Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI)
Nîmes Métropole (30)
Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d'Espaces Sites et Itinéraires (RLESI)
Date limiteDeadline 2026-08-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nîmes métropole.
Adresse postale: Territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes métropole
Code postal: 30000
Ville: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Territoire de Nîmes Métropole.
Code postal: Nîmes
Ville: 30000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 111
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: Cf règlement de consultation.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nîmes Métropole (30)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gard
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.nimes-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.nimes-metropole.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les recours doivent être formés devant le tribunal administratif de Nîmes.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 122-445539 (2026-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI)
Numéro de référence:
26S015CH
Brève description:
Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d'Espaces Sites et Itinéraires (RLESI)
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
26S015CH_Lot unique
Description du marché:
Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI).
Informations complémentaires:
Montant Max 4 ans : DPGF (estimation 88 000 € HT) + max accord cadre (32 000 € HT)
Montant estimation 4 ans : DPGF (estimation 88 000 € HT) + estimation accord cadre DQE (36 000 € HT)
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement
📦
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nîmes métropole.
Adresse postale: Territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes métropole
Code postal: 30000
Ville: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint.
Dans le cas d'un groupement conjoint, l'acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.
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Code postal: Nîmes
Ville: 30000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Les prestations à prix unitaires font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.
Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le(s) motif(s) suivant(s) : Les prestations ne font l'objet de prestations distinctes.
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 111
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: Cf règlement de consultation.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nîmes Métropole (30)
Numéro d'enregistrement national:
24300064300045
Département: Gard
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.nimes-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.nimes-metropole.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L’exécution des prestations, prévues au marché, n’est pas fractionnée en phases. Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération Nîmes Métropole, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public".
Lieu(x) d’exécution : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l’issue des 12 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes :
- Période initiale du marché 12 mois
- Première période de reconduction 12 mois
- Deuxième période de reconduction 12 mois
- Troisième période de reconduction 12 mois
La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois à compter de sa date de conclusion.
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Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les recours doivent être formés devant le tribunal administratif de Nîmes.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 122-445539 (2026-06-26)
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