animation Jeunesse
Commune de Villeneuve-Tolosane
animation Jeunesse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 202308
Brève description: animation Jeunesse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Villeneuve-Tolosane
Adresse postale: 4, rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 31270
Commune postale: Villeneuve Tolosane
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve-tolosane.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@villeneuve-tolosane.fr 📧
Téléphone: +33 562207720 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_MVpUlcH73S 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_MVpUlcH73S 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404002
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
critères :Prix des prestations : 50%valeur technique : 50%
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310588500031
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-404002 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 202308
Brève description: animation Jeunesse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Villeneuve-Tolosane
Adresse postale: 4, rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 31270
Commune postale: Villeneuve Tolosane
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve-tolosane.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@villeneuve-tolosane.fr 📧
Téléphone: +33 562207720 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_MVpUlcH73S 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_MVpUlcH73S 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404002
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
critères :Prix des prestations : 50%valeur technique : 50%
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
organisation et la gestion de services de loisirs récréatifs, culturels et d'éducation en direction des 11-17 ans, pour le compte de la commune de Villeneuve-Tolosane
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
la maison du lac, Les espaces culturels et sportifs communaux, Les établissements scolaires, La maison pour tous, Les espaces extérieurs, Autres locaux municipaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Agrément de jeunesse et d'éducation populaire nationale ou départementale
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310588500031
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-404002 (2023-06-30)
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