Campagne de dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales et unitaires et de démoustication des avaloirs et grilles sur l'ensemble du territoire de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble Alpes Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois Le marché concerne le traitement préventif et curatif des réseaux d'assainissement et l'équipement en crochets des regards qui en sont dépourvus ou le remplacement en cas de matériel existant défectueux, ainsi que la transmission de rapports d'intervention à l'issue de chaque campagne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-27.

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-27	Avis de marché
2026-05-13	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campagne de dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales et unitaires et de démoustication des avaloirs et grilles sur l'ensemble du territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Numéro de référence: 2026-FCS-REG-0071
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/ démoustication - Secteur 1 (Sud)
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Eybens ; Echirolles ; Pont-de-Claix ; Bresson ; Champagnier ; Jarrie ; Montchaboud ; Champ-sur-Drac ; Notre-Dame-de-Mesage ; Vizille ; Séchilienne ; Saint-Pierre-de-Mésage ; Saint-Barthelemy-de-Séchilienne ; Notre-Dame-de-Commiers ; Saint-Georges de Commiers ; Varces-Allières-et-Risset ; Vif ; Saint-Paul-de-Varces ; Le Gua ; Miribel-Lanchâtre<br/>

Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/démoustication - Secteur 2 (Nord-Ouest)
Description du marché:

Claix ; Seyssins ; Seyssinet-Pariset ; Fontaine ; Sassenage ; Noyarey, Veurey-Voroize ; Le Fontanil-Cornillon ; Saint-Egrève ; Mont-Saint-Martin ; Proveysieux ; Sarcenas ; Quaix-en-Chartreuse ; Saint-Martin-le-Vinoux ;<br/>

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/démoustication - Secteur 3 (Grenoble)
Description du marché: Grenoble<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/démoustication - Secteur 4 (Nord-Est)
Description du marché:

Le Sappey-en-Chartreuse ; Corenc ; la Tronche ; Meylan ; Domène ; Murianette ; Venon ; Gières ; Saint-Martin-d'Hères ; Poisat ; Herbeys ; Brie-et-Angonnes ; Vaulnaveys-le-Haut ; Vaulnaveys-le-Bas<br/>

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-21 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-21 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget annexe assainissement et budget principal de Grenoble-Alpes Métropole
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Budget annexe assainissement et budget principal Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1799854 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1799854 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du C.C.A.P), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles (Cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm Dans le cadre de la démarche Qse des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: D821B30F-903E-51FE-CEEFFB12862AF5C2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 062-214917 (2026-03-27)

Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description
160 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-01 14:30:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 214917-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 482B42BA-E98B-888F-760B50882A7D5569
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
482B42CA-B474-A38B-5949AD86BBA56897

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 21/05/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 01/06/2026 à 14h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/05/2026 à 00h00 au plus tard. Lire 01/06/2026 à 14h30 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7c10f842-c007-45d0-b40d-b908bcb75423-01
Source: OJS 2026/S 093-334295 (2026-05-13)

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