BAIL BAT
MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
BAIL BAT
Date limiteDeadline 2026-12-21
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de volets roulants
- • Travaux d'isolation › Travaux de pose de plaques de plâtre
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants › Transformation de cuisines ou de restaurants
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de marquage routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bail bat
Numéro de référence:
Brève description: BAIL BAT
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Ravalement, Revêtements de façades, Peinture
Description du marché: Lot 3 : Ravalement, Revêtements de façades, Peinture
Produits/services: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Durée de l'accord: 6 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique : 55 % critère environnementale : 5 %
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Plomberie Chauffage, ventilation, climatisation
Description du marché: Lot 4 : Plomberie Chauffage, ventilation, climatisation
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Courant fort Courant faible
Description du marché: Lot 5 : Courant fort Courant faible
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Cuisine
Description du marché: Lot 6 : Cuisine
Produits/services: Transformation de cuisines ou de restaurants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Peinture intérieure, Revêtements sols et murs
Description du marché: Lot 7 : Peinture intérieure, Revêtements sols et murs
Produits/services: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Menuiserie extérieure, métallerie, serrurerie, clôture
Description du marché: Lot 8 : Menuiserie extérieure, métallerie, serrurerie, clôture
Produits/services: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : VRD Espaces verts / Aménagements extérieurs
Description du marché: Lot 9 : VRD Espaces verts / Aménagements extérieurs
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Etanchéité
Description du marché: Lot 10 : Etanchéité
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 : Charpente couverture, zinguerie
Description du marché: Lot 11 : Charpente couverture, zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 : Menuiserie bois
Description du marché: Lot 12 : Menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 : Rideaux, voilage
Description du marché: Lot 13 : Rideaux, voilage
Produits/services: Travaux d'installation de volets roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 14 : Signalisation au sol
Description du marché: Lot 14 : Signalisation au sol
Produits/services: Travaux de marquage routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Démolition désamiantage
Description du marché: Lot 1 : Démolition désamiantage
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Gros œuvre maçonnerie
Description du marché: Lot 2 : Gros œuvre maçonnerie
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Ville: Seine-Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie aulnay sous bois
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33148796317 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gD1mYWmIRo 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gD1mYWmIRo&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gD1mYWmIRo&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 224-802920 (2026-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bail bat
Numéro de référence:
2026-36
Brève description: BAIL BAT
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
2026-36-03
Titre: Lot 3 : Ravalement, Revêtements de façades, Peinture
Description du marché: Lot 3 : Ravalement, Revêtements de façades, Peinture
Produits/services: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Durée de l'accord: 6 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique : 55 % critère environnementale : 5 %
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2026-36-04
Titre: Lot 4 : Plomberie Chauffage, ventilation, climatisation
Description du marché: Lot 4 : Plomberie Chauffage, ventilation, climatisation
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
2026-36-05
Titre: Lot 5 : Courant fort Courant faible
Description du marché: Lot 5 : Courant fort Courant faible
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
2026-36-06
Titre: Lot 6 : Cuisine
Description du marché: Lot 6 : Cuisine
Produits/services: Transformation de cuisines ou de restaurants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
5️⃣
Identifiant interne:
2026-36-07
Titre: Lot 7 : Peinture intérieure, Revêtements sols et murs
Description du marché: Lot 7 : Peinture intérieure, Revêtements sols et murs
Produits/services: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
6️⃣
Identifiant interne:
2026-36-08
Titre: Lot 8 : Menuiserie extérieure, métallerie, serrurerie, clôture
Description du marché: Lot 8 : Menuiserie extérieure, métallerie, serrurerie, clôture
Produits/services: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
7️⃣
Identifiant interne:
2026-36-09
Titre: Lot 9 : VRD Espaces verts / Aménagements extérieurs
Description du marché: Lot 9 : VRD Espaces verts / Aménagements extérieurs
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
8️⃣
Identifiant interne:
2026-36-10
Titre: Lot 10 : Etanchéité
Description du marché: Lot 10 : Etanchéité
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
9️⃣
Identifiant interne:
2026-36-11
Titre: Lot 11 : Charpente couverture, zinguerie
Description du marché: Lot 11 : Charpente couverture, zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026-36-12
Titre: Lot 12 : Menuiserie bois
Description du marché: Lot 12 : Menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026-36-13
Titre: Lot 13 : Rideaux, voilage
Description du marché: Lot 13 : Rideaux, voilage
Produits/services: Travaux d'installation de volets roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026-36-14
Titre: Lot 14 : Signalisation au sol
Description du marché: Lot 14 : Signalisation au sol
Produits/services: Travaux de marquage routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026-36-01
Titre: Lot 1 : Démolition désamiantage
Description du marché: Lot 1 : Démolition désamiantage
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026-36-02
Titre: Lot 2 : Gros œuvre maçonnerie
Description du marché: Lot 2 : Gros œuvre maçonnerie
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Ville: Seine-Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Par dérogation à la durée maximale de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres conclus par les pouvoirs adjudicateurs, les accords-cadres sont conclus pour une durée de six (6) ans, à compter de leur notification.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie aulnay sous bois
Numéro d'enregistrement national:
21930005000016
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33148796317 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gD1mYWmIRo 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gD1mYWmIRo&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gD1mYWmIRo&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900023
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 224-802920 (2026-11-17)
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