balayage mecanique des voies sur le territoire des communes adhérentes au groupement de commandes
CC pays de Fontenay Vendée
balayage mecanique des voies sur le territoire des communes adhérentes au groupement de commandes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-12 | Avis de marché |
| 2023-11-10 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc pays de fontenay vendee
Adresse postale: 16 rue de l'innovation BP 20359
Code postal: 85206
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Contact
Adresse Internet: https://www.fontenayvendee.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@fontenayvendee.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627370
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
groupement de commandes
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 487 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: nord Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: zone Nord Ouest
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: groupement de commandes
Intitulé du lot: nord Est
Numéro du lot: 2
Brève description: zone Nord Est
Valeur estimée hors TVA: 70 500 EUR 💰
Intitulé du lot: sud Ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: zone Sud Ouest
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sud Est
Numéro du lot: 4
Brève description: zone Sud Est
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 200-627370 (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Brève description:
balayage mecanique des voies sur le territoire des communes adhérentes au groupement de commandes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc pays de fontenay vendee
Adresse postale: 16 rue de l'innovation BP 20359
Code postal: 85206
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Contact
Adresse Internet: https://www.fontenayvendee.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@fontenayvendee.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627370
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
groupement de commandes
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 487 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: nord Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: zone Nord Ouest
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
période initiale de 12 mois. Deux reconductions tacites de 12 mois. Durée maximale du marché : 36 mois
Description des options: pse : evacuation et traitement des dechets
Informations complémentaires: groupement de commandes
Intitulé du lot: nord Est
Numéro du lot: 2
Brève description: zone Nord Est
Valeur estimée hors TVA: 70 500 EUR 💰
Intitulé du lot: sud Ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: zone Sud Ouest
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sud Est
Numéro du lot: 4
Brève description: zone Sud Est
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
l'Hermenault, Marsais Sainte Radégonde, Pouillé, Saint Cyr Des Gats, Saint Laurent de la Salle, Saint Martin des Fontaines, Saint Valérien et Sérigné
bourneau, Foussais-Payré, Mervent, L'Orbrie, Pissotte, Vouvant
auchay sur Vendée, Le Langon, Longèves, Mouzeuil Saint Martin, Petosse, Les Velluire sur Vendée
communauté de communes du Pays de Fontenay Vendée, Doix les Fontaines, Montreuil, Saint Martin de Fraigneau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 200-627370 (2023-10-12)
Informations complémentaires (2023-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692066
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-627370
Numéro JO-S: 220
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Source: OJS 2023/S 220-692066 (2023-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692066
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-627370
Numéro JO-S: 220
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Source: OJS 2023/S 220-692066 (2023-11-10)
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