Catalogue de formation à destination des personnels des Organismes publics et coopératifs de l'habitat social
Uniformation
Catalogue de formation à destination des personnels des Organismes publics et coopératifs de l'habitat social
Date limiteDeadline 2026-11-26
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Catalogue de formation à destination des personnels des Organismes publics et coopératifs de l'habitat social
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 555 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Le logement social : de l'histoire à nos jours
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Le logement social : de l'histoire à nos jours
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-08-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Les fondamentaux du droit de la copropriété
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Les fondamentaux du droit de la copropriété
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vente HLM
Description du marché: Vente HLM
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prévention, connaissance des aides et traitement social de l'impayé
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Prévention, connaissance des aides et traitement social de l'impayé
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Appréhender les troubles du comportement dans le logement social
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché: Appréhender les troubles du comportement dans le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Comprendre les cultures étrangères pour mieux communiquer
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Comprendre les cultures étrangères pour mieux communiquer
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: La gestion des incivilités avec les locataires et accédants
Description du marché: La gestion des incivilités avec les locataires et accédants
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Les syndromes de Diogène et de Noé : savoir intervenir
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Les syndromes de Diogène et de Noé : savoir intervenir
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tout savoir sur les charges récupérables
Description du marché: Tout savoir sur les charges récupérables
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Actualités des attributions de logements sociaux
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Actualités des attributions de logements sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Actualité de la gestion locative à partir de la signature du bail
Description du marché: Actualité de la gestion locative à partir de la signature du bail
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pratique des procédures civiles d'exécution
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Pratique des procédures civiles d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vocabulaire technique de base du secteur HLM
Description du marché: Vocabulaire technique de base du secteur HLM
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gérer les pathologies du second oeuvre
Description du marché: Gérer les pathologies du second oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du patrimoine : la sécurité technique des bâtiments
Description du marché: Entretien du patrimoine : la sécurité technique des bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Monter une opération d'habitat social
Description du marché: Monter une opération d'habitat social
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Intégrer les matériaux bio sourcés dans ses projets de construction
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Intégrer les matériaux bio sourcés dans ses projets de construction
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Actualités réglementaires de la maitrise d'ouvrage dans le Logement social
Description du marché: Actualités réglementaires de la maitrise d'ouvrage dans le Logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Montage de projets complexes
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Montage de projets complexes
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: "Transformer l'usage des bâtiments (Créer du logement social par la voie d'un changement d'usage)"
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Initiation à l'IA et applications possibles dans le logement social
Description du marché: Initiation à l'IA et applications possibles dans le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: L'IA appliquée aux métiers - dans les fonctions de maîtrise d'ouvrage
Description du marché: L'IA appliquée aux métiers - dans les fonctions de maîtrise d'ouvrage
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: L'IA appliquée aux métiers - dans la gestion locative
Description du marché: L'IA appliquée aux métiers - dans la gestion locative
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: L'IA appliquée aux métiers - dans la vente (accession, vente HLM)
Description du marché: L'IA appliquée aux métiers - dans la vente (accession, vente HLM)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: L'impact environnemental et éthique de l'IA (Green IA)
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: L'impact environnemental et éthique de l'IA (Green IA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maîtriser les spécificités de la gestion comptable et financière des OPH
Description du marché: Maîtriser les spécificités de la gestion comptable et financière des OPH
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Montage financier et gestion des financements multiples dans le logement social
Description du marché: Montage financier et gestion des financements multiples dans le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maîtriser les spécificités de la gestion comptable et financière des COOP HLM
Description du marché: Maîtriser les spécificités de la gestion comptable et financière des COOP HLM
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Actualité des marchés publics pour le logement social
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Actualité des marchés publics pour le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Management : les fondamentaux
Description du marché: Management : les fondamentaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Managers, réussir ses entretiens annuels
Description du marché: Managers, réussir ses entretiens annuels
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Présentation de la CCN OPCHS
Description du marché: Présentation de la CCN OPCHS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Technique de la négociation avec les institutionnels
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Technique de la négociation avec les institutionnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: RSE - Mettre en place la RSE dans son organisme
Description du marché: RSE - Mettre en place la RSE dans son organisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elaborer son rapport RSE dans son organisme
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Elaborer son rapport RSE dans son organisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Manager : les notions RH utiles à votre fonction
Description du marché: Manager : les notions RH utiles à votre fonction
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-26 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-26 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Uniformation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Uniformation
Courrier électronique: serviceachats@uniformation.fr 📧
Téléphone: 0969327979 📞
URL: http://www.uniformation.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891151 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-752329 (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Catalogue de formation à destination des personnels des Organismes publics et coopératifs de l'habitat social
Numéro de référence:
MP-2026-11-PI
Brève description:
Catalogue de formation à destination des personnels des Organismes publics et coopératifs de l'habitat social
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 555 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Le logement social : de l'histoire à nos jours
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Le logement social : de l'histoire à nos jours
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-08-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Pour chaque lot, l'accord-cadre prend juridiquement effet à compter du 13 août 2027 pour une durée d'un an. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Les fondamentaux du droit de la copropriété
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Les fondamentaux du droit de la copropriété
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Vente HLM
Description du marché: Vente HLM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prévention, connaissance des aides et traitement social de l'impayé
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Prévention, connaissance des aides et traitement social de l'impayé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Appréhender les troubles du comportement dans le logement social
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché: Appréhender les troubles du comportement dans le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Comprendre les cultures étrangères pour mieux communiquer
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Comprendre les cultures étrangères pour mieux communiquer
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: La gestion des incivilités avec les locataires et accédants
Description du marché: La gestion des incivilités avec les locataires et accédants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Les syndromes de Diogène et de Noé : savoir intervenir
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Les syndromes de Diogène et de Noé : savoir intervenir
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Tout savoir sur les charges récupérables
Description du marché: Tout savoir sur les charges récupérables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Actualités des attributions de logements sociaux
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Actualités des attributions de logements sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Actualité de la gestion locative à partir de la signature du bail
Description du marché: Actualité de la gestion locative à partir de la signature du bail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Pratique des procédures civiles d'exécution
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Pratique des procédures civiles d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Vocabulaire technique de base du secteur HLM
Description du marché: Vocabulaire technique de base du secteur HLM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Gérer les pathologies du second oeuvre
Description du marché: Gérer les pathologies du second oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Entretien du patrimoine : la sécurité technique des bâtiments
Description du marché: Entretien du patrimoine : la sécurité technique des bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Monter une opération d'habitat social
Description du marché: Monter une opération d'habitat social
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Intégrer les matériaux bio sourcés dans ses projets de construction
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Intégrer les matériaux bio sourcés dans ses projets de construction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Actualités réglementaires de la maitrise d'ouvrage dans le Logement social
Description du marché: Actualités réglementaires de la maitrise d'ouvrage dans le Logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Montage de projets complexes
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Montage de projets complexes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: "Transformer l'usage des bâtiments (Créer du logement social par la voie d'un changement d'usage)"
Description du marché:
"Transformer l'usage des bâtiments (Créer du logement social par la voie d'un changement d'usage)"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Initiation à l'IA et applications possibles dans le logement social
Description du marché: Initiation à l'IA et applications possibles dans le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: L'IA appliquée aux métiers - dans les fonctions de maîtrise d'ouvrage
Description du marché: L'IA appliquée aux métiers - dans les fonctions de maîtrise d'ouvrage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: L'IA appliquée aux métiers - dans la gestion locative
Description du marché: L'IA appliquée aux métiers - dans la gestion locative
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: L'IA appliquée aux métiers - dans la vente (accession, vente HLM)
Description du marché: L'IA appliquée aux métiers - dans la vente (accession, vente HLM)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: L'impact environnemental et éthique de l'IA (Green IA)
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: L'impact environnemental et éthique de l'IA (Green IA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Maîtriser les spécificités de la gestion comptable et financière des OPH
Description du marché: Maîtriser les spécificités de la gestion comptable et financière des OPH
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Montage financier et gestion des financements multiples dans le logement social
Description du marché: Montage financier et gestion des financements multiples dans le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Maîtriser les spécificités de la gestion comptable et financière des COOP HLM
Description du marché: Maîtriser les spécificités de la gestion comptable et financière des COOP HLM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Actualité des marchés publics pour le logement social
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Actualité des marchés publics pour le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Management : les fondamentaux
Description du marché: Management : les fondamentaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Managers, réussir ses entretiens annuels
Description du marché: Managers, réussir ses entretiens annuels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Présentation de la CCN OPCHS
Description du marché: Présentation de la CCN OPCHS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Technique de la négociation avec les institutionnels
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Technique de la négociation avec les institutionnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: RSE - Mettre en place la RSE dans son organisme
Description du marché: RSE - Mettre en place la RSE dans son organisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Elaborer son rapport RSE dans son organisme
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Elaborer son rapport RSE dans son organisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: Manager : les notions RH utiles à votre fonction
Description du marché: Manager : les notions RH utiles à votre fonction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-26 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-26 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Uniformation
Numéro d'enregistrement national:
76604
Adresse postale: 43 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Uniformation
Courrier électronique: serviceachats@uniformation.fr 📧
Téléphone: 0969327979 📞
URL: http://www.uniformation.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891151 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Renseignements complémentaires (Questions) : jusqu'au 16/11/2026 à 14h00
Tous les horaires sont définis sur le fuseau horaire Utc+1 (heure de Paris)
Tous les montants sont en Ttc
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
EF6815FD-963A-4D39-519B25215C2ECE26
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voici l'Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Judiciaire de Paris
Parvis du Tribunal de Paris
75 859 PARIS Cedex 17
Téléphone : 01 44 32 51 51
Horaires d'ouverture
Le Tribunal Judiciaire de Paris est ouvert :
- du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 (accueil du public)
- et le samedi de 8h30 à 15h00 (pas d'accueil du public)
Le Tribunal de Paris est fermé le dimanche.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel : conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché auprès de la juridiction judiciaire compétente ;
- référé contractuel : conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat,
dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-752329 (2026-10-27)
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