faucardage du canal secteur Velars-Dijon-Bretenière et plan d'eau de la ville de Dijon le lac KirLa prestation assure l'entretien par faucardage avec évacuation des herbes des canaux de Bourgogne (secteur Velars-Sur-Ouche, Dijon - bretenière en gestion métropolitaine par convention avec Vnf) et du plan d'eau de Dijon, le lac Kir
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“centrale D'Achat - faucardage Du Canal Secteur Velars-Dijon-Breteniere Et Du Plan D'Eau De La Ville Dijon Le Lac Kir
2023caao1379”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“faucardage du canal secteur Velars-Dijon-Bretenière et plan d'eau de la ville de Dijon le lac KirLa prestation assure l'entretien par faucardage avec...”
Brève description
faucardage du canal secteur Velars-Dijon-Bretenière et plan d'eau de la ville de Dijon le lac KirLa prestation assure l'entretien par faucardage avec évacuation des herbes des canaux de Bourgogne (secteur Velars-Sur-Ouche, Dijon - bretenière en gestion métropolitaine par convention avec Vnf) et du plan d'eau de Dijon, le lac Kir
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : Faucardage avec évacuation des herbes présentes dans le lit du canal de Bourgogne secteur Velars sur Ouche¿Dijon-Bretenière” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21075 - dijon”
Description du marché:
“réalisation de faucardage attendu selon le Cctp, maintenir en permanence le bon état de propreté des lieux et conservation des divers espaces, du matériel...”
Description du marché
réalisation de faucardage attendu selon le Cctp, maintenir en permanence le bon état de propreté des lieux et conservation des divers espaces, du matériel et des équipements, conseiller et proposer des solutions pour une amélioration des connaissances et organisation des prestations
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Informations complémentaires:
“faucardage avec évacuation des herbes présentes dans le lit du canal de Bourgogne secteur Velars sur Ouche - dijon - bretenière”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Faucardage avec évacuation des herbes présentes sur le fond du lac Kir (Dijon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: faucardage avec évacuation des herbes présentes sur le fond du lac Kir (Dijon)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)chiffres d'affaires mentionnés dans le Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“certificats de qualifications professionnelles : Qualipaysage, Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
certificats de qualifications professionnelles : Qualipaysage, Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-10
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Garanties financières, Garanties techniques et professionnelles, notamment le certificat de qualification Qualipaysage.Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum par lot.Motifs exclusion (Bt-67) :"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."visite obligatoire du site, coordonnées pour prise de rendez-vous dans le règlement de la consultation (Rc).Le candidat est vivement invité à créer son compte (pour une première connexion, la plateforme transmet à l'entreprise un code utilisateur et un mot de passe) et/ou à mettre à jour ses attestations fiscales et sociales et ses attestations d'assurance sur la plateforme e-attestations (http://www.e-attestations.fr) dès le dépôt de son pli sur le profil d'acheteur. Pour plus de détails, se reporter dans le règlement de la consultation (Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 240-753784 (2023-12-08)