animations scolaires concernant le développement durable
Clermont Auvergne Métropole
pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Numéro de référence: 2023CM-SRV207
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement primaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 0473983400 📞
Fax: +33 0473983625 📠
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723411
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: animations sur le thème des déchets
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: l'Accord cadre pourra être renouvelé une fois pour une même durée
Intitulé du lot: animations sur le thème du Cycle de l'eau
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au réglement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0473146100 📞
Fax: +33 0473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 0345218243 📞
Fax: +33 0345218243 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-723411 (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Numéro de référence: 2023CM-SRV207
Brève description:
pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement primaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 0473983400 📞
Fax: +33 0473983625 📠
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723411
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: animations sur le thème des déchets
Numéro du lot: 1
Brève description:
animations scolairesaccord cadre à bons de commande défini comme suit : montant minimum 20 000 euro(s)ht montant maximum 120 000 euro(s)ht pour la période initiale de 2 ans
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements: l'Accord cadre pourra être renouvelé une fois pour une même durée
Intitulé du lot: animations sur le thème du Cycle de l'eau
Numéro du lot: 2
Brève description:
animations scolaires Accord cadre à bons de commande défini comme suit : montant minimum 20 000 euro(s)ht montant maximum 86 000 euro(s)ht pour la période initiale de 2 ans
Intitulé du lot: animations sur le thème de la biodiversité
Numéro du lot: 3
Brève description:
animations scolaires Accord cadre à bons de commande défini comme suit : montant minimum 3 750 euro(s)ht montant maximum 50 000 euro(s)ht pour la période initiale de 2 ans
Intitulé du lot: animations sur le thème de l?énergie et du climat
Numéro du lot: 4
Brève description:
animations scolaires Accord cadre à bons de commande défini comme suit : montant minimum 3 750 euro(s)ht montant maximum 40 000 euro(s)ht pour la période initiale de 2ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au réglement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
pour chaque lot, l'accord cadre sera renouvelable une fois pour une durée identique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0473146100 📞
Fax: +33 0473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 0345218243 📞
Fax: +33 0345218243 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-723411 (2023-11-24)
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