l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- Balayage par aspiration du réseau routier départemental- balayage par aspiration de gravillons après réalisation d'enduit superficiel d'usure et éventuellement de point à temps automatique sur le réseau routier départementala titre d'information, le montant des dépenses est de :- 2021 : 75 000 euro(s) Ht- 2022 : 75 000 euro(s) Ht- 2023 : 83 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“balayage par aspiration du réseau routier départemental de la Haute Loire Années 2024- 2027
2023-Str-0003”
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- Balayage par aspiration du réseau...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- Balayage par aspiration du réseau routier départemental- balayage par aspiration de gravillons après réalisation d'enduit superficiel d'usure et éventuellement de point à temps automatique sur le réseau routier départementala titre d'information, le montant des dépenses est de :- 2021 : 75 000 euro(s) Ht- 2022 : 75 000 euro(s) Ht- 2023 : 83 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: réseau Routier Départemental de la Haute-Loire 43000 - le Puy En Velay
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- Balayage par aspiration du réseau...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- Balayage par aspiration du réseau routier départemental- balayage par aspiration de gravillons après réalisation d'enduit superficiel d'usure et éventuellement de point à temps automatique sur le réseau routier départementala titre d'information, le montant des dépenses est de :- 2021 : 75 000 euro(s) Ht- 2022 : 75 000 euro(s) Ht- 2023 : 83 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu à compter de la date de notification...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2024
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-25
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Le montant maximum HT de l'accord-cadre est de 520 000 euro(s) pour la durée totale du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 248-786036 (2023-12-21)