AT38_LR_4Lots_2027
DM - Direction des mobilités
Marchés de roulage de l'Isère millésime 2027 (démarrage des prestations au 1er sept 2027)
Date limiteDeadline 2026-10-12
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT38_LR_4Lots_2027
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Oisans
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Secteur Oisans
Informations complémentaires:
Code postal: 38000
Ville: Isere
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 74 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur Matheysine
Description du marché: secteur Matheysine
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Vercors
Description du marché: Secteur Vercors
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur Grésivaudan
Description du marché: secteur Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-12 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DM - Direction des mobilités
Numéro d'enregistrement national:
Département: DM - Direction des mobilités
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_FCb-MSQ-BB 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 144-523383 (2026-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT38_LR_4Lots_2027
Numéro de référence:
DAF_2026_000317
Brève description:
Marchés de roulage de l'Isère millésime 2027 (démarrage des prestations au 1er sept 2027)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur Oisans
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Secteur Oisans
Informations complémentaires:
Le marché , passé à prix unitaires, a une durée ferme de 74 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.
Pour ce lot, le démarrage varie en fonction des lignes
- 01/07/2027 (lignes T78 et T79
- 01/09/2027 (toutes les autres lignes)
Afficher plus
Ville: Isere
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 74 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP).
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: secteur Matheysine
Description du marché: secteur Matheysine
Informations complémentaires:
Le marché , passé à prix unitaires, a une durée ferme de 72 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.
Durée de l'accord: 72 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur Vercors
Description du marché: Secteur Vercors
Informations complémentaires:
Le marché , passé à prix unitaires, a une durée ferme de 72 mois.La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: secteur Grésivaudan
Description du marché: secteur Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-12 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DM - Direction des mobilités
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Département: DM - Direction des mobilités
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_FCb-MSQ-BB 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour l’ensemble des lots et une variante avec l'offre de base.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif est le lieu d'exécution. Pour information, le TA de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
• Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
• Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
• Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
• Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif du lieu d'exécution.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 144-523383 (2026-07-28)
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