le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en
tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour cardiologie
interventionnelle
les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le
c.c.p. R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la
commande publique relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que
défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique
relatif aux accords-cadres.la consultation comporte 122 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo-20230090 Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie interventionnelle pour le GHT du Hainaut-Cambrésis
AOO-20230090”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en
tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La présente...”
Brève description
le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en
tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour cardiologie
interventionnelle
les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le
c.c.p. R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la
commande publique relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que
défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique
relatif aux accords-cadres.la consultation comporte 122 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 19404622.40 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.22
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“il s'agit des lots 1 à 4, 12, 22 à 24, 26 à 38, 42, 43, 48, 53, 62 à 67, 69, 70, 76, 77, 78, 79, 80, 84, 85, 87, 90, 93, 94, 102, 104, 105, 110, 112, 115, 121, 122”
Description du marché
il s'agit des lots 1 à 4, 12, 22 à 24, 26 à 38, 42, 43, 48, 53, 62 à 67, 69, 70, 76, 77, 78, 79, 80, 84, 85, 87, 90, 93, 94, 102, 104, 105, 110, 112, 115, 121, 122
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14246220.80 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12
mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2028”
Description des renouvellements
au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12
mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2028
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autres
présentations,...) en particulier lorsque cela est demandé...”
Description des options
les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autres
présentations,...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du
fournisseur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces
compléments dans l'offre
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits).ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront...”
Informations complémentaires
la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits).ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un
conditionnement approprié portant les mentions " Spécimens - ne pas ouvrir - raison sociale ", ainsi
que les références de la consultation et éventuellement le no de lot concerné
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.23
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: il s'agit des lots 5 à 15, 25 et 74
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 756 154 💰
Description
Informations complémentaires:
“la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront...”
Informations complémentaires
la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un
conditionnement approprié portant les mentions " Spécimens - ne pas ouvrir - raison sociale ", ainsi
que les références de la consultation et éventuellement le no de lot concerné
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.181
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“il s'agit des lots 18 20 21.
Les montants maximum des lots figurent dans les pièces du marché” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 944 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.191
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: il s'agit du lot 91.
Le montant maximum du lot est de 976.50 annuel euroHt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 906 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.211
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: il s'agit des lots 59, 75, 81, 82, 107
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 498 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.215
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“il s'agit des lots 16, 40, 41, 44, 45, 47, 49, 50, 51, 52,60, 68, 72, 83, 85, 86, 88, 89, 95, 96, 97, 98, 99,
100, 101, 103, 106, 108, 109, 111, 113, 116,...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 872 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.241
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“il s'agit des lots 17 et 71
les montants maximum figurent dans les pièces du marché” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 12 mois à partir du 01/06/2024 ou à défaut à partir de la date
de notification, jusqu'au 31/05/2025 puis renouvelable...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à partir du 01/06/2024 ou à défaut à partir de la date
de notification, jusqu'au 31/05/2025 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu'au 31/05/2028
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.30
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“il s'agit des lots 57 et 58
les montants maximum annuels par lot figurent dans les pièces du marché” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 572 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.311
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“il s'agit des lots 55, 56, 91
les montants maximum annuels des lots figurent dans les pièces du marché” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 300 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.312
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“il s'agit des lots 19, 39, 46, 54, 61,
114
les montants maximum annuels des lots figurent dans les pièces du marché” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 204 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dm se rapportant à la nomenclature 18.32
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: il s'agit du lot 73.
Le montant maximum annuel du lot est de 13596euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 128 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 173-543103 (2023-09-04)