ateliers Sociolinguistiques Parcours Linguistique Et Coordination

Ville de Trappes

les ateliers sociolinguistiques (Asl) ont pour objet de permettre aux migrants de connaitre la langue du pays d'accueil afin de s'insérer socialement. Les ateliers menés à Trappes s'adressent à un public migrant principalement féminin et dont le niveau d'autonomie est faible. Les femmes sont dans une démarche de socialisation et de quête des repères sociaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.

Qui ?

• Ville de Trappes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-29	Avis de marché
2023-07-27	Informations complémentaires
2023-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Numéro de référence: 2319
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Trappes
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 place de la République, Cs90544
Code postal: 78197
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.trappes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Téléphone: +33 130691700 📞
Fax: +33 130690233 📠
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.trappes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-400618
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.trappes.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 625 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 625 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place de la République 78190 - trappes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Un extrait K-Bis datant de mois de 3 mois (ou certificat d'immatriculation au Répertoire des Métiers)- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: trappes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr 🌏
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Trappes : Service Marchés Publics
Adresse postale: 1 place de la République
Code postal: 78190
Téléphone: +33 130691999 📞
Courrier électronique: maryse.gefflot@mairie-trappes.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (Cja, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision

Source: OJS 2023/S 126-400618 (2023-06-29)

Informations complémentaires (2023-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-467858
Se réfère à l'avis: 2023/S 126-400618
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2023/S 146-467858 (2023-07-27)

Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760549
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

modalités de consultation des pièces constitutives du marché : conformément à l'article 4 de la Loi du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents administratifs

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place de la République 78190 Trappes
Source: OJS 2023/S 242-760549 (2023-12-11)

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