aoo-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 21 lots.le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement.les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis
AOO-20230086”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“aoo-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 21 lots.le Centre Hospitalier de...”
Brève description
aoo-20230086 Implants parois et treillis résorbables ou non pour le GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 21 lots.le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement.les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres
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Valeur estimée hors TVA: EUR 780910.40 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandelette de soutenement sous uretral technique tvt
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: bandelette de soutenement sous uretral technique tvt
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 960 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028
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Options ✅
Description des options:
“les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé...”
Description des options
les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l'offre
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Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 27720euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant de paroi peritoneal oval autoexpansif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: implant de paroi peritoneal oval autoexpansif
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.au-delà de la 1ère...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.au-delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028
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Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 41400euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant de paroi peritoneal rond
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: implant de paroi peritoneal rond
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 31080euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: renfort de paroi biface polyester+collagene
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: renfort de paroi biface polyester+collagene
Informations sur les options
Description des options:
“les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé...”
Description des options
les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir cescompléments dans l'offre. +
Afficher plus Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 46437euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: renfort de paroi tricote polyester
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: renfort de paroi tricote polyester
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 824 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 14 1180euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“treillis auto adhesif en PVP (polyvinylpyrrolidone) et PEG (polyéthylène glycol)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“treillis auto adhesif en PVP (polyvinylpyrrolidone) et PEG (polyéthylène glycol)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 200 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 23400euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis enveloppmt perisplenique polyglactine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: treillis enveloppmt perisplenique polyglactine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 968 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 5976euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis polypropylene pour promotofixation chir uro
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: treillis polypropylene pour promotofixation chir uro
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 800 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 10350euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis polyglactine
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: treillis polyglactine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 984 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 29988 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis polypropylene bouchon
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: treillis polypropylene bouchon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 780 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 51585 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis polypropylene preforme fendu
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: treillis polypropylene preforme fendu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 780 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 9585 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis polypropylene non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: treillis polypropylene non résorbable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 080 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 6810 euro(s) (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque biface (polypropylene/ ptfe) pour cure de hernie avec balllonnet
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: plaque biface (polypropylene/ ptfe) pour cure de hernie avec balllonnet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 360 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 52 020euro(s) (H.T.).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandelette sous uretrale pour incontinence uriniare femme en polyester
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: bandelette sous uretrale pour incontinence uriniare femme en polyester
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 616 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 5712euro(s) (H.T.).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis biface biosynthetique pour cure D'Eventration
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: treillis biface biosynthetique pour cure D'Eventration
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 780 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 90585 euro(s) (H.T.).
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis polypropylene pour promotofixation chir gyneco
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: treillis polypropylene pour promotofixation chir gyneco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 912 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 1184euro(s) (H.T.).
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese autoagrippante en polypropylene
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: prothese autoagrippante en polypropylene
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 820 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 95115euro(s) (H.T.).
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese preformee 3 d en polypropylene pour hernie inguinale
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: prothese preformee 3 d en polypropylene pour hernie inguinale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 760 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure Au-Delà de la 1ère...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure Au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028
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Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 11070euro(s) (H.T.).
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese polypropylene et polyglactine
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: prothese polypropylene et polyglactine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 380 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot es de 4785euro(s) (H.T.).
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: renfort paroi hernie pour chirurgie denain
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: renfort paroi hernie pour chirurgie denain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1950.40 💰
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 1462.8
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: renfort paroi extra peritoneale pour chirurgie denain
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: renfort paroi extra peritoneale pour chirurgie denain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 720 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.au-delà de la 1ère...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/05/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.au-delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite.il prendra fin au plus tard le 30 avril 2028
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé...”
Description des options
les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme (autres tailles ou autresprésentations...) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion dufournisseur
Afficher plus Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot est de 2790e (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-11
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62 039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du codede justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du codede justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ; - référé contractuel prévu aux articlesl. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducode de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant êtreexercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique. Le tribunal administratif delille peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 170-535604 (2023-08-31)