BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
SID Nord-Ouest
BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Date limiteDeadline 2026-07-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Réparation et entretien de toiture
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de maçonnerie et de briquetage
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: VRD et Espaces verts (Dpt. 18-58)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux VRD et Espaces Verts
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: USID de BOURGES/AVORD
Code postal: 18000
Ville: Bourges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performances et Qualités Techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: VRD et Espaces verts (Dpt. 36)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: GO/maçonnerie
Description du marché: Gros œuvre / maçonnerie
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Performances et Qualités techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Réparation et entretien de toiture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Perfornmances et Qualités Techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente, bardage – couverture métallique, charpente et ossature bois, couverture zinguerie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie extérieure, vitrerie/miroiterie, store/fermeture, métallerie
Description du marché: Menuiserie extérieure, Vitrerie/miroiterie, Store/fermeture, Métallerie
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie agencement intérieur, plâtrerie, peinture revêtement intérieur, carrelage, revêtement mural, revêtement des sols, ravalement, peinture/revêtement extérieur (dpt.18-36-58)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-07 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national:
Département: Ille et vilaine
Adresse postale: Quartier Margueritte
Code postal: 35998
Commune postale: RENNES CEDEX 9
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Maryse LE BOULANGER
Courrier électronique: maryse.le-boulanger@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 35 28 30 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994203&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994203&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 21 28 28 📞
URL: https://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-327302 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Numéro de référence:
25-025_DAF_2026_000377
Brève description:
BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: VRD et Espaces verts (Dpt. 18-58)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux VRD et Espaces Verts
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: USID de BOURGES/AVORD
Code postal: 18000
Ville: Bourges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à compter de la date anniversaire de sa notification.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performances et Qualités Techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
lot 2
Titre: VRD et Espaces verts (Dpt. 36)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: GO/maçonnerie
Description du marché: Gros œuvre / maçonnerie
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Autres informations sur le renouvellement:
L’Accord-Cadre prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à compter de la date anniversaire de sa notification
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances et Qualités techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Réparation et entretien de toiture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Perfornmances et Qualités Techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Charpente, bardage – couverture métallique, charpente et ossature bois, couverture zinguerie
Description du marché:
Charpente, bardage & couverture métallique, Charpente et ossature bois, Couverture Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Menuiserie extérieure, vitrerie/miroiterie, store/fermeture, métallerie
Description du marché: Menuiserie extérieure, Vitrerie/miroiterie, Store/fermeture, Métallerie
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Menuiserie agencement intérieur, plâtrerie, peinture revêtement intérieur, carrelage, revêtement mural, revêtement des sols, ravalement, peinture/revêtement extérieur (dpt.18-36-58)
Description du marché:
Menuiserie agencement intérieur, Plâtrerie, Peinture revêtement intérieur, Carrelage revêtement mural, Revêtement des sols, Ravalement peinture/revêtement extérieur
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-07 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national:
13000190200068
Département: Ille et vilaine
Adresse postale: Quartier Margueritte
Code postal: 35998
Commune postale: RENNES CEDEX 9
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Maryse LE BOULANGER
Courrier électronique: maryse.le-boulanger@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 35 28 30 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994203&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994203&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 21 28 28 📞
URL: https://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-327302 (2026-05-12)
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