bdd angouleme (16-17) - accord-Cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour l'exécution des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement, dans les immeubles militaires
Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux
bdd angouleme (16-17) - accord-Cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour l'exécution des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement, dans les immeubles militaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-13 | Avis de marché |
| 2023-09-05 | Informations complémentaires |
| 2024-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Numéro de référence: DAF_2023_000474
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Travaux de remise en état 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sga/dcsid/esid Bordeaux
Adresse postale: caserne Nansouty - 223 rue de Bègles - cS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557851799 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434582
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché avec un montant maximum annuel de 833333 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 666 667 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: charpente - couverture - zinguerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: vrd - environnement - clôture
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: angouleme - bussac foret
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: bordeaux
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556243903 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: pôle C 118 Cours du Maréchal Juin TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif,
Adresse postale: 9 rue tastet,
Source: OJS 2023/S 136-434582 (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Numéro de référence: DAF_2023_000474
Brève description:
bdd angouleme (16-17) - accord-Cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour l'exécution des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement, dans les immeubles militaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Travaux de remise en état 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sga/dcsid/esid Bordeaux
Adresse postale: caserne Nansouty - 223 rue de Bègles - cS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557851799 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434582
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché avec un montant maximum annuel de 833333 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 666 667 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: charpente - couverture - zinguerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement concernant la charpente, la couverture et la zinguerie des immeubles militaires
Valeur estimée hors TVA: 1 666 668 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est conclu pour une première période de deux ans à compter de la date de notification du marché. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an sans que sa durée maximale n'excède 4 ans
Description des options:
l'Administration se réserve la possibilité de passer ultérieurement avec le titulaire unmarché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour des prestations similaires conformément àl'article R.2122-7 du code de la commande publique
Informations complémentaires: il s'agit d'un marché avec un montant maximum annuel de 833333 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: vrd - environnement - clôture
Numéro du lot: 2
Brève description:
travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement de VRD, de l'environnement et clôture
Intitulé du lot: gros-Oeuvre - carrelage
Numéro du lot: 3
Brève description:
travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement concernant le gros-oeuvre et de carrelage
Intitulé du lot: peinture - plaquisterie - faux-plafond
Numéro du lot: 4
Brève description:
travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement concernant la peinture, plaquisterie et faux-plafond
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: angouleme - bussac foret
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
un contrôle primaire des personnes physiques sera sollicité par l'autorité contractante une fois le marché attribué. La fiche de "Demande de contrôle primaire" (jointe aux documents de la consultation) sera à compléter et transmettre à l'autorité contractante
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: bordeaux
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244607&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2027
les échanges de correspondances se feront obligatoirement à l'adresse https://www.marchespublics.Gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=624376&orgAcronyme=g7hToute demande d'information ou courriel à l'adresse suivante : anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr est àproscrire.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556243903 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: pôle C 118 Cours du Maréchal Juin TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif,
Adresse postale: 9 rue tastet,
Source: OJS 2023/S 136-434582 (2023-07-13)
Informations complémentaires (2023-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-542216
Se réfère à l'avis: 2023/S 136-434582
Numéro JO-S: 173
Source: OJS 2023/S 173-542216 (2023-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-542216
Se réfère à l'avis: 2023/S 136-434582
Numéro JO-S: 173
Source: OJS 2023/S 173-542216 (2023-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BDD ANGOULEME (16-17) - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des travaux, d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les immeubles militaires dépendant de l'USID d'Angoulême
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 4051662.30 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 666 667 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : charpente, couverture, zinguerie
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Se référer au RC
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Lot 2 : VRD, environnement, clôture
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Lot 3 : maçonnerie, carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Lot 4 : peinture, plaquisterie, faux-plafond
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Leonard batiment
Nom et adresse du contractant
Nom: Leonard batiment
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 Rue du capitaine Favre BP1145
Code postal: 16004
Commune postale: Angouleme cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leonard.batiment@leonard.batiment.fr 📧
Téléphone: 0545613232 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Nicoleau
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicoleau
Adresse postale: 17 Rue de la ferme - CS 70 113
Code postal: 16400
Commune postale: Puymoyen
Courrier électronique: entreprise@nicoleau.com 📧
Téléphone: 0545611062 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société Nouvelle Générale de Travaux Publics
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle Générale de Travaux Publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 ZA Bois de Chadutaud
Code postal: 16290
Commune postale: Asnieres sur nouere
Courrier électronique: contact.sngtp@charier.fr 📧
Téléphone: 0545217216 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Ecotoit
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotoit
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gironde
Adresse postale: PARC D'ACTIVITES LE TECHNOR 482 RUE DU COURDOUNEY
Code postal: 33140
Commune postale: Cadaujac
Courrier électronique: administratif@ecotoit.net 📧
Téléphone: 0972647508 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gironde
Adresse postale: Caserne Nansouty 223 Rue de Bègles CS21152
Code postal: 33068
Commune postale: BORDEAUX cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0557851799 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gironde
Adresse postale: 9 rue Tastet
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Source: OJS 2024/S 057-167261 (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BDD ANGOULEME (16-17) - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des travaux, d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les immeubles militaires dépendant de l'USID d'Angoulême
Numéro de référence:
DAF2023000474
Brève description:
BDD ANGOULEME (16-17) - Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des travaux, d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les immeubles militaires dépendant de l'USID d'Angoulême
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 4051662.30 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
DAF2023000474-23048
Valeur estimée hors TVA: 1 666 667 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : charpente, couverture, zinguerie
Informations complémentaires:
L'original des pièces des marchés sont consultables sur site à l'adresse
suivante :
Établissement du Service d'Infrastructure de la Défense de Bordeaux
Service achats infrastructure
Caserne Pelleport
9, rue de Cursol
33000 BORDEAUX cedex
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au RC
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
DFA2023000474-23049
Description du marché: Lot 2 : VRD, environnement, clôture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
DAF2023000474-23050
Description du marché: Lot 3 : maçonnerie, carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
DAF2023000474-23051
Description du marché: Lot 4 : peinture, plaquisterie, faux-plafond
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2024BDXSAI0001
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE LEONARD BATIMENT
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom de la partie soumissionnaire: Leonard batiment
Nom et adresse du contractant
Nom: Leonard batiment
Numéro d'enregistrement national:
68182036100027
Adresse postale: 60 Rue du capitaine Favre BP1145
Code postal: 16004
Commune postale: Angouleme cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leonard.batiment@leonard.batiment.fr 📧
Téléphone: 0545613232 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE NICOLEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom de la partie soumissionnaire: Nicoleau
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicoleau
Adresse postale: 17 Rue de la ferme - CS 70 113
Code postal: 16400
Commune postale: Puymoyen
Courrier électronique: entreprise@nicoleau.com 📧
Téléphone: 0545611062 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE SNG TP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société Nouvelle Générale de Travaux Publics
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle Générale de Travaux Publics
Numéro d'enregistrement national:
53523982600022
Adresse postale: 7 ZA Bois de Chadutaud
Code postal: 16290
Commune postale: Asnieres sur nouere
Courrier électronique: contact.sngtp@charier.fr 📧
Téléphone: 0545217216 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
OFFRE ECOTOIT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom de la partie soumissionnaire: Ecotoit
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotoit
Numéro d'enregistrement national:
81422735100032
Département: Gironde
Adresse postale: PARC D'ACTIVITES LE TECHNOR 482 RUE DU COURDOUNEY
Code postal: 33140
Commune postale: Cadaujac
Courrier électronique: administratif@ecotoit.net 📧
Téléphone: 0972647508 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Département: Gironde
Adresse postale: Caserne Nansouty 223 Rue de Bègles CS21152
Code postal: 33068
Commune postale: BORDEAUX cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0557851799 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Département: Gironde
Adresse postale: 9 rue Tastet
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Source: OJS 2024/S 057-167261 (2024-03-19)
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