la présente consultation concerne : Prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et Desinfection Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : Les prestations annuelles suivantes : Dératisation : élimination des rongeurs désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards) les prestations ponctuelles suivantes : Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères désinfection de locaux tertiaires le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux centre Hospitalier de Maubeuge Centre Hospitalier de Le Quesnoy Centre Hospitalier de Hautmont Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Centre Hospitalier d'avesnes Gcs Hospilinge Gcs Shab
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 2023000177
Brève description:
la présente consultation concerne :
Prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et Desinfection
Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant :
Les prestations annuelles suivantes :
Dératisation : élimination des rongeurs
désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards)
les prestations ponctuelles suivantes :
Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères
désinfection de locaux tertiaires
le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont :
Centre Hospitalier de Valenciennes
Centre Hospitalier de Denain
Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux
centre Hospitalier de Maubeuge
Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Centre Hospitalier de Hautmont
Centre Hospitalier de Felleries-Liessies
Centre Hospitalier d'avesnes
Gcs Hospilinge
Gcs Shab
Prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et Desinfection
Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant :
Les prestations annuelles suivantes :
Dératisation : élimination des rongeurs
désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards)
les prestations ponctuelles suivantes :
Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères
désinfection de locaux tertiaires
le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont :
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-508406
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
pes facultative Tous nuisibles - prestations supplémentaires éventuelles pour le lot no1 (voir Bpu)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne :
Prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et Desinfection
Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant :
Les prestations annuelles suivantes :
Dératisation : élimination des rongeurs
désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards)
les prestations ponctuelles suivantes :
Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères
désinfection de locaux tertiaires
le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont :
Centre Hospitalier de Valenciennes
Centre Hospitalier de Denain
Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux
centre Hospitalier de Maubeuge
Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Centre Hospitalier de Hautmont
Centre Hospitalier de Felleries-Liessies
Centre Hospitalier d'avesnes
Gcs Hospilinge
Gcs Shab
Valeur totale estimée: 1 378 000 EUR 💰
Intitulé du lot: préventif et curatif dératisation et désinsectisation
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec les maximums par an suivants :
Centre Hospitalier de Valenciennes : 90 000 euro (H.T.).
Centre Hospitalier de Denain : 15 000 euro (H.T.).
Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux : 18 000 euro (H.T.).
Centre Hospitalier de Maubeuge : 15 000 euro (H.T.).
Centre Hospitalier de Le Quesnoy : 5 500 euro (H.T.).
Centre Hospitalier de Hautmont : 6 000 euro (H.T.).
Centre Hospitalier de Felleries-Liessies : 4 500 euro (H.T.).
Centre Hospitalier d'avesnes : 4 000 euro (H.T.).
gcs Hospilinge : 1 500 euro (H.T.).
gcs shab :
Valeur estimée hors TVA: 664 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
pes facultative Tous nuisibles - prestations supplémentaires éventuelles pour le lot no1 (voir Bpu)
Intitulé du lot: dépigeonnage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Centre Hospitalier de Valenciennes : 30 000 euro (H.T.).
Centre Hospitalier de Maubeuge : 30 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lutte contre les insectes Xylophages
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: effarouchement
Numéro du lot: 3
Brève description:
la présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec les maximums par an suivants : Centre Hospitalier de Valenciennes : 30 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
dc 1 lettre de candidature - designation du mandataire par ses co-traitants
dc 2 declaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Référence Informations complémentaires
clauses de réexamen détaillées dans le cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 160-508406 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : Les prestations annuelles suivantes : Dératisation : élimination des rongeurs Désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards) Les prestations ponctuelles suivantes : Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères Désinfection de locaux tertiaires Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux Centre Hospitalier de Maubeuge Centre Hospitalier de Le Quesnoy Centre Hospitalier de Hautmont Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Centre Hospitalier d'avesnes GCS Hospilinge gcs shab
la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : Les prestations annuelles suivantes : Dératisation : élimination des rongeurs Désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards) Les prestations ponctuelles suivantes : Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères Désinfection de locaux tertiaires Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux Centre Hospitalier de Maubeuge Centre Hospitalier de Le Quesnoy Centre Hospitalier de Hautmont Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Centre Hospitalier d'avesnes GCS Hospilinge gcs shab
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-619460
Se réfère à l'avis: 2023/S 160-508406
Numéro JO-S: 198
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec les maximums par an suivants : Centre Hospitalier de Valenciennes :…
… 90 000 euros HT Centre Hospitalier de Denain : 15 000 euros HT Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux : 18 000 euros HT Centre Hospitalier de Maubeuge : 15 000 euros HT Centre Hospitalier de Le Quesnoy : 5 500 euros HT Centre Hospitalier de Hautmont : 6 000 euros HT Centre Hospitalier de Felleries-Liessies : 4 500 euros HT Centre Hospitalier d'avesnes : 4 000 euros ht gcs Hospilinge : 1 500 euros ht gcs shab :
… 30 000 euros HT Centre Hospitalier de Maubeuge : 30 000 euros (H.T.).
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Source: OJS 2023/S 198-619460 (2023-10-10)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : Les prestations annuelles suivantes : Dératisation : élimination des rongeurs Désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards) Les prestations ponctuelles suivantes : Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères Désinfection de locaux tertiaires Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux Centre Hospitalier de Maubeuge Centre La présente consultation concerne :
La relance en procédure négocié du lot no 3 Effarouchement de la procédure aoo prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, depigeonnisation et desinfection
la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : Les prestations annuelles suivantes : Dératisation : élimination des rongeurs Désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards) Les prestations ponctuelles suivantes : Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères Désinfection de locaux tertiaires Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux Centre Hospitalier de Maubeuge Centre La présente consultation concerne :
La relance en procédure négocié du lot no 3 Effarouchement de la procédure aoo prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, depigeonnisation et desinfection
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758819
Numéro JO-S: 242
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : Les prestations annuelles suivantes : Dératisation : élimination des rongeurs Désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards) Les prestations ponctuelles suivantes : Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères Désinfection de locaux tertiaires Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux Centre Hospitalier de Maubeuge Centre La présente consultation concerne :
la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : Les prestations annuelles suivantes : Dératisation : élimination des rongeurs Désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards) Les prestations ponctuelles suivantes : Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères Désinfection de locaux tertiaires Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux Centre Hospitalier de Maubeuge Centre La présente consultation concerne :
La relance en procédure négocié du lot no 3 Effarouchement de la procédure aoo prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, depigeonnisation et desinfection
la procédure avec négociation est passée sur la base de l'article R2124-3 - 6 : " Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres.
la procédure avec négociation est passée sur la base de l'article R2124-3 - 6 : " Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres.
Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : l'effarouchement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: fauconnerie du nord
Commune postale: Wandignies Hamage
Pays: France 🇫🇷 Nord
🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 242-758819 (2023-12-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Valeur totale du marché: 1 378 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation📦
Procédure Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 20230106000001 procedure avec negociation relance du lot no3 effarouchement de aoo 2023-000177 PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection
Brève description:
la relance en procédure négocié du lot no 3 Effarouchement de la procédure aoo prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, depigeonnisation et Desinfection
La procédure avec négociation est passée sur la base de l'article R2124-3 - 6 : " Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres.
La procédure avec négociation est passée sur la base de l'article R2124-3 - 6 : " Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: oms synergie
Commune postale: Marly
Valeur totale du marché: 664 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 242-759066 (2023-12-12)