la présente consultation concerne : Analyses de biologie Analyse de biologie, examens de laboratoire prescrit par les services de soins, le service de médecine du travail ainsi que les prescriptions des médecins de ville (uniquement pour les maisons de retraite). Lieu(X) d'exécution : Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux 59320 Saint-Amand-Les-Eaux Cette consultation est lancée par le Centre hospitalier de Valenciennes établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis pour le compte du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteurs partenaires : - centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Acheteur référent : CH de Valenciennes L'Acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aoo 20230073 Analyses de biologie
20230073
Produits/services: Services d'analyses médicales📦
Brève description:
“la présente consultation concerne : Analyses de biologie Analyse de biologie, examens de laboratoire prescrit par les services de soins, le service de...”
Brève description
la présente consultation concerne : Analyses de biologie Analyse de biologie, examens de laboratoire prescrit par les services de soins, le service de médecine du travail ainsi que les prescriptions des médecins de ville (uniquement pour les maisons de retraite). Lieu(X) d'exécution : Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux 59320 Saint-Amand-Les-Eaux Cette consultation est lancée par le Centre hospitalier de Valenciennes établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis pour le compte du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteurs partenaires : - centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Acheteur référent : CH de Valenciennes L'Acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: analyses de biologies
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses médicales📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d'exécution : Lot 1 Analyses de biologies : 500 000 euros HT par an ; L'Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/12/2024
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“analyse de l'eau, des surfaces et des endoscopes (contrôle microbiologique) - analyse à la demande du praticien hygiéniste” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques📦
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d'exécution : Lot 2 Analyse de l'eau, des surfaces et des endoscopes (contrôle microbiologique) - analyse à la demande du praticien hygiéniste : 20 000 euros HT par an ; L'Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/12/2024
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“liste et description succincte des conditions : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R....”
Liste et brève description des règles et critères
liste et description succincte des conditions : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner DC 1 lettre de candidature - designation du mandataire par ses co-traitants dc 2 declaration du candidat individuel ou du membre du groupement Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Renseignements concernant les certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité de l'entreprise : Conformité du laboratoire soumissionnaire avec les dispositions au décret nº73.1004 du 04/11/1976 et ses modifications Certificat d'accréditation du laboratoire Attestation d'accréditation pour le lot 2
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Source: OJS 2023/S 160-506625 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: 20230073 Analyses de biologie
20230073
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 080 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d'exécution : Lot 1 Analyses de biologies : 500 000 euros HT par an ; L'Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/12/2024
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Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 160-506625
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cerballiance
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 215-677107 (2023-11-03)