aoo 2023-000201 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du GHT-HC relance lot no3 dasnd et recyclables pour le CH le Quesnoy
" Relance du lot no3 dasnd et recyclables - le quesnoy de l'aoo 2022-1247 - collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (Ght-Hc) suite à une déclaration sans suite pour mauvaise définition du besoin "
L'Accord-Cadre concerne l'ensemble des prestations listées ci-dessous pour les EPHAD du centre Hospitalier de Le Quesnoy :
- La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ;
- Le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ;
- Le traitement des déchets
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2023-000201 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du GHT-HC relance lot no3 dasnd et recyclables pour le CH le...”
Titre
aoo 2023-000201 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du GHT-HC relance lot no3 dasnd et recyclables pour le CH le Quesnoy
AOO 2023-000201
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“" Relance du lot no3 dasnd et recyclables - le quesnoy de l'aoo 2022-1247 - collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du...”
Brève description
" Relance du lot no3 dasnd et recyclables - le quesnoy de l'aoo 2022-1247 - collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (Ght-Hc) suite à une déclaration sans suite pour mauvaise définition du besoin "
L'Accord-Cadre concerne l'ensemble des prestations listées ci-dessous pour les EPHAD du centre Hospitalier de Le Quesnoy :
- La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ;
- Le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ;
- Le traitement des déchets
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“pour le CH Le Quesnoy La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au...”
Description du marché
pour le CH Le Quesnoy La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ;
- Le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ;
- Le traitement des déchets.
Accord-Cadre avec un maximum de 640 000 euro ht par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconduction jusqu'au 31/03/2027
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique...”
Liste et brève description des conditions
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 du code du travail. Cette liste, établie à partir du registre unique du personnel, précise pour chaque salarié : sa date d'embauche, sa nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-03
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“avant la date limite de remise des offres, une visite sur site est préconisée. Celle-Ci est facultative :
- Ch Le Quesnoy : m. Lecompte / 03.27.14.86.46 ou...”
avant la date limite de remise des offres, une visite sur site est préconisée. Celle-Ci est facultative :
- Ch Le Quesnoy : m. Lecompte / 03.27.14.86.46 ou 03.27.75.57.40 ;
La prise de rendez-vous s'effectue par téléphone (cf. Numéros précités).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 108-339802 (2023-06-02)
Informations complémentaires (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“" Relance du lot no3 dasnd et recyclables - le quesnoy de l'aoo 2022-1247 - collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte...”
Brève description
" Relance du lot no3 dasnd et recyclables - le quesnoy de l'aoo 2022-1247 - collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (Ght-Hc) suite à une déclaration sans suite pour mauvaise définition du besoin " L'Accord-Cadre concerne l'ensemble des prestations listées ci-dessous pour les EPHAD du centre Hospitalier de Le Quesnoy : - la collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ; - le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ; - le traitement des déchets
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 108-339802
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-07-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-07-03 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-07 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2023/S 127-402475 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Description
Description du marché:
“pour le CH Le Quesnoy La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au...”
Description du marché
pour le CH Le Quesnoy La collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ; - le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation et le déchargement des contenants pleins du véhicule de transport, sur le lieu de traitement ; - le traitement des déchets. Accord-Cadre avec un maximum de 640 000 euros HT par an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-339802
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: environnement Services
Commune postale: Hautmont
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2023/S 242-758107 (2023-12-11)