APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STANDARDS USAGE UNIQUE STERLES (SOINS, CHIRURGIE, GYNECO-OBSTETRIQUE)
Centre hospitalier de Valenciennes
La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX STANDARS USAGE UNIQUE STERILES (soins, chirurgie, gynéco-obstétrique). Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis.
Date limiteDeadline 2026-07-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d’offres pour la fourniture de dispositifs medicaux standards usage unique sterles (soins, chirurgie, gyneco-obstetrique)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1041327.96 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 et 21
Description du marché:
Adresse postale: Centre Hospitalier de Valenciennes
Code postal: 59300
Ville: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 4,7,8,9,10,12,13,14,15,16,18
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 19,90,97,100
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 38,40
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 20
Description du marché: 20 CATHETER POUR CHOLANGIO/COELIO estimation annuelle 200
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 23,25,26
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 99
Description du marché: 99 GUIDE A BIOPSIE estimation annuelle 525
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 27
Description du marché: 27 AIGUILLE POUR EMG estimation annuelle estimation annuelle 4450
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 28,29,30,67,82
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 24,73
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 1
Description du marché: 1 POCHE NACL 0.9% A CONGELER estimation annuelle 250
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 5,6,31
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 44
Description du marché: 44 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR AEROSTASE estimation annuelle 44
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 32,35,36,46,47,48,49,50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,61,62,63,64,65,66,68,69,74,75,76,77,79,80,81,83,84,85,86,88,92,93,95,96
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11,39,45,78,91,94
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3,22,70,71,87,89,98,101
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°17,37
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°72
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°33,34
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°41,42,43,102,103,104
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-dms@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327143570 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012724&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012724&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 108-390359 (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d’offres pour la fourniture de dispositifs medicaux standards usage unique sterles (soins, chirurgie, gyneco-obstetrique)
Numéro de référence:
20260171
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX STANDARS USAGE UNIQUE STERILES (soins, chirurgie, gynéco-obstétrique). Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis,
agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis.
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Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1041327.96 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
18.181
Titre: Lot n°2 et 21
Description du marché:
Lot n°2 CORPS DE TUBE LUER FEMELLE USAGE UNIQUE STERILE quantité estimé annuelle 1000
lot n°21 RACCORD ASYMETRIQUE LISSE quantité estimé annuelle 650
Informations complémentaires:
La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un
conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi
que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante :
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN
DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX.
Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le
format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de
disquette).
Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant.
Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé.
Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux
annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels
essais.
Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques
complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.
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Code postal: 59300
Ville: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible
3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
18.192
Titre: Lot n° 4,7,8,9,10,12,13,14,15,16,18
Description du marché:
4 AIGUILLE DE BLACHE PR BIOPSIE TROPHOBLASTES estimation annuelle 50
7 AIGUILLE POUR AMNIOCENTESE ET FOETICIDE estimation annuelle 150
8 CAPTEURS DE PRESSION INTRA-UTERINE estimation annuelle 110
9 CONSOMMABLE STERILE POUR MANIPULATEUR UTERIN WOLF estimation annuelle 50
10 DISPOSITIF DE THERMODESTRUCTION DE L'ENDOMETRE estimation annuelle 50
12 ELECTRODE POUR HYSTEROSCOPIE estimation annuelle 70
13 GARROT PR REDUCTION MAMMAIRE estimation annuelle 305
14 HYSTEROMETRE USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 200
15 MANIPULATEUR UTERIN USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 400
16 SPECULUM CUSCO USAGE UNIQUE estimation annuelle 20400
18 CURETTE DE KARMAN estimation annuelle 85
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
18.203
Titre: Lot n° 19,90,97,100
Description du marché:
19 TUBULURES IRRIGATION MOTEUR IMPLANTO estimation annuelle 1900
90 CUPULE USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 11950
97 PLATEAU SOINS DE BOUCHE estimation annuelle 2300
100 HOUSSE DE PROTECTION POUR SAC BIOPSIE estimation annuelle 2500
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
18.204
Titre: Lot n° 38,40
Description du marché:
38 LAME POUR DERMATOME ZIMMER estimation annuelle 75
40 PLAQUE UU STERILE PR MESHGRAFT ZIMMER estimation annuelle 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
18.21
Titre: Lot n° 20
Description du marché: 20 CATHETER POUR CHOLANGIO/COELIO estimation annuelle 200
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
18.211
Titre: Lot n° 23,25,26
Description du marché:
23 CONSOMMABLES POUR INJECTEUR BAYER estimation annuelle 12600
25 CONSOMMABLES POUR INJECTEUR ILLUMENA / GUERBET estimation annuelle 25
26 CONSOMMABLES POUR INJECTEUR TRASIS - MEDECINE NUCLEAIRE estimation annuelle 27 000
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
18.215
Titre: Lot n° 99
Description du marché: 99 GUIDE A BIOPSIE estimation annuelle 525
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
18.216
Titre: Lot n° 27
Description du marché: 27 AIGUILLE POUR EMG estimation annuelle estimation annuelle 4450
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
18.217
Titre: Lot n° 28,29,30,67,82
Description du marché:
28 AIGUILLE POUR POTENTIELS EVOQUES estimation annuelle 5500
29 AIGUILLE POUR POTENTIELS EVOQUES estimation annuelle 2000
30 AIGUILLE POUR POTENTIELS EVOQUES POUR CHIRURGIE DE LA SCOLIOSE estimation annuelle 150
67 AIGUILLES ACUPUNCTURE USAGE UNIQUE STERILES estimation annuelle 90000
82 PATCH ACUPUNCTURE USAGE UNIQUE STERILES estimation annuelle 1000
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
18.22
Titre: Lot n° 24,73
Description du marché:
24 CONSOMMABLES POUR INJECTEUR BRACCO estimation annuelle 36800
73 CUBE DE GELATINE POUR EMBOLISATION estimation annuelle 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
18.241
Titre: Lot n° 1
Description du marché: 1 POCHE NACL 0.9% A CONGELER estimation annuelle 250
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
18.242
Titre: Lot n° 5,6,31
Description du marché:
5 AIGUILLE DE BLACHE PR BIOPSIE TROPHOBLASTES estimation annuelle 100
6 AIGUILLE DE BLACHE PR BIOPSIE TROPHOBLASTES estimation annuelle 100
31 ELECTRODE SPINALE 2 CONTACTS POUR CHIRURGIE DE LA SCOLIOSE estimation annuelle 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
18.30
Titre: Lot n° 44
Description du marché: 44 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR AEROSTASE estimation annuelle 44
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
18.311
Titre: Lot n° 32,35,36,46,47,48,49,50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,61,62,63,64,65,66,68,69,74,75,76,77,79,80,81,83,84,85,86,88,92,93,95,96
Description du marché:
32 MATRICE DE REGENERATION DERMIQUE EN COLLAGENE ET GAG estimation annuelle 40
35 COTON HYDROPHILE CHIRURGICALE PLIE 500g estimation annuelle 30
36 GEL CHIRURGICAL HEMOSTATIQUE estimation annuelle 360
46 BANDE ADHESIVE NON ELASTIQUE PR STRAPPING estimation annuelle 480
47 BANDE CONTENTION COHESIVE ELASTIQUE estimation annuelle 450
48 BANDE CONTENTION ELASTIQUE OXYDE ZINC estimation annuelle 40
49 BANDE DE GAZE NON EXTENSIBLE USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 20
50 EPONGE HEMOSTATIQUE A BASE DE GELATINE estimation annuelle 150
51 FLACON EAU STERILE VERSABLE estimation annuelle 100
52 JERSEY TUBULAIRE COMPRESSIF NON STERILE SANS LATEX estimation annuelle 350
53 JERSEY TUBULAIRE NON STERILE estimation annuelle 1090
54 JERSEY USAGE UNIQUE STERILE SANS LATEX estimation annuelle 20840
55 MATRICE DERMIQUE A BASE DE COLLAGENE estimation annuelle 40
56 PANSEMENT A DECOUPER estimation annuelle 50
57 PANSEMENT ADHESIF PREDECOUPE estimation annuelle 50000
58 PANSEMENT HEMOSTATIQUE A BASE DE KAOLIN estimation annuelle 60
59 PANSEMENT HEMOSTATIQUE ISRAELIEN estimation annuelle 40
60 PANSEMENT POST OPERATOIRE POUR CHIRURGIE DE LA SCOLIOSE estimation annuelle 100
61 PANSEMENT POST OPERATOIRE POUR CHIRURGIE DU GENOU/HANCHE estimation annuelle 2500
62 PANSEMENTS ORTHOPTIQUES estimation annuelle 20
63 PATCH RESORBABLE A BASE DE COLLAGENE estimation annuelle 230
64 POUDRE HEMOSTATIQUE CHIRURGICALE A BASE AMIDON estimation annuelle 230
65 SANGSUE MEDICINALE estimation annuelle 160
66 SPRAY ADHESIF PROTECTEUR estimation annuelle 10
68 BANDE CONTENTION ADHESIVE ELASTIQUE estimation annuelle 7150
69 BOULE DE COTON 0,6/0,7G STERILE estimation annuelle 3500
74 COMPRESSES GAZE ORX STERILES estimation annuelle 255200
75 COMPRESSES NON TISSE ORX STERILES estimation annuelle 2500
76 COTON EPONGE POUR ROBOT CHIRURGICAL STERILE estimation annuelle 275
77 CURETTE DE BROCK USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 29400
79 GARROT DE DOIGT STERILE estimation annuelle 30
80 PANSEMENT HYDROFIBRE SANS CMC estimation annuelle 300
81 PANSEMENT HYDROGEL PR BRULE estimation annuelle 10
83 PINCE A DISSEQUER MOUSSE PLASTIQUE USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 4000
84 SPARADRAP MICROPOREUX EN BANDELETTES STERILES 2000
85 ATTELLE DE SYNTHESE PRETE A L'EMPLOI estimation annuelle 100
86 BANDE PROTECTION SS CONTENTION AUTO-ADHERENTE NON STERILE estimation annuelle 40
88 SPARADRAP ORDINAIRE POUR FIXATION SONDES, TUBULURES, MATERIELS DE SOINS estimation annuelle 46400
92 PLATEAU BADIGEON SERVICES estimation annuelle 30500
93 PLATEAU DE SOINS STERILE estimation annuelle 56400
95 PLATEAU LAVAGE HYGIENIQUE - POSE VVC estimation annuelle 38000
96 PLATEAU PETIT PANSEMENT estimation annuelle 70000
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
18.312
Titre: Lot n°11,39,45,78,91,94
Description du marché:
11 ECARTEUR SUSPENSEUR ORGANE PR COELIO estimation annuelle 125
39 PINCE BIPOLAIRE USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 50
45 KIT USAGE UNIQUE STERILE POUR LIGATURE HEMORROIDE SOUS ECHO-DOPPLER estimation annuelle 35
78 DISPOSITIF PR PRELEVEMENT STERILE CRYOKIT estimation annuelle 40
91 PLATEAU BADIGEON BLOC estimation annuelle 30800
94 PLATEAU ECBU estimation annuelle 4500
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
18.313
Titre: Lot n°3,22,70,71,87,89,98,101
Description du marché:
3 SERINGUE 3 PIECES LUER LOCK HAUTE PRESSION estimation annuelle 600
22 POCHE ISOTHERME POUR NOURRISSON estimation annuelle 80
70 BOULES DE GAZE ORX USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 5000
71 BOULES DE GAZE USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 1350
87 CALECON CHIRURGICAL USAGE UNIQUE NON STERILE estimation annuelle 80
89 TAMPON GAZE VAGINAL NON STERILE AVEC LACETTE estimation annuelle 2500
98 PLATEAU SUTURE USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 11100
101 MECHE DE GAZE IODOFORMEE estimation annuelle 150
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
18.314
Titre: Lot n°17,37
Description du marché:
17 TUBULURE PR POMPE HYSTEROFLOW OLYMPUS estimation annuelle 70
37 LAME GOUGE USAGE UNIQUE STERILE estimation annuelle 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18.315
Titre: Lot n°72
Description du marché:
72 COMPRESSE ABSORBANTES ORX POUR NEUROCHIRURGIE
estimation annuelle 13700
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
18.32
Titre: Lot n°33,34
Description du marché:
33 BROSSE CHIRURGICALE IMPREGNEE ANTISEPTIQUE estimation annuelle 8500
34 BROSSE CHIRURGICALE SECHE estimation annuelle 58500
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
18.342
Titre: Lot n°41,42,43,102,103,104
Description du marché:
41 TROCARD DE MALLARME estimation annuelle 210
42 TROCARD DE MALLARME ILIAQUE estimation annuelle 220
43 TROCARD DE MALLARME STERNAL estimation annuelle 3440
102 PUNCH DERMATOLOGIQUE estimation annuelle 1140
103 TROCARD DE JAMSHIDI estimation annuelle 220
104 TROCARD DE JAMSHIDI PR BIOPSIE MOELLE OSSEUSE estimation annuelle 200
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
26590673500013
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-dms@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327143570 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012724&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012724&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039
Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039
Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 108-390359 (2026-06-05)
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- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
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- Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)
- Cathéters (3)
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- Consommables dentaires (2)
- Consommables hématologiques
- Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie
- Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin (2)
- Fournitures orthopédiques (4)
- Lancettes à saigner
- Pansements; clips, sutures, ligatures (1)