Avis de publicité - Intérim 2025
SNCF
Lot 1 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe
Lot 2 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Le délai de réception des offres était de 2024-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adecco
- • Adecco Médical
- • Adequat
- • apf france handicap interim
- • CRIT
- • Eureka
- • EUREKA BREIZH
- • EUREKA INTERIMA
- • FMS Inclusive Interim
- • Handishare Interim
- • Humando
- • Humando Compétences
- • Id'ees interim
- • Inserim
- • Janus
- • Manpower
- • Proman
- • Proman 063
- • Sato Intérim
- • Synergie
- • SYNERGIE INSERTION
- • SNCF
- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-22 | Avis de marché |
| 2024-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 2023DOS0651366
Brève description:
“Lot 1 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe Lot 2 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: nawel.di-sanza@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2024-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 019-052579
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
“La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 1 572 676 018 € HT La valeur...”
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Source: OJS 2024/S 019-052579 (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 2023DOS0651366
Brève description:
“Lot 1 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe Lot 2 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: nawel.di-sanza@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2024-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 019-052579
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
“La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent lot, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 1 572 676 018 € HT La valeur...”
Source: OJS 2024/S 019-052579 (2024-01-22)
Avis d'attribution de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Avis de publicité - Intérim 2025
Brève description:
“Lot 1 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe Lot 2 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 125 072 850 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2023DOS0651366 - Lot 1
Titre: Lot 1 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe
Description du marché:
“Lot 1 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
“Reconductible 4 fois une année, soit 4 ans au total”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2023DOS0651366 - Lot 2
Titre: Lot 2 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Description du marché:
“Lot 2 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024CTC1046287
Date de conclusion du contrat: 2024-11-06 📅
Titre: Mise à disposition de personnel Intérimaire par des ETT pour le Groupe
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Adecco
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Grp adecco
Nom et adresse du contractant
Nom: Adecco
Numéro d'enregistrement national: 99882350431782
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Olivier DURAND
Courrier électronique: olivier.durand@adeccogroup.com 📧
Téléphone: 000000000 📞
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Adéquat
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adequat
Nom et adresse du contractant
Nom: Adéquat
Numéro d'enregistrement national: 50063089200023
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Point de contact: Karine ROUSSEAU
Courrier électronique: karine.rousseau@groupeadequat.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 6
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Crit
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Crit
Nom et adresse du contractant
Nom: Crit
Numéro d'enregistrement national: 45132990806315
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Point de contact: Patricia LAGARDE
Courrier électronique: patricia.lagarde@groupe-crit.com 📧
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 5
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Manpower
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Manpower
Nom et adresse du contractant
Nom: Manpower
Numéro d'enregistrement national: 42995529712359
Code postal: 92723
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Point de contact: Bruno FRANCOIS
Courrier électronique: bruno.francois@manpower.fr 📧
5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Proman
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grp proman
Nom et adresse du contractant
Nom: Proman
Numéro d'enregistrement national: 53532317400016
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Point de contact: Floriane QUENOT
Courrier électronique: floriane.quenot@proman-interim.com 📧
6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Synergie
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergie
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie
Numéro d'enregistrement national: 32992501000012
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Point de contact: Nicolas DELATTRE
Courrier électronique: nicolas.delattre@synergie.fr 📧
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 237 861 628 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Humando
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grp humando
Nom et adresse du contractant
Nom: Humando
Numéro d'enregistrement national: 40101593800335
Point de contact: Anne CHAPE
Courrier électronique: anne.chape@humando.fr 📧
8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 237 861 628 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Eureka
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grp eureka
Nom et adresse du contractant
Nom: Eureka
Numéro d'enregistrement national: 42463098600034
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: William DECEMBRY
Courrier électronique: william.decembry@eureka-interim.fr 📧
9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 237 861 628 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Synergie Insertion
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergie insertion
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie Insertion
Numéro d'enregistrement national: 53404135500056
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne billancourt
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nawel.di-sanza@sncf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau / SNCF Gares & Connexions /...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE.”
Source: OJS 2024/S 219-686195 (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Avis de publicité - Intérim 2025
Brève description:
“Lot 1 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe Lot 2 - Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 125 072 850 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2023DOS0651366 - Lot 1
Titre: Lot 1 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe
Description du marché:
“Lot 1 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT pour le Groupe”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
“Reconductible 4 fois une année, soit 4 ans au total”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2023DOS0651366 - Lot 2
Titre: Lot 2 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe
Description du marché:
“Lot 2 : Mise à disposition de personnel intérimaire par des ETT d’insertion (ETT-I) pour le Groupe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024CTC1046287
Date de conclusion du contrat: 2024-11-06 📅
Titre: Mise à disposition de personnel Intérimaire par des ETT pour le Groupe
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Adecco
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Grp adecco
Nom et adresse du contractant
Nom: Adecco
Numéro d'enregistrement national: 99882350431782
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Olivier DURAND
Courrier électronique: olivier.durand@adeccogroup.com 📧
Téléphone: 000000000 📞
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Adéquat
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adequat
Nom et adresse du contractant
Nom: Adéquat
Numéro d'enregistrement national: 50063089200023
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Point de contact: Karine ROUSSEAU
Courrier électronique: karine.rousseau@groupeadequat.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 6
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Crit
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Crit
Nom et adresse du contractant
Nom: Crit
Numéro d'enregistrement national: 45132990806315
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Point de contact: Patricia LAGARDE
Courrier électronique: patricia.lagarde@groupe-crit.com 📧
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 5
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Manpower
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Manpower
Nom et adresse du contractant
Nom: Manpower
Numéro d'enregistrement national: 42995529712359
Code postal: 92723
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Point de contact: Bruno FRANCOIS
Courrier électronique: bruno.francois@manpower.fr 📧
5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Proman
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grp proman
Nom et adresse du contractant
Nom: Proman
Numéro d'enregistrement national: 53532317400016
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Point de contact: Floriane QUENOT
Courrier électronique: floriane.quenot@proman-interim.com 📧
6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 887 211 222 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Synergie
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergie
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie
Numéro d'enregistrement national: 32992501000012
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Point de contact: Nicolas DELATTRE
Courrier électronique: nicolas.delattre@synergie.fr 📧
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 237 861 628 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Humando
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grp humando
Nom et adresse du contractant
Nom: Humando
Numéro d'enregistrement national: 40101593800335
Point de contact: Anne CHAPE
Courrier électronique: anne.chape@humando.fr 📧
8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 237 861 628 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Eureka
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grp eureka
Nom et adresse du contractant
Nom: Eureka
Numéro d'enregistrement national: 42463098600034
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: William DECEMBRY
Courrier électronique: william.decembry@eureka-interim.fr 📧
9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 237 861 628 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Synergie Insertion
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergie insertion
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie Insertion
Numéro d'enregistrement national: 53404135500056
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne billancourt
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nawel.di-sanza@sncf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau / SNCF Gares & Connexions /...”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE.”
Source: OJS 2024/S 219-686195 (2024-11-07)
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