assainissement - travaux De Branchement Sur Les Reseaux D'Assainissement Et Leurs Ouvrages Annexes Sur Le Territoire De L'Etablissement Public Territorial Paris Terres D'Envol
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet les travaux de nouveaux branchements d'assainissement sur toutes les communes du territoire de l'ept Paris Terres d'envol.Les candidats sont avisés que les travaux seront réalisés sous Charte Qualité et que les contrôles extérieurs prévus par la Charte Nationale de Qualité des Réseaux d'assainissement seront diligentés par le Pouvoir Adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.
Avis de marché (2023-11-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: Ept 2344
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet les travaux de nouveaux branchements d'assainissement sur toutes les communes du territoire de l'ept Paris Terres d'envol.Les candidats sont avisés que les travaux seront réalisés sous Charte Qualité et que les contrôles extérieurs prévus par la Charte Nationale de Qualité des Réseaux d'assainissement seront diligentés par le Pouvoir Adjudicateur
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693784
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
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Source: OJS 2023/S 220-693784 (2023-11-10)