centrale D'Achat : Fournitures et transport de sel de déneigement

Dijon Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ogamalp
• ROCK

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-30	Avis de marché
2024-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 2023caao1215
Brève description: centrale D'Achat : Fournitures et transport de sel de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: dijon Métropole
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau , Cs 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-532449
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique :- lot no1 : Fourniture et transport de sel de déneigement en VRAC - montant maximum 320 000,00 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, tous pouvoirs adjudicateurs confondus- lot no2 : Fourniture et transport de sel de déneigement en SAC - montant maximum 150 000,00 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, tous pouvoirs adjudicateurs confondus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 470 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: lot no1 : Fourniture et transport de sel de déneigement en vrac
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no1 : Fourniture et transport de sel de déneigement en vrac
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2024, reconductibles tacitement 3 fois pour une période de 12 mois et pour les mêmes montants. La durée maximum du marché ne pourra donc excéder le 31 décembre 2027

Intitulé du lot: lot no2 : Fourniture et transport de sel de déneigement en sac
Numéro du lot: 2
Brève description: lot no2 : Fourniture et transport de sel de déneigement en sac
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21075 - dijon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas demandée dans le cadre du formulaire Dc1, ci-après)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, méthodologique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24210041000123
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service de la Commande Publique - utiliser la fonction "Correspondre avec l'acheteur" de la plateforme Aws
Adresse postale: dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: marches-publics@metropole-dijon.fr 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

Source: OJS 2023/S 169-532449 (2023-08-30)

Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 470 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012611
Se réfère à l'avis: 2023/S 169-532449
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande, mono attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des acheteurs :- lot 1 : 320 000,00 euro(s) Ht- lot 2 : 150 000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21075 Dijon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Nom: rock
Adresse postale: rue Gustave Hirn
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Nom: ogamalp
Adresse postale: 230 Rue De Savoie
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2024/S 006-012611 (2024-01-04)

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