aoo Lvfs 202262a2838 - fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras

Conseil départemental du Pas-de-Calais

fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras.Les fournitures donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum Ht annuel de 400 000, 00 euro(s) A titre indicatif et sans valeur contractuelle, les consommations antérieures en euros Ht étaient de :116 036,05 euro(s) (2019/2020) / 159 896,08 euro(s) (2020/2021) / 144 663,97 euro(s) (2021/2022) / 71 365,14 euro(s) (2022/2023 en cours - montant au 18/01/2023)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-19 Avis de marché
2023-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil départemental du Pas-De-Calais
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321216731 📞
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
Communication (participation)
Nom:
“conseil Départemental du Pas-De-Calais : Uniquement pour les copies de sauvegarde”
Adresse postale: direction commande publique, https://marchespublics596280.fr
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“aoo Lvfs 202262a2838 - fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras 202262a2838”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Brève description:
“fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras.Les fournitures donnent lieu à un accord...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras.Les fournitures donnent lieu à un accord...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cout induit par le déplacement à la charge du pouvoir adjudicateur
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des pièces de rechange
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis de pièces de rechange sur tarif public
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marchespublics596280.fr -La date et l'heure d'ouverture des plis sont indiquées à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 080-241470 (2023-04-19)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de transmission du devis de pièces de rechange sur tarif public
Critère de qualité (nom):
“Côut induit par le déplacement, à la charge du pouvoir adjudicateur (pour convoyer le matériel à contrôler ou à réparer jusqu'à l'atelier du titulaire)”
Description
Informations complémentaires:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 080-241470

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202262A283800000
Titre:
“fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque renault trucks pour l'atelier Sm3r d'arras”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas artois poids lourds
Commune postale: Monchy-le-Preux
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 146-465981 (2023-07-27)