le marché a pour objet la fourniture de dispositifs medicaux : ligatures, sutures divisée
en 39 lots. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des
besoins.
Les quantités figurant dans le tableau du CCP représentent la prévision de consommation annuelle.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à
r. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum qui prend effet à
compter du 01/05/2024 ou à compter de la notification si elle est postérieure pour une durée maximale
de 48 mois. L'Ensemble des lots prendra fin au plus tard le 30/04/2028 quelle que soit la date du
début de marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel D'Offres pour la fourniture de dispositifs medicaux : ligatures, sutures
2023-000224”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de dispositifs medicaux : ligatures, sutures divisée
en 39 lots. Les caractéristiques et les quantités sont précisées...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture de dispositifs medicaux : ligatures, sutures divisée
en 39 lots. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des
besoins.
Les quantités figurant dans le tableau du CCP représentent la prévision de consommation annuelle.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à
r. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum qui prend effet à
compter du 01/05/2024 ou à compter de la notification si elle est postérieure pour une durée maximale
de 48 mois. L'Ensemble des lots prendra fin au plus tard le 30/04/2028 quelle que soit la date du
début de marché
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1321005.31 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cire a os
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“classe 18-29 Divers DM Chirurgicaux
Dispositif médical stérile à usage unique. Présentation sous forme de plaquette permettant un meilleur étalement à la...”
Description du marché
classe 18-29 Divers DM Chirurgicaux
Dispositif médical stérile à usage unique. Présentation sous forme de plaquette permettant un meilleur étalement à la spatule
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme disponible pour ce lot
avec possibilité d'échantillonnage pour essais au niveau des unités de soins
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11089.80 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois soit jusqu'au 30/04/2028
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electrode profilee
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“classe 18-29 Divers DM Chirurgicaux
Dispositif médical stérile à usage unique, fournir marquage Ce
Fournir la documentation technique et commerciale complète” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13451.28 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lac elastique en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“classe 18-29 Divers DM Chirurgicaux
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage...”
Description du marché
classe 18-29 Divers DM Chirurgicaux
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables. Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6812.54 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lac tissu coton(blanc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“classe 18-29 Divers DM Chirurgicaux
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage...”
Description du marché
classe 18-29 Divers DM Chirurgicaux
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7855.68 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set chirurgical pour eventration
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“classe 18-29 Divers DM Chirurgicaux
Dispositif médical stérile à usage unique
contient:
- fil acier câblé gainé serti sur 2 aiguilles 3/8 courbe 100mm,...”
Description du marché
classe 18-29 Divers DM Chirurgicaux
Dispositif médical stérile à usage unique
contient:
- fil acier câblé gainé serti sur 2 aiguilles 3/8 courbe 100mm, pointe triangulaire
- 2 plaques en polyéthylène.
Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des
résultats des évaluations cliniques
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colle chirurgicale biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Colles
Composition: serum albumine + glutaraldéhyde
dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives...”
Description du marché
classe 18-30 Colles
Composition: serum albumine + glutaraldéhyde
dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14570.80 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colle cutanee
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Colles
Dispositif médical stérile à usage unique. De préférence cette colle pourra se stocker à température ambiante et pourra s'étaler...”
Description du marché
classe 18-30 Colles
Dispositif médical stérile à usage unique. De préférence cette colle pourra se stocker à température ambiante et pourra s'étaler à
l'aide d'un embout applicateur.
L'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 792 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ote-agrafes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Divers Sutures
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel....”
Description du marché
classe 18-30 Divers Sutures
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4167.20 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acier monofil BRIN
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Ligatures
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles...”
Description du marché
classe 18-30 Ligatures
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1869.78 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil Cranté résorbable sans noeud en polycarbonate pour chirurgie Bariatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Ligatures
Dispositif médical stérile à usage unique. Fil cranté avec cran de chaque côté du fil pour un meilleur maintien de la suture. Les...”
Description du marché
classe 18-30 Ligatures
Dispositif médical stérile à usage unique. Fil cranté avec cran de chaque côté du fil pour un meilleur maintien de la suture. Les fils
proposés ne devront pas être imprégnés de substance antiseptique/antibiotique.
L'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 480 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poliglecaprone ou EQUIVALENT Aiguille 1/2 C Ronde
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Ligatures
Longueur fil minimum 70 cm
dispositif médical stérile à usage unique, fil résorbable moyen terme. Une attention particulière sera...”
Description du marché
classe 18-30 Ligatures
Longueur fil minimum 70 cm
dispositif médical stérile à usage unique, fil résorbable moyen terme. Une attention particulière sera portée sur la qualité de
l'aiguille.
L'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68530.72 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polyamide monofil (noir) microchirurgie Aig 3/8c Ronde
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Ligatures
Longueur fil 13 cm non résorbable
dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et...”
Description du marché
classe 18-30 Ligatures
Longueur fil 13 cm non résorbable
dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22926.82 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polyamide monofil (noir)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31095.80 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polydioxanone ou EQUIVALENT 1/2 c RONDE
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Ligatures
Dispositif médical stérile à usage unique à résorption longue monofilament
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et...”
Description du marché
classe 18-30 Ligatures
Dispositif médical stérile à usage unique à résorption longue monofilament
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25880.88 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polydioxanone ou EQUIVALENT pour Chirurgie viscérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37656.81 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polyester tresse (vert) ou EQUIVALENT Aig 1/2c Triangulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24245.98 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polyester tresse enduit de polybutilate pour orthopedie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5089.12 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polyglactine 1/2 c ou equivalent chir viscerale
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27007.50 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polyglactine ou EQUIVALENT
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157440.25 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polyglactine ou EQUIVALENT Aiguille 3/8c type "Micropointe"
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1596.07 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polyglactine resorption rapide Aiguille 1/2 c et bobine resorption moyen terme
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Ligatures
Longueur fil 90cm
dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à...”
Description du marché
classe 18-30 Ligatures
Longueur fil 90cm
dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112920.56 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polypropylene Simple ou double Aiguille
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 631 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: soie (noire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89480.64 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse coupante courbe
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Sutures mécaniques
dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage...”
Description du marché
classe 18-30 Sutures mécaniques
dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88034.06 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse intradermique resorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 560 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clip pour pince aesculap
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 856.88 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clip titane pour chir thoracique
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14431.54 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instrument pose clips automat. Pr coelio
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 113387.40 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instrument pour suture lineaire non articule
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 200 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lac silicone creuse pour fistule
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Treillis
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles...”
Description du marché
classe 18-30 Treillis
Dispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100.96 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polypropylene spatulee
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5047.82 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil crante résorption longue pour Ptg/Pth
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42411.92 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lac elastique silicone grandes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“classe 18-30 Divers Sutures
Ispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel....”
Description du marché
classe 18-30 Divers Sutures
Ispositif médical stérile à usage unique
l'ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l'usage actuel. Elles pouront varier sur la base de variations
raisonnables.
Fournir la documentation technique et commerciale complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9.24 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clip en PDS compatible lapra ty ii
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 686 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polyglactine rapide incolore avec pointe triangulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74849.64 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil resorbable type polyglactine sous forme bobine pour chir denain
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5333.15 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil polyamide aig pointe triangulaire pour chir denain
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17412.66 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil polyglactine impregne de triclosan pour chir denain
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85270.41 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil polyglecaprone impregne de triclosan
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16878.98 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles
r. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles
r. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique :
O déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des
interdictions de soumissionner ;
10
O renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1
à L. 5212-11 du Code du travail.
- Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.
2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique :
O copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
O déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des
interdictions de soumissionner ;
O déclaration sur l'honneur pour justifier de l'absence d'interdiction de soumissionner
conformément à l'article 45 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 tel qu'il a été modifié par
l'article 39 de la loi 206-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte
contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-11
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront...”
la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un
conditionnement approprié portant les mentions " Spécimens - ne pas ouvrir - raison sociale ", ainsi
que les références de la consultation et éventuellement le no de lot concerné à l'adresse suivante :
centre hospitalier de valenciennes - service pharmacie - avenue jean
devemy - 59322 VALENCIENNES Cedex.
Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l'offre. Le
Format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé Usb... à l'exception de
disquette).
Chaque spécimen doit être identifié par le no de lot correspondant.
Les spécimens demeureront la propriété de l'établissement de santé.
Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux
annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d'éventuels
essais.
Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques
complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur.
Les essais ou démonstration seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien
responsable du marché, sous réserve de régularité de l'offre du candidat. Les produits devront être
présentés aux pharmaciens avant d'éventuels essais
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 121-384684 (2023-06-22)