B26-01893-MV - Achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements

Brève description

Les Prestations correspondent à l'achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements, elles se décomposent comme suit :
Une part ferme
- Fourniture d’un microscope électronique à balayage comprenant les équipements et logiciels suivants :
o La colonne électronique,
o La colonne ionique ainsi que le logiciel associé permettant le réglage et le paramétrage de la colonne,
o La platine et le porte échantillon,
o Les détecteurs pour l’imagerie à savoir:
 Un détecteur d’électrons secondaires immergé dans la colonne électronique
 Un détecteur d’électrons secondaires rétractable situé dans le haut de la colonne électronique pour capter les électrons secondaires issus de l’extrême surface de l’échantillon.
 Un détecteur d’électrons rétrodiffusés immergé dans la colonne électronique à haute vitesse d’acquisition.
 Un détecteur qui permet à la fois la détection des ions (après conversion en électrons) et des électrons secondaires.
 Un détecteur d'électrons secondaires dédié au mode bas vide
 Un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable
o Un spectromètre de rayons X à sélection d’énergie (EDS) et le logiciel associé permettant l’acquisition et le traitement des spectres conformément au §2.5 du Cahier des Charges cité supra,
o Le logiciel de recherche automatique de particules,
o Injecteurs de gaz pour dépôts de matières,
o Un dispositif de nettoyage de la pollution carbonée dans la chambre de mesure,
o Dispositif de prélèvement de micro objets associé à la colonne ionique
- La livraison et l’installation de l’équipement sur le site du CEA/DIF à Bruyères-le-Châtel
- La formation à l’utilisation de l’appareil et du logiciel
Une part optionnelle :
- Option 1 – en cas de levée : Spectromètre combinant la détection des électrons rétrodiffusées et des rayons X,
- Option 2 – en cas de levée : Spectromètre EDS sans fenêtre incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 3 – en cas de levée : Spectromètre EDS rétractable à faible distance de l’échantillon incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 4 – en cas de levée : Deux injecteurs de gaz : un injecteur d’or et un injecteur de carbone incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 5 – en cas de levée : Un détecteur STEM incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 6 – en cas de levée : Un détecteur de type EBSD incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 7 – en cas de levée : Un dispositif de improvement munis de pinces incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 8 – en cas de levée : Logiciel de reconstruction en trois dimension,
- Option 9 – en cas de levée : Logiciel de post-traitement des images et spectres,
- Option 10 – en cas de levée : Maintenance pour une durée d’un an à l’issue de la période de garantie pour l’ensemble des équipements de la part ferme
- Option 11 – en cas de levée : Garantie pour une durée de deux ans des équipements de la part ferme
- Option 12 – en cas de levée : Garantie pour une durée de trois ans des équipements de la part ferme

Description du marché

Les Prestations correspondent à l'achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements, elles se décomposent comme suit :
Une part ferme
- Fourniture d’un microscope électronique à balayage comprenant les équipements et logiciels suivants :
o La colonne électronique,
o La colonne ionique ainsi que le logiciel associé permettant le réglage et le paramétrage de la colonne,
o La platine et le porte échantillon,
o Les détecteurs pour l’imagerie à savoir:
 Un détecteur d’électrons secondaires immergé dans la colonne électronique
 Un détecteur d’électrons secondaires rétractable situé dans le haut de la colonne électronique pour capter les électrons secondaires issus de l’extrême surface de l’échantillon.
 Un détecteur d’électrons rétrodiffusés immergé dans la colonne électronique à haute vitesse d’acquisition.
 Un détecteur qui permet à la fois la détection des ions (après conversion en électrons) et des électrons secondaires.
 Un détecteur d'électrons secondaires dédié au mode bas vide
 Un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable
o Un spectromètre de rayons X à sélection d’énergie (EDS) et le logiciel associé permettant l’acquisition et le traitement des spectres conformément au §2.5 du Cahier des Charges cité supra,
o Le logiciel de recherche automatique de particules,
o Injecteurs de gaz pour dépôts de matières,
o Un dispositif de nettoyage de la pollution carbonée dans la chambre de mesure,
o Dispositif de prélèvement de micro objets associé à la colonne ionique
- La livraison et l’installation de l’équipement sur le site du CEA/DIF à Bruyères-le-Châtel
- La formation à l’utilisation de l’appareil et du logiciel
Une part optionnelle :
- Option 1 – en cas de levée : Spectromètre combinant la détection des électrons rétrodiffusées et des rayons X,
- Option 2 – en cas de levée : Spectromètre EDS sans fenêtre incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 3 – en cas de levée : Spectromètre EDS rétractable à faible distance de l’échantillon incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 4 – en cas de levée : Deux injecteurs de gaz : un injecteur d’or et un injecteur de carbone incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 5 – en cas de levée : Un détecteur STEM incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 6 – en cas de levée : Un détecteur de type EBSD incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 7 – en cas de levée : Un dispositif de improvement munis de pinces incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 8 – en cas de levée : Logiciel de reconstruction en trois dimension,
- Option 9 – en cas de levée : Logiciel de post-traitement des images et spectres,
- Option 10 – en cas de levée : Maintenance pour une durée d’un an à l’issue de la période de garantie pour l’ensemble des équipements de la part ferme
- Option 11 – en cas de levée : Garantie pour une durée de deux ans des équipements de la part ferme
- Option 12 – en cas de levée : Garantie pour une durée de trois ans des équipements de la part ferme

Liste et brève description des règles et critères

Capacité économique :
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres :
- les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent
- une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ;
- le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le formulaire DAST ou DC4 du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant.
La sous-traitance totale est interdite.

Liste et brève description des règles et critères

Capacité technique :
La sélection des candidats se fera sur les critères suivants :
Maîtrise de la capacité à fournir les équipements du présent avis. L’atteinte de ces critères sera démontrée par les dossiers listés ci-après. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter : un dossier de présentation de l'entreprise (et des cotraitants en cas de groupement) précisant les moyens humains et matériels, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité), un dossier précis et détaillé des références (au cours des 5 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Si le candidat est soumis à l’article L.22925 du code de l’environnement, il est invité à remettre une attestation précisant que le bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de son entreprise a bien été établi et publié pour l’année N1. La communication du BEGES doit impérativement être effectuée en utilisant le site internet de l’ADEME (https://bilansges.ademe.fr/), conformément à l’article L. 22925 du code de
l'environnement et à l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plateforme informatique pour la transmission des bilans d'émission de gaz à effet de serre. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents
concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit :
- un groupement solidaire ;
ou (à défaut)
- un groupement conjoint avec solidarité du mandataire
Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA, après livraison ou exécution, via le portail Chorus Pro de l'Etat (https://choruspro.gouv.fr)

Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure
étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;
- en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le réréfé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L551-13 et suivants du Code de la commande de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.