Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC

mairie de Saint Etienne de Montluc

Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC : accord-cadre à bons de commandes avec maximum annuel comportant 12 lots dont 5 lots multi attributaires

Date limite

Deadline 2026-06-02

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-21 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Numéro de référence: 2026-003
Brève description:
Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC : accord-cadre à bons de commandes avec maximum annuel comportant 12 lots dont 5 lots multi attributaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 01 SURGELES
Titre: Produits divers surgeles
Description du marché: PRODUITS DIVERS SURGELES
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T. - lot multi attributaire
Produits/services: Produits surgelés 📦
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche
Route de Savenay
Code postal: 44360
Ville: Saint etienne de montluc
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère: Indiquée dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02 VIANDE BOVINE NON BIO
Titre: Viande bovine non bio
Description du marché: VIANDE BOVINE NON BIO
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 10 000 euros H.T.
Produits/services: Viande bovine 📦
Critères d'attribution
Critère: indiquée dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03 VIANDE DE BOEUF BIO
Titre: Viande de boeuf bio
Description du marché: VIANDE DE BOEUF BIO
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 15 000 euros H.T. - lot multi attributaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04 VIANDE DE VEAU BIO
Titre: Viande de veau bio
Description du marché: VIANDE DE VEAU BIO
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 8 000 euros H.T.
Produits/services: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05 : VOLAILLES
Titre: Volailles
Description du marché: VOLAILLES
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 15 000 euros H.T.
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Critères d'attribution
Critère: indiquée dans le Règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06 PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Description du marché: PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T.
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07 VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE
Titre: Viande de porc et charcuterie
Description du marché: VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 17 000 euros H.T.
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08 : VIANDE DE PORC BIO
Titre: Viande de porc bio
Description du marché: VIANDE DE PORC BIO
Adresse postale: Restaurant scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO
Titre: Fruits et legumes frais non bio
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 30 000 euros H.T. - lot multi attributaire
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO
Titre: Fruits et legumes frais bio
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11 : POISSON FRAIS
Titre: Poisson frais
Description du marché: POISSON FRAIS
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 11 000 euros H.T.
Produits/services: Filets de poisson frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12 : EPICERIE PRODUITS SECS
Titre: Epicerie produits secs
Description du marché: EPICERIE PRODUITS SECS
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 35 000 euros H.T.
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Adresse postale: Route de SAVENAY

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche : 12 lots dont 5 multi attributaires
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 12
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Numéro d'enregistrement national: 21440158000011
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 44360
Commune postale: Saint Etienne de Montluc
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme HAVET service commun de la commande publique de la CCES
Courrier électronique: f.havet@estuaire-sillon.fr 📧
Téléphone: +33 240868026 📞
URL: https://www.st-etienne-montluc.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html 🌏
URL de participation: https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Dreets des Pays de la Loire
22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée île gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 078-275237 (2026-04-21)