aoo 20230073 Analyses de biologie

Centre hospitalier de Valenciennes

la présente consultation concerne : Analyses de biologie Analyse de biologie, examens de laboratoire prescrit par les services de soins, le service de médecine du travail ainsi que les prescriptions des médecins de ville (uniquement pour les maisons de retraite). Lieu(X) d'exécution : Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux 59320 Saint-Amand-Les-Eaux Cette consultation est lancée par le Centre hospitalier de Valenciennes établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis pour le compte du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteurs partenaires : - centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Acheteur référent : CH de Valenciennes L'Acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cerballiance

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-17	Avis de marché
2023-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Numéro de référence: 20230073
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses médicales 📦
Services d'analyses bactériologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Desandrouin
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140995 📞
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-506625
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: analyses de biologies
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d'exécution : Lot 1 Analyses de biologies : 500 000 euros HT par an ; L'Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/12/2024

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: analyse de l'eau, des surfaces et des endoscopes (contrôle microbiologique) - analyse à la demande du praticien hygiéniste
Numéro du lot: 2
Brève description:

l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d'exécution : Lot 2 Analyse de l'eau, des surfaces et des endoscopes (contrôle microbiologique) - analyse à la demande du praticien hygiéniste : 20 000 euros HT par an ; L'Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/12/2024

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

liste et description succincte des conditions : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner DC 1 lettre de candidature - designation du mandataire par ses co-traitants dc 2 declaration du candidat individuel ou du membre du groupement Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Renseignements concernant les certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité de l'entreprise : Conformité du laboratoire soumissionnaire avec les dispositions au décret nº73.1004 du 04/11/1976 et ses modifications Certificat d'accréditation du laboratoire Attestation d'accréditation pour le lot 2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 160-506625 (2023-08-17)

Avis d'attribution de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-677107
Se réfère à l'avis: 2023/S 160-506625
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d'exécution : Lot 1 Analyses de biologies : 500 000 euros HT par an ; L'Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/12/2024

Nom du projet ou programme financé par l’UE: le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Nom: cerballiance
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 215-677107 (2023-11-03)

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