure / mobilier bois

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 305 789 EUR 💰
Description
Identifiant interne: lot 12
Titre: Lot 12 Menuiserie intérieure - mobilier bois
Description du marché: Menuiserie intérieure - mobilier bois
Adresse postale: Rue Auguste-Lucien Verite
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-06 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères techniques sont définis pour chaque lot à l'annexe n°1 du présent règlement de la consultation : tableau de Critères de jugement des offres - Note technique.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2404289
Date de conclusion du contrat: 2024-01-29 📅
Identifiant de l’offre: Paget
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Paget
Nom et adresse du contractant
Nom: Paget
Numéro d'enregistrement national: 30159127700019
Code postal: 39000
Commune postale: Lons le Saunier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@paget.eu 📧
Téléphone: 0384242319 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oppic
Numéro d'enregistrement national: 18009208200023
Adresse postale: 30 rue chateau des rentiers
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dmaj
Courrier électronique: departement.marches@oppic.fr 📧
Téléphone: 0144977800 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250111600583
Adresse postale: 1 RUE MEGEVAND
Courrier électronique: tj1-besancon@justice.fr 📧
Téléphone: 0381651300 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -référé pré contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel : A défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2024/S 030-088624 (2024-02-09)

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