Avis de publicité - Intérim 2025

SNCF

Lot 1 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe
Lot 2 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-22 Avis de marché
2024-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 2023DOS0651366
Brève description:
Lot 1 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe Lot 2 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: nawel.di-sanza@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2024-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 019-052579
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 1 572 676 018 € HT La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 1 887 211 222 € HT
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe
Lot 2 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 4 fois une année, soit 4 ans au total
Informations complémentaires:
La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 1 572 676 018 € HT
La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 1 887 211 222 € HT
Intitulé du lot: Lot 2 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Informations complémentaires:
La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 198 218 023 € HT
La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 237 861 628 € HT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
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- Pour le lot 2 exclusivement : Kbis faisant mention du statut d'ETT-I OU Convention de l'état attestant du statut d'ETT-I OU déclaration sur l'honneur de statut d'ETT-I
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché à renseigner dans l'onglet «2. Situation financière» des documents «Cadre de réponse - Lot 1 - Intérim 2025» et/ou "Cadre de réponse - Lot 2 - Intérim 2025" (qui sont disponibles sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html);dûment complétés et accompagnés des documents demandés.
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- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s'ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
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- Description sur un A4 recto maximum de
la capacité à mettre un œuvre une organisation proposant un interlocuteur unique
l'organisation interne permettant une réponse à une expression du besoin sous 24h (ouvrés) sur l'ensemble du réseau (Accusé de réception de la demande et capacité à y répondre)
-Cartographie du réseau et liste des agences au format Excel
- les onglets «3 - CA effectifs», «4 - CA Catégories » et «5 - Dimensionnement réseau», et pour le lot 2 exclusivement «6- Taux de sortie dynamique» des documents «Cadre de réponse - Lot 1 - Intérim 2025» et/ou "Cadre de réponse - Lot 2 - Intérim 2025" (qui sont disponibles sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html);dûment complétés et accompagnés des documents demandés.
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Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF / SNCF Réseau / SNCF Gares & Connexions / SNCF Voyageurs / Fret SNCF/ GIE SNCF Optim’Services
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 6
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Voir cadre de réponse
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
La société nationale SNCF, émet cet avis de marché
en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau / SNCF Gares & Connexions / SNCF Voyageurs / Fret SNCF / GIE SNCF Optim' Services
L’entité adjudicatrice consulte en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme dont l’adresse est mentionnée en section I de l’avis, par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
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Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
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Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de service de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 019-052579 (2024-01-22)
Avis d'attribution de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Avis de publicité - Intérim 2025
Numéro de référence: 2023DOS0651366
Brève description:
Lot 1 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe Lot 2 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 125 072 850 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 2023DOS0651366 - Lot 1
Titre: Lot 1 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe
Description du marché: Lot 1 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 4 fois une année, soit 4 ans au total
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023DOS0651366 - Lot 2
Titre: Lot 2 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Description du marché:
Lot 2 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024CTC1046287
Date de conclusion du contrat: 2024-11-06 📅
Titre: Mise à disposition de personnel Intérimaire par des ETT pour le Groupe
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Adecco
Chef de file du soumissionnaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom de la partie soumissionnaire: Grp adecco
Nom et adresse du contractant
Nom: Adecco
Numéro d'enregistrement national: 99882350431782
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Olivier DURAND
Courrier électronique: olivier.durand@adeccogroup.com 📧
Téléphone: 000000000 📞
Nom: Adecco Médical
Numéro d'enregistrement national: 68 200 399 102 636
Commune postale: Villeurbanne
Point de contact: Antoine Sauterau
Courrier électronique: antoine.sauterau@adeccomedical.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Nom: Humando Compétences
Numéro d'enregistrement national: 81 831 595 800 035
Point de contact: Sébastien Moriceau
Courrier électronique: sebastien.moriceau@humando.fr 📧

2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Adéquat
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adequat
Nom et adresse du contractant
Nom: Adéquat
Numéro d'enregistrement national: 50063089200023
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Point de contact: Karine ROUSSEAU
Courrier électronique: karine.rousseau@groupeadequat.fr 📧

3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 6
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Crit
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Crit
Nom et adresse du contractant
Nom: Crit
Numéro d'enregistrement national: 45132990806315
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Point de contact: Patricia LAGARDE
Courrier électronique: patricia.lagarde@groupe-crit.com 📧

4️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 5
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Manpower
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Manpower
Nom et adresse du contractant
Nom: Manpower
Numéro d'enregistrement national: 42995529712359
Code postal: 92723
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Point de contact: Bruno FRANCOIS
Courrier électronique: bruno.francois@manpower.fr 📧

5️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Proman
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grp proman
Nom et adresse du contractant
Nom: Proman
Numéro d'enregistrement national: 53532317400016
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Point de contact: Floriane QUENOT
Courrier électronique: floriane.quenot@proman-interim.com 📧
Nom: Proman 063
Numéro d'enregistrement national: 50903543200103

6️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Synergie
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergie
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie
Numéro d'enregistrement national: 32992501000012
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Point de contact: Nicolas DELATTRE
Courrier électronique: nicolas.delattre@synergie.fr 📧

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 237 861 628 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Humando
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grp humando
Nom et adresse du contractant
Nom: Humando
Numéro d'enregistrement national: 40101593800335
Point de contact: Anne CHAPE
Courrier électronique: anne.chape@humando.fr 📧
Nom: ID'EES Interim
Numéro d'enregistrement national: 38 247 056 500 062
Code postal: 21300
Commune postale: Chenove
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: assistante.commerciale@groupeidees.fr 📧
Nom: Janus
Numéro d'enregistrement national: 40 219 166 200 277
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: jonathan.malbranque@groupevitaminet.com 📧
Nom: Inserim
Numéro d'enregistrement national: 39 793 164 300 092
Code postal: 44200
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: margaux.brousse@inserim.fr 📧
Nom: Sato Intérim
Numéro d'enregistrement national: 41 261 437 200 081
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: info@sato-interim.fr 📧
Nom: APF France Handicap Interim
Numéro d'enregistrement national: 88 995 617 300 013
Code postal: 75013
Courrier électronique: contact@handicap-interim.fr 📧
Nom: FMS Inclusive Interim
Numéro d'enregistrement national: 89 207 107 700 010
Code postal: 40230
Commune postale: Saint Geours de Maremne
Région: Landes 🏙️
Courrier électronique: fms2i40@fms-2i.com 📧
Nom: Handishare Interim
Numéro d'enregistrement national: 88 102 593 600 017
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Courrier électronique: m.georget@handishare-interim.fr 📧

8️⃣
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Eureka
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grp eureka
Nom et adresse du contractant
Nom: Eureka
Numéro d'enregistrement national: 42463098600034
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: William DECEMBRY
Courrier électronique: william.decembry@eureka-interim.fr 📧
Nom: Eureka breizh
Numéro d'enregistrement national: 40 008 569 200 137
Code postal: 22000
Commune postale: Saint Brieuc
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Point de contact: William Decembry
Courrier électronique: direction@eureka-interim.fr 📧
Nom: Eureka interima
Numéro d'enregistrement national: 89 265 198 500 012
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes sur Mer
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: contact@eureka-interima.fr 📧

9️⃣
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Synergie Insertion
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergie insertion
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie Insertion
Numéro d'enregistrement national: 53404135500056
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne billancourt

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nawel.di-sanza@sncf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau / SNCF Gares & Connexions / SNCF Voyageurs / Fret SNCF / GIE SNCF Optim' Services.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de Paris
Code postal: 75017
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE.
Source: OJS 2024/S 219-686195 (2024-11-07)