l'Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la prestation de fournitures de denrées alimentaires pour l'approvisionnement de la cuisine du Centre Départemental de l'enfance et de la Famille
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“approvisionnement En Denrées Alimentaires De La Cuisine Du Centre Départemental De L'Enfance Et De La Famille
2023-0270”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la prestation de fournitures de denrées alimentaires pour l'approvisionnement de la cuisine...”
Brève description
l'Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la prestation de fournitures de denrées alimentaires pour l'approvisionnement de la cuisine du Centre Départemental de l'enfance et de la Famille
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 : Boulangerie et pâtisseries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cdef - site D'Eysines - 21 Avenue De L'Hippodrome 33326 - eysines
Description du marché: 1 : Boulangerie et pâtisseries fraîches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Partie 1 du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Critère engagement développement durable avec la prise en compte des modalités de mise en oeuvre de la gestion des déchets et la performance...”
Critère de qualité (nom)
Critère engagement développement durable avec la prise en compte des modalités de mise en oeuvre de la gestion des déchets et la performance environnementale (Partie 2 du cadre de mémoire technique
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Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2024 pour une première période ferme allant jusqu'au 31/12/2024.Il pourra ensuite faire l'objet de 3...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2024 pour une première période ferme allant jusqu'au 31/12/2024.Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations...”
Description des options
les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 140 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 : Viandes bovines Bio ou en cours de conversion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 2 : Viandes bovines Bio ou en cours de conversion
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Partie 1 du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (nom):
“Critère engagement développement durable et les circuits de l'agriculture (Partie 2 du cadre de mémoire technique)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 : Viandes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 3 : Viandes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - (Partie 1 du cadre de mémoire technique)
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 75 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4 : Volailles fraiches - lot réservé Article L.2113-12
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 4 : Volailles fraiches - lot réservé Article L.2113-12
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Partie 1 du cadre de mémoire technique)
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 : Volailles fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 5 : Volailles fraiches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère engagement développement durable et les circuits de l'agriculture (Partie 2 du cadre de mémoire technique”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6 : Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: 6 : Charcuterie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 7 : Légumes frais - lot réservé Article L.2113-13
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: 7 : Légumes frais - lot réservé Article L.2113-13 du Cmp
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 90 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 8 : Fruits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: 8 : Fruits frais
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 9 : Fruits et légumes 4eme et 5eme gammes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: 9 : Fruits et légumes 4eme et 5eme gammes
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 10 : Produits frais de la pêche
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: 10 : Produits frais de la pêche
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 11 : Beurre, ovoproduits et fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: 11 : Beurre, ovoproduits et fromages
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère engagement développement durable avec la prise en compte des modalités de mise en oeuvre de la gestion des déchets et la performance...”
Critère de qualité (nom)
Critère engagement développement durable avec la prise en compte des modalités de mise en oeuvre de la gestion des déchets et la performance environnementale Partie 2 du cadre de mémoire technique
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 225 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 12 : Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: 12 : Produits surgelés
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 360 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 13 : Epicerie et confiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: 13 : Epicerie et confiserie
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 14 : Epicerie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: 14 : Epicerie Bio
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 200 000 euro(s)
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 15 : Boisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: 15 : Boisson
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 16 : Alimentation infantile hors lait
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: 16 : Alimentation infantile hors lait
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 17 : Lait infantille
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: 17 : Lait infantille
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18 : Plats cuisinés, mixés, hachés
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: 18 : Plats cuisinés, mixés, hachés
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 19 : Fournitures à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: 19 : Fournitures à usage unique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1.la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1)2.La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier...”
Liste et brève description des conditions
1.la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1)2.La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier nommé Dc2)3.Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics4. Spécifiquement pour les candidats au Lot no 4 Volailles fraîches réservé Article L2113-12 du Ccp : l'agrément via la signature d'un Cpom avec l'état pour les Ea ou la preuve de l'autorisation préfectorale (Ars) pour les Esat. Ou pour les structures équivalente, tout document apportant la preuve qu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 50%, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.5. Spécifiquement pour les candidats au lot no 7 Légumes, réservé Article L2113-13 du Ccp : tout document apportant la preuve de la reconnaissance du statut de Siae (Convention Iae par la Direccte?)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“6.le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
6.le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“7.la liste des fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection
7.la liste des fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations de fournitures et service seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique8.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.gironde.fr/ -Pièces constituant l'offre :9.l'acte d'engagement et ses éventuelles annexes10. Le détail quantitatif estimatif complété, (fichier nommé Dqe) (document non contractuel) ;11. Le cadre de mémoire technique dûment complété, à toutes les rubriques à considérer (fichier nommé Cmt)12. Les fiches techniques demandées au BPU le cas échéant (fichier nommé catalogue_fiches).Détails des critères de sélection :La Commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères et sous-critères pondérés suivants :Lots 1, 6, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17 & 18 :-Critère valeur technique (Partie 1 du cadre de mémoire technique) : 40 %-Sous-Critère 1 : adéquation des modalités de commande etde livraison proposées : 20 points ;-Sous-Critère 2 : qualité des produits proposés : 20 points-critère engagement développement durable avec la prise en compte des modalités de mise en oeuvre de la gestion des déchets et la performance environnementale (Partie 2 du cadre de mémoire technique) : 30%-critère Prix : 30% sur la base des montant en euro(s) HT des DqeLots 2 et 3-critère valeur technique (Partie 1 du cadre de mémoire technique) : 40 %-Sous-Critère 1 : adéquation des modalités de commande et de livraison proposées : 20 points-sous-critère 2 : qualité des produits proposés : 20 points ;-Critère engagement développement durable et les circuits de l'agriculture (Partie 2 du cadre de mémoire technique) : 30 %-Critère Prix : 30% sur la base des montant en euro(s) HT des DqeLots 4, 5, 7, 8 & 9 :- critère valeur technique (Partie 1 du cadre de mémoire technique) : 40 %-Sous-Critère 1 : adéquation des modalités de commande et de livraison proposées: 20 points-sous critère 2 : qualité des produits proposés : 20 points- critère engagement développement durable et les circuits de l'agriculture (Partie 2 du cadre de mémoire technique) : 30 %- critère Prix : 30% sur la base des montant en euro(s) HT des DqeLe lot 19 :-Critère valeur technique (Partie 1 du cadre de mémoire technique) : 40 %-Critère engagement développement durable avec la prise en compte des modalités de mise en oeuvre de la gestion des déchets et la performance environnementale (Partie 2 du cadre de mémoire technique) : 30%-critère Prix : 30% sur la base des montant en euro(s) HT des DQE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
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Source: OJS 2023/S 108-339118 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la prestation de fournitures de denrées alimentaires pour l'approvisionnement de la cuisine...”
Brève description
l'Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la prestation de fournitures de denrées alimentaires pour l'approvisionnement de la cuisine du Centre Départemental de l'enfance et de la Famille. L'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2024 pour une première période ferme allant jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2027
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 255 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: cdef - site D'Eysines - 21 Avenue De L'Hippodrome 33326 Eysines
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-339118
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-027001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1 : Boulangerie et pâtisseries fraîches
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: touflet Boulanger
Adresse postale: 105 Cours du Général de Gaulle
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2 : Viandes bovines Bio ou en cours de conversion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 3 : Viandes
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 4 : Volailles fraiches - lot réservé Article L.2113-12
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 6 : Charcuterie
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 7 : Légumes frais - lot réservé Article L.2113-13
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-027008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 8 : Fruits frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sainfruit
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Commune postale: Mazeres
Code postal: 33210
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-027009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: 9 : Fruits et légumes 4eme et 5eme gammes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-027010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 10 : Produits frais de la pêche
Nom et adresse du contractant
Nom: mericq
Adresse postale: zac Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-027011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: 11 : Beurre, ovoproduits et fromages
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet Aquitaine
Adresse postale: 2 Avenue du Vieux Moulin
Commune postale: Saint-Loubes
Code postal: 33450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-027012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: 12 : Produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: passion Froid Groupe Pomona
Adresse postale: 3 Rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023-027013
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: 13 : Epicerie et confiserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023-027014
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: 14 : Epicerie Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: manger Bio Sud Ouest
Adresse postale: zac De La Confluence Ii
Commune postale: Damazan
Code postal: 47160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: 15 : Boisson
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2023-027016
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: 16 : Alimentation infantile hors lait
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires Rivadis Sas
Adresse postale: impasse Du Petit Rose
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023-027017
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: 17 : Lait infantille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023-027018
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: 18 : Plats cuisinés, mixés, hachés
Nom et adresse du contractant
Nom: espri Restauration
Adresse postale: 2 Av Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2023-027019
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: 19 : Fournitures à usage unique
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: i.s.f. France Tremon
Adresse postale: ld A Vinzelles
Commune postale: Aiguillon
Code postal: 47190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 244-768047 (2023-12-14)