Objet Champ d'application du marché
Titre:
“cathéters d'électrophysiologie : ablation par radiofréquence, cartographie des structures cardiaques, stimulation cardiaque temporaire, sonde...”
Titre
cathéters d'électrophysiologie : ablation par radiofréquence, cartographie des structures cardiaques, stimulation cardiaque temporaire, sonde transoesophagienne bipolaire
23PS0282
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Produits/services: Cathéters📦
Brève description:
“cathéters d'électrophysiologie : ablation par radiofréquence, cartographie des structures cardiaques, stimulation cardiaque temporaire, sonde...”
Brève description
cathéters d'électrophysiologie : ablation par radiofréquence, cartographie des structures cardiaques, stimulation cardiaque temporaire, sonde transoesophagienne bipolaire
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter pour stimulation cardiaque temporaire lors de procédures de TAVI (pacing) et cables d'extension, compatible stimulateur externe Abbott et Medtronic” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Cathéters📦
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“cathéter pour stimulation cardiaque temporaire lors de procédures detavi (pacing) et cables d'extension, compatible stimulateur externe AbbottEt Medtronic” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction
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Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront êtreconclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sonde d'ablation par radiofréquence irriguée orientable et accessoires avec MAD de l'équipement” Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Produits/services supplémentaires: Sondes📦
Description du marché:
“sonde d'ablation par radiofréquence irriguée orientable et accessoires avecmad de l'équipement”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter pour cartographie électrophysiologique des structures cardiaques à électrodes multiples et accessoires avec MAD de l'équipement” Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché:
“cathéter pour cartographie électrophysiologique des structures cardiaquesà électrodes multiples et accessoires avec MAD de l'équipement”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde transoesophagienne bipolaire pour mesure de pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: sonde transoesophagienne bipolaire pour mesure de pression
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 032-081840
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé et publié en français. Les motifs d'exclusion sont définis dans lerèglement de la consultation.en application des articles...”
le présent avis est rédigé et publié en français. Les motifs d'exclusion sont définis dans lerèglement de la consultation.en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commandepublique, il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à émission de bons de commande conclu :- sans minimum- avec maximum en quantité par lot et par établissement (voir article 2.2 du Ccap)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative)avant la signature du contrat ;Le Référé contractuel (articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative)avant la signature du contrat ;Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) aprèsla signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiersjustifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquellel'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contreune décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publicationde la décision attaquée
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 215-676798 (2023-11-03)