aoo-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis

Centre hospitalier de Valenciennes

aoo-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 21 lots.le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement.les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-31 Avis de marché
2024-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AOO-20230086
Brève description:
aoo-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 21 lots.le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement.les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327143570 📞
Fax: +33 327143570 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2372959&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-535604
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
le montant maximum annuel du lot est de 27720euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 780910.40 EUR 💰
Intitulé du lot: bandelette de soutenement sous uretral technique tvt
Numéro du lot: 1
Brève description: bandelette de soutenement sous uretral technique tvt
Valeur estimée hors TVA: 36 960 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028
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Description des options:
les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l'offre
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Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 27720euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: implant de paroi peritoneal oval autoexpansif
Numéro du lot: 2
Brève description: implant de paroi peritoneal oval autoexpansif
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.au-delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028
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Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 41400euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: implant de paroi peritoneal rond
Numéro du lot: 3
Brève description: implant de paroi peritoneal rond
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 31080euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: renfort de paroi biface polyester+collagene
Numéro du lot: 4
Brève description: renfort de paroi biface polyester+collagene
Description des options:
les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l'offre. +
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Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 46437euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: renfort de paroi tricote polyester
Numéro du lot: 5
Brève description: renfort de paroi tricote polyester
Valeur estimée hors TVA: 18 824 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 14 1180euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: treillis auto adhesif en PVP (polyvinylpyrrolidone) et PEG (polyéthylène glycol)
Numéro du lot: 6
Brève description: treillis auto adhesif en PVP (polyvinylpyrrolidone) et PEG (polyéthylène glycol)
Valeur estimée hors TVA: 31 200 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 23400euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: treillis enveloppmt perisplenique polyglactine
Numéro du lot: 7
Brève description: treillis enveloppmt perisplenique polyglactine
Valeur estimée hors TVA: 7 968 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 5976euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: treillis polypropylene pour promotofixation chir uro
Numéro du lot: 8
Brève description: treillis polypropylene pour promotofixation chir uro
Valeur estimée hors TVA: 13 800 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 10350euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: treillis polyglactine
Numéro du lot: 9
Brève description: treillis polyglactine
Valeur estimée hors TVA: 39 984 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 29988 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: treillis polypropylene bouchon
Numéro du lot: 10
Brève description: treillis polypropylene bouchon
Valeur estimée hors TVA: 68 780 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 51585 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: treillis polypropylene preforme fendu
Numéro du lot: 11
Brève description: treillis polypropylene preforme fendu
Valeur estimée hors TVA: 12 780 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 9585 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: treillis polypropylene non résorbable
Numéro du lot: 12
Brève description: treillis polypropylene non résorbable
Valeur estimée hors TVA: 9 080 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 6810 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: plaque biface (polypropylene/ ptfe) pour cure de hernie avec balllonnet
Numéro du lot: 13
Brève description: plaque biface (polypropylene/ ptfe) pour cure de hernie avec balllonnet
Valeur estimée hors TVA: 56 360 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 52 020euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: bandelette sous uretrale pour incontinence uriniare femme en polyester
Numéro du lot: 14
Brève description: bandelette sous uretrale pour incontinence uriniare femme en polyester
Valeur estimée hors TVA: 7 616 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 5712euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: treillis biface biosynthetique pour cure D'Eventration
Numéro du lot: 15
Brève description: treillis biface biosynthetique pour cure D'Eventration
Valeur estimée hors TVA: 120 780 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 90585 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: treillis polypropylene pour promotofixation chir gyneco
Numéro du lot: 16
Brève description: treillis polypropylene pour promotofixation chir gyneco
Valeur estimée hors TVA: 14 912 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 1184euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prothese autoagrippante en polypropylene
Numéro du lot: 17
Brève description: prothese autoagrippante en polypropylene
Valeur estimée hors TVA: 117 820 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 95115euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prothese preformee 3 d en polypropylene pour hernie inguinale
Numéro du lot: 18
Brève description: prothese preformee 3 d en polypropylene pour hernie inguinale
Valeur estimée hors TVA: 14 760 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure Au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028
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Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 11070euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: prothese polypropylene et polyglactine
Numéro du lot: 19
Brève description: prothese polypropylene et polyglactine
Valeur estimée hors TVA: 6 380 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot es de 4785euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: renfort paroi hernie pour chirurgie denain
Numéro du lot: 20
Brève description: renfort paroi hernie pour chirurgie denain
Valeur estimée hors TVA: 1950.40 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 1462.8
Intitulé du lot: renfort paroi extra peritoneale pour chirurgie denain
Numéro du lot: 21
Brève description: renfort paroi extra peritoneale pour chirurgie denain
Valeur estimée hors TVA: 3 720 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.au-delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite.il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028
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Description des options:
les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 2790e (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62 039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du codede justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ; - référé contractuel prévu aux articlesl. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducode de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant êtreexercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique. Le tribunal administratif delille peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Source: OJS 2023/S 170-535604 (2023-08-31)
Avis d'attribution de marché (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis.
Numéro de référence: 20230086
Brève description:
La consultation comporte 21lots.Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur dugroupement.Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.Le présent appel d'offres ouvertest soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Implant de paroi peritoneal oval autoexpansif
Description du marché: IMPLANT DE PAROI PERITONEAL OVAL AUTOEXPANSIF
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Implant de paroi peritoneal rond
Description du marché: IMPLANT DE PAROI PERITONEAL ROND
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: TREILLIS AUTO ADHESIF en PVP (polyvinylpyrrolidone) et PEG (polyéthylène glycol)
Description du marché: TREILLIS AUTO ADHESIF en PVP (polyvinylpyrrolidone) et PEG (polyéthylène glycol)
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Treillis polyglactine
Description du marché: TREILLIS POLYGLACTINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Treillis polypropylene bouchon
Description du marché: TREILLIS POLYPROPYLENE BOUCHON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

6️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Treillis polypropylene preforme fendu
Description du marché: TREILLIS POLYPROPYLENE PREFORME FENDU
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

7️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: TREILLIS POLYPROPYLENE non résorbable
Description du marché: TREILLIS POLYPROPYLENE non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

8️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Plaque biface (polypropylene/ ptfe) pour cure de hernie avec balllonnet
Description du marché: PLAQUE BIFACE (POLYPROPYLENE/ PTFE) POUR CURE DE HERNIE AVEC BALLLONNET
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

9️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Treillis biface biosynthetique pour cure d'eventration
Description du marché: TREILLIS BIFACE BIOSYNTHETIQUE POUR CURE D'EVENTRATION
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Prothese autoagrippante en polypropylene
Description du marché: PROTHESE AUTOAGRIPPANTE EN POLYPROPYLENE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: PROTHESE PREFORMEE 3 D EN POLYPROPYLENE POUR HERNIE INGUINALE
Description du marché: PROTHESE PREFORMEE 3 D EN POLYPROPYLENE POUR HERNIE INGUINALE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Prothese polypropylene et polyglactine
Description du marché: PROTHESE POLYPROPYLENE ET POLYGLACTINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 20230086002000
Date de conclusion du contrat: 2024-06-24 📅
Identifiant de l’offre: Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Becton dickinson france
Nom et adresse du contractant
Nom: Becton dickinson france
Numéro d'enregistrement national: 05650171100115
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@bd.com 📧
Téléphone: 0139305858 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: Offre LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medtronic france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic france sas
Numéro d'enregistrement national: 72200823200224
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Commune postale: Paris
Courrier électronique: rs.marches.france@medtronic.com 📧
Téléphone: 0155381700 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant de l’offre: Offre LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant de l’offre: Offre LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: Offre LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: Offre LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cousin bioserv
Nom et adresse du contractant
Nom: Cousin bioserv
Numéro d'enregistrement national: 40374547400045
Commune postale: Wervicq-Sud
Courrier électronique: serviceclients@cousin-visceral.com 📧
Téléphone: 0328369236 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: Offre LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: Offre LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: Offre LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: Offre LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Johnson et johnson medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson et johnson medical
Numéro d'enregistrement national: 61203061900102
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Courrier électronique: jnjmedao@its.jnj.com 📧
Téléphone: 0155002200 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: Offre LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: Offre LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 265 906 735 00013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - CS 50 479
59322
Commune postale: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140663 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Commune postale: Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Source: OJS 2024/S 169-521890 (2024-08-29)