CAMPAGNE DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA GARE INTERNATIONALE DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (CHANTIER OPERATIONNEL 09C)
Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
L’objectif est de définir les modèles géotechniques et hydrogéologiques pour permettre au Maître d’œuvre de définir les fondations des ouvrages géotechniques (murs de soutènements, fondations du bâtiment, terrassement, ...).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Technosol
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-09 | Avis de marché |
| 2024-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Numéro de référence: MT30
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Adresse postale: www.telt-sas.eu
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.telt-sas.eu 🌏
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Téléphone: +33 479685650 📞
Fax: +33 479685683 đź“
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 đź“…
Date limite de soumission: 2023-12-13 đź“…
Date de publication: 2023-11-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-689197
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 137 230 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 137 230 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Projet nº 2014-EU-TM-0401-M.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le projet se situe sur la commune de Saint -Jean -de Maurienne (73300).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. : article 6.1 du règlement de la consultation
Situation économique et financière: Cf. : article 6.1 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Cf. : article 6.1 du règlement de la consultation
Liste et brève description des règles et critères:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
italien 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Les dates et heures d'ouvertures des offres précisées au point IV.2.7) sont données à titre indicatif et ne sont pas définitives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: FRK27 Savoie
Contact
Point de contact: Fonction Contrats de projet France
Adresse Internet: www.telt-sas.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476420000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 219-689197 (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Numéro de référence: MT30
Brève description:
L’objectif est de définir les modèles géotechniques et hydrogéologiques pour permettre au Maître d’œuvre de définir les fondations des ouvrages géotechniques (murs de soutènements, fondations du bâtiment, terrassement, ...).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Adresse postale: www.telt-sas.eu
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.telt-sas.eu 🌏
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Téléphone: +33 479685650 📞
Fax: +33 479685683 đź“
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 đź“…
Date limite de soumission: 2023-12-13 đź“…
Date de publication: 2023-11-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-689197
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Dans la mesure où le droit applicable à la passation du présent marché public est le droit français, le présent avis de marché rédigé en langue française est le seul avis qui doit être pris en considération en cas de différence avec l'avis publié pour le même marché en langue italienne, qui est à considérer comme une traduction de courtoisie.
Les documents de la consultation sont à télécharger à l'adresse mentionnée au I.1) du présent avis, soit: https://telt.achatpublic.com/accueil/
Les soumissionnaires devront déposer leur offre par voie dématérialisée uniquement, à l'adresse suivante:https://telt.achatpublic.com/accueil/
Le présent marché public est soumis aux règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses qui sont convenues entre les gouvernements français et italien au travers du règlement des contrats validé par la CIG (Commission intergouvernementale), publié en France par décret nº 2017-432 du 5.4.2017 et applicable depuis le 9.4.2018,et de ses modifications.
Le titulaire du présent marché public s’engage à respecter le code éthique appliqué au sein de TELT (librement téléchargeable à l'adresse suivante: https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/fzubwsapgwgb2am et https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/1NWQmbTvXonPLp1 et à le faire respecter par ses salariés, cotraitants et sous-traitants.
La procédure de passation est relative à un marché à procédure adaptée au sens de l’article R2131-12 du Code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 137 230 EUR 💰
Brève description:
La prestation réalisée par le Titulaire devra notamment permettre à la Maîtrise d’œuvre, de déterminer les propriétés géologiques, hydrogéologiques et mécaniques des terrains étudiés.
La mission géotechnique à réaliser sera de type prestation d’investigations géotechniques selon le paragraphe 6 de la norme NF P 94-500
Durée de l'accord: 15 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Projet nº 2014-EU-TM-0401-M.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le projet se situe sur la commune de Saint -Jean -de Maurienne (73300).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. : article 6.1 du règlement de la consultation
Situation économique et financière: Cf. : article 6.1 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Cf. : article 6.1 du règlement de la consultation
Liste et brève description des règles et critères:
Sur la base des documents justificatifs présents au moment de la candidature, et après exclusion des candidatures irrecevables, les candidatures seront sélectionnées sur la base de leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché public est financé par l'Union européenne, par l'Italie et par la France. Le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture. Les prix du marché sont des prix unitaires et actualisables.
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Les candidats peuvent se présenter en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d'un ou plusieurs groupements d’entreprises. Ils ne peuvent ni cumuler la qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être mandataire de plusieurs groupements. Lors de la signature du contrat, la forme du groupement sera libre ; les candidats peuvent donc se présenter soit sous la forme d’un groupement solidaire, soit sous la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
italien 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Les dates et heures d'ouvertures des offres précisées au point IV.2.7) sont données à titre indicatif et ne sont pas définitives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: FRK27 Savoie
Contact
Point de contact: Fonction Contrats de projet France
Adresse Internet: www.telt-sas.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dans la mesure où le droit applicable à la passation du présent marché public est le droit français, le présent avis de marché rédigé en langue française est le seul avis qui doit être pris en considération en cas de différence avec l'avis publié pour le même marché en langue italienne, qui est à considérer comme une traduction de courtoisie.
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Les documents de la consultation sont à télécharger à l'adresse mentionnée au I.1) du présent avis, soit: https://telt.achatpublic.com/accueil/
Les soumissionnaires devront déposer leur offre par voie dématérialisée uniquement, à l'adresse suivante:https://telt.achatpublic.com/accueil/
Le présent marché public est soumis aux règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses qui sont convenues entre les gouvernements français et italien au travers du règlement des contrats validé par la CIG (Commission intergouvernementale), publié en France par décret nº 2017-432 du 5.4.2017 et applicable depuis le 9.4.2018,et de ses modifications.
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Le titulaire du présent marché public s’engage à respecter le code éthique appliqué au sein de TELT (librement téléchargeable à l'adresse suivante: https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/fzubwsapgwgb2am et https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/1NWQmbTvXonPLp1 et à le faire respecter par ses salariés, cotraitants et sous-traitants.
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La procédure de passation est relative à un marché à procédure adaptée au sens de l’article R2131-12 du Code de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476420000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
• le référé précontractuel (article L551-5 et suivants du Code de justice administrative français), qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché public ;
• le référé contractuel (article L551-13 et suivants du Code de justice administrative), qui peut être exercé après la signature du marché public dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public si aucun avis d'attribution n'a été publié ;
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• le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses de publicité devant le juge du plein contentieux, qui peut être exercé dans un délai de deux mois suivant les mesures de publicité adéquates.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 219-689197 (2023-11-09)
Avis d'attribution de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CAMPAGNA DI INDAGINI GEOTECNICHE NELL’AMBITO DELLA COSTRUZIONE DELLA STAZIONE INTERNAZIONALE DI SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (CANTIERE OPERATIVO 09C)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Valeur estimée hors TVA: 137 230 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 89 100 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Ville: Saint-Jean-De-Maurienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valore tecnica
Critère de qualité (pondération): 45
Prix âś…
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Sain-Jean-De-Maurienne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-16 đź“…
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas technosol
Nom et adresse du contractant
Nom: Technosol
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue des Essarts
Code postal: 69500
Commune postale: Bron
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lyon@technosol-gengis.fr 📧
Téléphone: 04 87 91 55 28 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tunnel euralpin lyon turin sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bâtiment LINKLAB - 455 Chemin de la Cassine - CS 20803
Code postal: 73008
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fonction Contrats
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Téléphone: +33 479685650 📞
URL: www.telt.eu 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère 🏙️
Téléphone: +33 476420000 📞
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 085-256575 (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CAMPAGNA DI INDAGINI GEOTECNICHE NELL’AMBITO DELLA COSTRUZIONE DELLA STAZIONE INTERNAZIONALE DI SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (CANTIERE OPERATIVO 09C)
Numéro de référence:
MT30
Brève description:
Lo scopo di questo appalto di lavori è quello di realizzare una campagna di indagini geotecniche nell’ambito della costruzione del nuovo edificio viaggiatori della “Stazione internazionale di Saint-Jean-de-Maurienne” nonché una nuova corsia per il cantiere operativo 9C.
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Produits/services: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Valeur estimée hors TVA: 137 230 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 89 100 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
MT-30
Description du marché:
La prestazione fornita dal Titolare dovrĂ , in particolare, consentire alla Direzione lavori di determinare le proprietĂ geologiche, idrogeologiche e meccaniche del terreno studiato. La missione geotecnica da eseguire sarĂ sotto forma di indagini geotecniche in conformitĂ al paragrafo 6 della norma NF P 94-500
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valore tecnica
Critère de qualité (pondération): 45
Prix âś…
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Description
Ville: Sain-Jean-De-Maurienne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
C230365
Date de conclusion du contrat: 2024-04-16 đź“…
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre de TECHNOSOL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas technosol
Nom et adresse du contractant
Nom: Technosol
Numéro d'enregistrement national:
97220066100098
Adresse postale: 5 Rue des Essarts
Code postal: 69500
Commune postale: Bron
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lyon@technosol-gengis.fr 📧
Téléphone: 04 87 91 55 28 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tunnel euralpin lyon turin sas
Numéro d'enregistrement national:
43955695200034
Adresse postale: Bâtiment LINKLAB - 455 Chemin de la Cassine - CS 20803
Code postal: 73008
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fonction Contrats
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Téléphone: +33 479685650 📞
URL: www.telt.eu 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
173 800 053 00014
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère 🏙️
Téléphone: +33 476420000 📞
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le procedure di ricorso applicabili sono: - Il ricorso precontrattuale (articolo L-551-5 del Codice di Giustizia Amministrativo francese) che può essere esercitato fino alla stipula dell’appalto pubblico; - Il ricorso contrattuale (articolo 551-13 del Codice di Giustizia Amministrativo francese) che può essere esercitato entro 31 giorni a contare dalla pubblicazione dell’avviso di aggiudicazione sulla GUUE almeno 6 mesi a contare dal giorno successivo al giorno della conclusione dell’appalto pubblico se non è stato pubblicato alcun avviso di aggiudicazione; - Il ricorso relativo alla validità del contratto o di alcune clausole di pubblicità di fronte al giudice del contenzioso, che può essere esercitato entro un termine di due mesi successivi alle misure di pubblicità adeguate.
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