assistance technique, maintenance et fourniture pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération de la Métropole de Lyon
la présente consultation a pour objet l'assistance technique, la maintenance et la fourniture pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération de la Métropole de Lyon.Le besoin mis en concurrence fait l'objet de 3 (trois) lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“assistance technique, maintenance et fourniture pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération de la Métropole de...”
Titre
assistance technique, maintenance et fourniture pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération de la Métropole de Lyon
23-Dec-114
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Produits/services: Équipement de traitement des boues📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'assistance technique, la maintenance et la fourniture pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'assistance technique, la maintenance et la fourniture pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération de la Métropole de Lyon.Le besoin mis en concurrence fait l'objet de 3 (trois) lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance des équipements de traitement des fumées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de traitement des boues📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de station d'épuration📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de centrales thermiques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le lot 1 a pour objet la maintenance et la fourniture de laveurs / injection ammoniaque / catalyseurs / gaines de fumées / filtre presse / échangeur à...”
Description du marché
le lot 1 a pour objet la maintenance et la fourniture de laveurs / injection ammoniaque / catalyseurs / gaines de fumées / filtre presse / échangeur à plaques Step / instrumentation et mesure de gaz / station de chloration de l'eau de forage / autres fournitures pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération de la Métropole de Lyon.Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre : 200 000 euro(s) uros HtEngagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre : 2 000 000 euro(s) uros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et installation de devésiculeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 a pour objet la fourniture et l'installation de devésiculeur pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération de...”
Description du marché
le lot 2 a pour objet la fourniture et l'installation de devésiculeur pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération de la Métropole de Lyon.Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre : 200 000 euro(s) uros HtEngagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre : 600 000 euro(s) uros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et installation d'échangeur Gea
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 a pour objet la fourniture et l'installation d'échangeur à plaques Gea pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines...”
Description du marché
le lot 3 a pour objet la fourniture et l'installation d'échangeur à plaques Gea pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération de la Métropole de Lyon.Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre : 500 000 euro(s) uros HtEngagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre : 2 500 000 euro(s) uros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux...”
Liste et brève description des conditions
une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions : - si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail). - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur le Ca : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur le Ca : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“le Ca global annuel doit être de 100 000 euro(s) sur au moins l'un des trois derniers exercices” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesréférences de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 5 personnes dont 2 encadrants.Être en capacité de réaliser des prestations de traitement des fumées...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 5 personnes dont 2 encadrants.Être en capacité de réaliser des prestations de traitement des fumées ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées aux articles 6.2 et 6.3 du cahier des clauses techniques...”
Conditions d'exécution du contrat
les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées aux articles 6.2 et 6.3 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et social détaillées à l'article 16 du Ccap de chaque lot.- Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours.- Prix révisable- le marché comporte/les lots no?comportent des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans les pièces de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentants de l'acheteur
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -- les candidats peuvent effectuer une visite des lieux d'exécution du marché. S'Ils le souhaitent, ils devront prendre rendez-vous au 04 72 71 55 20 au moins 7 jours avant la date limite de réception des offres pour effectuer une visite des lieux d'exécution du marché.- Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'Adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'Adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements.- Procédure d'appel d'offre ouvert-la Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.- Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 23-dec-114.- Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.- La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : décembre 2023- la facturation en ligne sera acceptée.- Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole de Lyon
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 179-560626 (2023-09-13)
Informations complémentaires (2023-10-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 179-560626
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-18 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-03 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 19/10/2023 09h00lieu: Lyon
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/11/2023 à 09h00
Source: OJS 2023/S 194-607851 (2023-10-04)
Informations complémentaires (2023-10-31)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-03 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 19/10/2023 09h00lieu: Lyon
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/11/2023 à 17h30
Source: OJS 2023/S 212-668595 (2023-10-31)