B26-01893-MV - Achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF

Les Prestations correspondent à l'achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements, elles se décomposent comme suit : Une part ferme - Fourniture d’un microscope électronique à balayage comprenant les équipements et logiciels suivants : o La colonne électronique, o La colonne ionique ainsi que le logiciel associé permettant le réglage et le paramétrage de la colonne, o La platine et le porte échantillon, o Les détecteurs pour l’imagerie à savoir:  Un détecteur d’électrons secondaires immergé dans la colonne électronique  Un détecteur d’électrons secondaires rétractable situé dans le haut de la colonne électronique pour capter les électrons secondaires issus de l’extrême surface de l’échantillon.  Un détecteur d’électrons rétrodiffusés immergé dans la colonne électronique à haute vitesse d’acquisition.  Un détecteur qui permet à la fois la détection des ions (après conversion en électrons) et des électrons secondaires.  Un détecteur d'électrons secondaires dédié au mode bas vide  Un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable o Un spectromètre de rayons X à sélection d’énergie (EDS) et le logiciel associé permettant l’acquisition et le traitement des spectres conformément au §2.5 du Cahier des Charges cité supra, o Le logiciel de recherche automatique de particules, o Injecteurs de gaz pour dépôts de matières, o Un dispositif de nettoyage de la pollution carbonée dans la chambre de mesure, o Dispositif de prélèvement de micro objets associé à la colonne ionique - La livraison et l’installation de l’équipement sur le site du CEA/DIF à Bruyères-le-Châtel - La formation à l’utilisation de l’appareil et du logiciel Une part optionnelle : - Option 1 – en cas de levée : Spectromètre combinant la détection des électrons rétrodiffusées et des rayons X, - Option 2 – en cas de levée : Spectromètre EDS sans fenêtre incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 3 – en cas de levée : Spectromètre EDS rétractable à faible distance de l’échantillon incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 4 – en cas de levée : Deux injecteurs de gaz : un injecteur d’or et un injecteur de carbone incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 5 – en cas de levée : Un détecteur STEM incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 6 – en cas de levée : Un détecteur de type EBSD incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 7 – en cas de levée : Un dispositif de improvement munis de pinces incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 8 – en cas de levée : Logiciel de reconstruction en trois dimension, - Option 9 – en cas de levée : Logiciel de post-traitement des images et spectres, - Option 10 – en cas de levée : Maintenance pour une durée d’un an à l’issue de la période de garantie pour l’ensemble des équipements de la part ferme - Option 11 – en cas de levée : Garantie pour une durée de deux ans des équipements de la part ferme - Option 12 – en cas de levée : Garantie pour une durée de trois ans des équipements de la part ferme

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-16.

Qui ?

• COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments d'optique

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Yvelines
• Luxembourg › Luxembourg

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-16	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: B26-01893-MV - Achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements
Numéro de référence: B26-01893-MV
Brève description:

Brève description

Les Prestations correspondent à l'achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements, elles se décomposent comme suit :
Une part ferme
- Fourniture d’un microscope électronique à balayage comprenant les équipements et logiciels suivants :
o La colonne électronique,
o La colonne ionique ainsi que le logiciel associé permettant le réglage et le paramétrage de la colonne,
o La platine et le porte échantillon,
o Les détecteurs pour l’imagerie à savoir:
 Un détecteur d’électrons secondaires immergé dans la colonne électronique
 Un détecteur d’électrons secondaires rétractable situé dans le haut de la colonne électronique pour capter les électrons secondaires issus de l’extrême surface de l’échantillon.
 Un détecteur d’électrons rétrodiffusés immergé dans la colonne électronique à haute vitesse d’acquisition.
 Un détecteur qui permet à la fois la détection des ions (après conversion en électrons) et des électrons secondaires.
 Un détecteur d'électrons secondaires dédié au mode bas vide
 Un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable
o Un spectromètre de rayons X à sélection d’énergie (EDS) et le logiciel associé permettant l’acquisition et le traitement des spectres conformément au §2.5 du Cahier des Charges cité supra,
o Le logiciel de recherche automatique de particules,
o Injecteurs de gaz pour dépôts de matières,
o Un dispositif de nettoyage de la pollution carbonée dans la chambre de mesure,
o Dispositif de prélèvement de micro objets associé à la colonne ionique
- La livraison et l’installation de l’équipement sur le site du CEA/DIF à Bruyères-le-Châtel
- La formation à l’utilisation de l’appareil et du logiciel
Une part optionnelle :
- Option 1 – en cas de levée : Spectromètre combinant la détection des électrons rétrodiffusées et des rayons X,
- Option 2 – en cas de levée : Spectromètre EDS sans fenêtre incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 3 – en cas de levée : Spectromètre EDS rétractable à faible distance de l’échantillon incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 4 – en cas de levée : Deux injecteurs de gaz : un injecteur d’or et un injecteur de carbone incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 5 – en cas de levée : Un détecteur STEM incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 6 – en cas de levée : Un détecteur de type EBSD incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 7 – en cas de levée : Un dispositif de improvement munis de pinces incluant la maintenance pour une durée d’un an,
- Option 8 – en cas de levée : Logiciel de reconstruction en trois dimension,
- Option 9 – en cas de levée : Logiciel de post-traitement des images et spectres,
- Option 10 – en cas de levée : Maintenance pour une durée d’un an à l’issue de la période de garantie pour l’ensemble des équipements de la part ferme
- Option 11 – en cas de levée : Garantie pour une durée de deux ans des équipements de la part ferme
- Option 12 – en cas de levée : Garantie pour une durée de trois ans des équipements de la part ferme

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments d'optique 📦
Description
Identifiant interne: B26-01893-MV
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Ville: Arpajon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 54 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Capacité économique : Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : - les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent - une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; - le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le formulaire DAST ou DC4 du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. La sous-traitance totale est interdite.

Capacité technique : La sélection des candidats se fera sur les critères suivants : Maîtrise de la capacité à fournir les équipements du présent avis. L’atteinte de ces critères sera démontrée par les dossiers listés ci-après. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter : un dossier de présentation de l'entreprise (et des cotraitants en cas de groupement) précisant les moyens humains et matériels, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité), un dossier précis et détaillé des références (au cours des 5 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Si le candidat est soumis à l’article L.22925 du code de l’environnement, il est invité à remettre une attestation précisant que le bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de son entreprise a bien été établi et publié pour l’année N1. La communication du BEGES doit impérativement être effectuée en utilisant le site internet de l’ADEME (https://bilansges.ademe.fr/), conformément à l’article L. 22925 du code de l'environnement et à l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plateforme informatique pour la transmission des bilans d'émission de gaz à effet de serre. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Liste et brève description des règles et critères

Capacité technique :
La sélection des candidats se fera sur les critères suivants :
Maîtrise de la capacité à fournir les équipements du présent avis. L’atteinte de ces critères sera démontrée par les dossiers listés ci-après. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter : un dossier de présentation de l'entreprise (et des cotraitants en cas de groupement) précisant les moyens humains et matériels, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité), un dossier précis et détaillé des références (au cours des 5 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Si le candidat est soumis à l’article L.22925 du code de l’environnement, il est invité à remettre une attestation précisant que le bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de son entreprise a bien été établi et publié pour l’année N1. La communication du BEGES doit impérativement être effectuée en utilisant le site internet de l’ADEME (https://bilansges.ademe.fr/), conformément à l’article L. 22925 du code de
l'environnement et à l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plateforme informatique pour la transmission des bilans d'émission de gaz à effet de serre. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents
concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit : - un groupement solidaire ; ou (à défaut) - un groupement conjoint avec solidarité du mandataire Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA, après livraison ou exécution, via le portail Chorus Pro de l'Etat (https://choruspro.gouv.fr)

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: NC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les cas d'exclusion à l'appréciation de l'acheteur sont prévus à l'article L2141-5 du code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives - dif
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00082
Département: Essonne
Adresse postale: Domaine du grand Rué
Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Margaux VERDAGUER
Courrier électronique: margaux.verdaguer@cea.fr 📧
Téléphone: +33169264000 📞
URL: http://www.cea.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cea.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 91297
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 39 20 54 00 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le réréfé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L551-13 et suivants du Code de la commande de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 075-264892 (2026-04-16)

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