aoo 2023-000201 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du GHT-HC relance lot no3 dasnd et recyclables pour le CH le Quesnoy

Centre hospitalier de Valenciennes

" Relance du lot no3 dasnd et recyclables - le quesnoy de l'aoo 2022-1247 - collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (Ght-Hc) suite à une déclaration sans suite pour mauvaise définition du besoin "
L'Accord-Cadre concerne l'ensemble des prestations listées ci-dessous pour les EPHAD du centre Hospitalier de Le Quesnoy :
- La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ;
- Le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ;
- Le traitement des déchets

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Environnement Services

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-02	Avis de marché
2023-06-30	Informations complémentaires
2023-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: AOO 2023-000201
Brève description:

" Relance du lot no3 dasnd et recyclables - le quesnoy de l'aoo 2022-1247 - collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (Ght-Hc) suite à une déclaration sans suite pour mauvaise définition du besoin " L'Accord-Cadre concerne l'ensemble des prestations listées ci-dessous pour les EPHAD du centre Hospitalier de Le Quesnoy : - La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ; - Le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ; - Le traitement des déchets

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-339802
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

avant la date limite de remise des offres, une visite sur site est préconisée. Celle-Ci est facultative : - Ch Le Quesnoy : m. Lecompte / 03.27.14.86.46 ou 03.27.75.57.40 ; La prise de rendez-vous s'effectue par téléphone (cf. Numéros précités).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Accord-Cadre concerne l'ensemble des prestations listées ci-dessous pour les EPHAD du centre Hospitalier de Le Quesnoy :

- La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ;

- Le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ;

- Le traitement des déchets

Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Brève description:

- Le traitement des déchets.

Accord-Cadre avec un maximum de 640 000 euro ht par an.

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconduction jusqu'au 31/03/2027
Description des options:

le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique :

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 du code du travail. Cette liste, établie à partir du registre unique du personnel, précise pour chaque salarié : sa date d'embauche, sa nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

avant la date limite de remise des offres, une visite sur site est préconisée. Celle-Ci est facultative :

- Ch Le Quesnoy : m. Lecompte / 03.27.14.86.46 ou 03.27.75.57.40 ;

La prise de rendez-vous s'effectue par téléphone (cf. Numéros précités).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 108-339802 (2023-06-02)

Informations complémentaires (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

" Relance du lot no3 dasnd et recyclables - le quesnoy de l'aoo 2022-1247 - collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (Ght-Hc) suite à une déclaration sans suite pour mauvaise définition du besoin " L'Accord-Cadre concerne l'ensemble des prestations listées ci-dessous pour les EPHAD du centre Hospitalier de Le Quesnoy : - la collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ; - le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ; - le traitement des déchets

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-402475
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-339802
Numéro JO-S: 127
Source: OJS 2023/S 127-402475 (2023-06-30)

Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758107
Numéro JO-S: 242

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

pour le CH Le Quesnoy La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ; - le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ; - le traitement des déchets. Accord-Cadre avec un maximum de 640 000 euros HT par an

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom: environnement Services
Commune postale: Hautmont
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 242-758107 (2023-12-11)

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