consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ao Orthopedie Relance 2023/2026du 15 août 2023 au 30 avril 2024, reconductible 2 fois 12 mois jusqu'au 30 avril 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: ao Orthopedie Relance 2023/2026
23a512
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté...”
Brève description
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ao Orthopedie Relance 2023/2026du 15 août 2023 au 30 avril 2024, reconductible 2 fois 12 mois jusqu'au 30 avril 2026
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Valeur estimée hors TVA: EUR 213 180 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“osteosynthese - clou Verrouille Diaphyse Femorale + Tibiale Sterile Et Clou Guide” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements listés dans l'annexe du Ccap 22027 - saint-Brieuc
Description du marché:
“osteosynthese - clou Verrouille Diaphyse Femorale + Tibiale Sterile Et Clou Guide” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 600 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-08-15 📅
Date de fin: 2026-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 15 août 2023 au 30 avril 2024reconductible 2 fois 12 mois jusqu'au...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 15 août 2023 au 30 avril 2024reconductible 2 fois 12 mois jusqu'au 30 avril 2026
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese - clou Verrouille Femur Et Tibia Avec Guide Clou
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: osteosynthese - clou Verrouille Femur Et Tibia Avec Guide Clou
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese - vis Canulee A Compression Pour Main, Tete Radiale Non Steriles
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: osteosynthese - vis Canulee A Compression Pour Main, Tete Radiale Non Steriles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 960 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: systeme Lavage Pulse Aspiration / Irrigation Pour Pth Et Ptg
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: systeme Lavage Pulse Aspiration / Irrigation Pour Pth Et Ptg
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 620 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 117-366655 (2023-06-15)
Avis d'attribution de marché (2023-09-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 176 220 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements listés dans l'annexe du Ccap 22027 Saint-Brieuc
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 117-366655
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20235262
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“osteosynthese - clou Verrouille Diaphyse Femorale + Tibiale Sterile Et Clou Guide”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 Rue De Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 400 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20235261
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: osteosynthese - clou Verrouille Femur Et Tibia Avec Guide Clou
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker France Sa
Adresse postale: av Zac De Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: osteosynthese - vis Canulee A Compression Pour Main, Tete Radiale Non Steriles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: systeme Lavage Pulse Aspiration / Irrigation Pour Pth Et Ptg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 💰
Source: OJS 2023/S 180-563892 (2023-09-14)