la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs pour sterilisation comprenant 81 lots (voir descriptif de chaque de chaque lot dans le cahier des charges disponible sur le profil acheteur).
Le centre hospitalier de Valenciennes en qualité d'établissement support agit pour le compte des CH de :
Valenciennes,
Maubeuge,
Denain,
Fourmies
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel D'Offres pour la fourniture de dispositifs pour sterilisation
20230093000000”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs pour sterilisation comprenant 81 lots (voir descriptif de chaque de chaque lot dans le...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs pour sterilisation comprenant 81 lots (voir descriptif de chaque de chaque lot dans le cahier des charges disponible sur le profil acheteur).
Le centre hospitalier de Valenciennes en qualité d'établissement support agit pour le compte des CH de :
Valenciennes,
Maubeuge,
Denain,
Fourmies
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Valeur estimée hors TVA: EUR 891665.86 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conditionnement pour sterilisation vapeur et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1,2,3,4
Description
Produits/services supplémentaires: Piles primaires📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“voir le descriptifs des lots 1,2,3 et 4 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le...”
Description du marché
voir le descriptifs des lots 1,2,3 et 4 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7293.02 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12
mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028”
Description des renouvellements
au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12
mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: controle pour processus de sterilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5,6,7
Description
Description du marché:
“voir le descriptifs des lots 5,6 et 7 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le...”
Description du marché
voir le descriptifs des lots 5,6 et 7 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 124 💰
Description
Description des renouvellements:
“au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: desinfection lavage et entretien des dispositifs medicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30,31
Description
Description du marché:
“voir le descriptifs des lots 8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30 et 31 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à...”
Description du marché
voir le descriptifs des lots 8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30 et 31 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 372983.58 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositifs de protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 32,33,34,35,36
Description
Description du marché:
“voir le descriptifs des lots 32,33,34,35 et 36 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
-...”
Description du marché
voir le descriptifs des lots 32,33,34,35 et 36 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14524.06 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositifs medicaux et instrumentation chirurgicale
Titre
Numéro d'identification du lot: 37,38,39
Description
Description du marché:
“voir le descriptifs des lots 37,38 et 39 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le...”
Description du marché
voir le descriptifs des lots 37,38 et 39 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2560.12 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: identification
Titre
Numéro d'identification du lot: 40,41,42,43,44,45,46,47,48,49,50
Description
Description du marché:
“voir le descriptifs des lots 40,41,42,43,44,45,46,47,48,49 et 50 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation...”
Description du marché
voir le descriptifs des lots 40,41,42,43,44,45,46,47,48,49 et 50 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72275.54 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stockage et transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 51,52,53
Description
Description du marché:
“voir le descriptifs des lots 51,52 et 53 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le...”
Description du marché
voir le descriptifs des lots 51,52 et 53 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207178.35 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: x..besoin ch sambre avenois
Titre
Numéro d'identification du lot: 54,55,56,57,58,59,60,61,62,63,64,65,66,67,68,69,70,71,72,73,74,75,76,77
Description
Description du marché:
“voir le descriptifs des lots 54,55,56,57,58,59,60,61,62,63,64,65,66,67,68,69,70,71,72,73,74,75,76 et 77 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à...”
Description du marché
voir le descriptifs des lots 54,55,56,57,58,59,60,61,62,63,64,65,66,67,68,69,70,71,72,73,74,75,76 et 77 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 162232.46 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: besoins ch denain
Titre
Numéro d'identification du lot: 78,79,80,81
Description
Description du marché:
“voir le descriptifs des lots 78,79,80 et 81 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le...”
Description du marché
voir le descriptifs des lots 78,79,80 et 81 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28340.72 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles
r. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles
r. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique :
O déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des
interdictions de soumissionner ;
10
O renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1
à L. 5212-11 du Code du travail.
- Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.
2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique :
O copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
O déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des
interdictions de soumissionner ;
O déclaration sur l'honneur pour justifier de l'absence d'interdiction de soumissionner
conformément à l'article 45 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 tel qu'il a été modifié par
l'article 39 de la loi 206-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte
contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-30
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront...”
la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un
conditionnement approprié portant les mentions " Spécimens - ne pas ouvrir - raison sociale ", ainsi
que les références de la consultation et éventuellement le no de lot concerné à l'adresse suivante :
centre hospitalier de valenciennes - service pharmacie - avenue jean
devemy - 59322 VALENCIENNES Cedex.
Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l'offre. Le
Format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé Usb... à l'exception de
disquette).
Chaque spécimen doit être identifié par le no de lot correspondant.
Les spécimens demeureront la propriété de l'établissement de santé.
Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux
annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d'éventuels
essais.
Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques
complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 180-562800 (2023-09-14)