BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
SID Nord-Ouest
BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Date limiteDeadline 2026-07-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Réparation et entretien de toiture
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de maçonnerie et de briquetage
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Numéro de référence: 25-025_DAF_2026_000377
Brève description:
“BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: VRD et Espaces verts (Dpt. 18-58)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Travaux VRD et Espaces Verts”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: USID de BOURGES/AVORD
Code postal: 18000
Ville: Bourges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L’accord-cadre prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performances et Qualités Techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: VRD et Espaces verts (Dpt. 36)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: GO/maçonnerie
Description du marché:
“Gros œuvre / maçonnerie”
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“L’Accord-Cadre prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances et Qualités techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Etanchéité
Description du marché:
“Etanchéité”
Produits/services: Réparation et entretien de toiture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Perfornmances et Qualités Techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Charpente, bardage – couverture métallique, charpente et ossature bois, couverture zinguerie
Description du marché:
“Charpente, bardage & couverture métallique, Charpente et ossature bois, Couverture Zinguerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Menuiserie extérieure, vitrerie/miroiterie, store/fermeture, métallerie
Description du marché:
“Menuiserie extérieure, Vitrerie/miroiterie, Store/fermeture, Métallerie”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Menuiserie agencement intérieur, plâtrerie, peinture revêtement intérieur, carrelage, revêtement mural, revêtement des sols, ravalement, peinture/revêtement extérieur (dpt.18-36-58)
Description du marché:
“Menuiserie agencement intérieur, Plâtrerie, Peinture revêtement intérieur, Carrelage revêtement mural, Revêtement des sols, Ravalement peinture/revêtement extérieur”
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Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“appel d'offres”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-07 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13000190200068
Département: Ille et vilaine
Adresse postale: Quartier Margueritte
Code postal: 35998
Commune postale: RENNES CEDEX 9
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Maryse LE BOULANGER
Courrier électronique: maryse.le-boulanger@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 35 28 30 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994203&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994203&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 21 28 28 📞
URL: https://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 21 28 28 📞
URL: https://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 092-327302 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Numéro de référence: 25-025_DAF_2026_000377
Brève description:
“BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: VRD et Espaces verts (Dpt. 18-58)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Travaux VRD et Espaces Verts”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: USID de BOURGES/AVORD
Code postal: 18000
Ville: Bourges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L’accord-cadre prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performances et Qualités Techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: VRD et Espaces verts (Dpt. 36)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: GO/maçonnerie
Description du marché:
“Gros œuvre / maçonnerie”
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“L’Accord-Cadre prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances et Qualités techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Etanchéité
Description du marché:
“Etanchéité”
Produits/services: Réparation et entretien de toiture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Perfornmances et Qualités Techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Charpente, bardage – couverture métallique, charpente et ossature bois, couverture zinguerie
Description du marché:
“Charpente, bardage & couverture métallique, Charpente et ossature bois, Couverture Zinguerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Menuiserie extérieure, vitrerie/miroiterie, store/fermeture, métallerie
Description du marché:
“Menuiserie extérieure, Vitrerie/miroiterie, Store/fermeture, Métallerie”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Menuiserie agencement intérieur, plâtrerie, peinture revêtement intérieur, carrelage, revêtement mural, revêtement des sols, ravalement, peinture/revêtement extérieur (dpt.18-36-58)
Description du marché:
“Menuiserie agencement intérieur, Plâtrerie, Peinture revêtement intérieur, Carrelage revêtement mural, Revêtement des sols, Ravalement peinture/revêtement extérieur”
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“appel d'offres”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-07 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13000190200068
Département: Ille et vilaine
Adresse postale: Quartier Margueritte
Code postal: 35998
Commune postale: RENNES CEDEX 9
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Maryse LE BOULANGER
Courrier électronique: maryse.le-boulanger@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 35 28 30 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994203&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994203&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 21 28 28 📞
URL: https://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 21 28 28 📞
URL: https://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 092-327302 (2026-05-12)
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