la présente consultation a pour objet les prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles élémentaires et maternelles de la ville de Petit-Bourg durant la pause méridienne selon les règles définies par le Projet Educatif Territorial et de la Convention Territoriale Globale (Pedt/Ctg)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre: animation de la pause méridienne pour les écoles de la ville de Petit-Bourg
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet les prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux...”
Brève description
la présente consultation a pour objet les prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles élémentaires et maternelles de la ville de Petit-Bourg durant la pause méridienne selon les règles définies par le Projet Educatif Territorial et de la Convention Territoriale Globale (Pedt/Ctg)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 814 032 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation de la pause méridienne pour les écoles de Carrère et Montebello
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché:
“prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles de Carrère...”
Description du marché
prestations d'encadrement et d'animation par des activités sociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles de Carrère et Montebello
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduit trois (3) fois, dans les mêmes termes, par tacite reconduction pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 conformément au...”
Description des renouvellements
reconduit trois (3) fois, dans les mêmes termes, par tacite reconduction pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 conformément au calendrier arrêté par l'education Nationale
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation de la pause méridienne pour les écoles A. Mignard et M. Massina
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles A. Mignard et...”
Description du marché
prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles A. Mignard et M. Massina
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation de la pause méridienne pour l'école Maurice Chovino
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans l'école Maurice Chovino”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation de la pause méridienne pour l'école Fribert Fessin
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans l'école Fribert Fessin”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation de la pause méridienne pour les écoles Pointe-À-Bacchus et H. Gériac
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles...”
Description du marché
prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles Pointe-À-Bacchus et H. Gériac
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation de la pause méridienne pour les écoles de la Lézarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles de la Lézarde”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation de la pause méridienne pour les écoles Robert Fréti
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles Robert Fréti”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation de la pause méridienne pour les écoles M. Billioti de Gage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles M. Billioti de Gage”
Description du marché
prestations d'encadrement et d'animation par des activitéssociales, éducatives et pédagogiques destinées aux élèves scolarisés dans les écoles M. Billioti de Gage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“les marchés seront reconduits trois (3) fois, dans les mêmes termes, par tacite reconduction pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
les marchés seront reconduits trois (3) fois, dans les mêmes termes, par tacite reconduction pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 conformément au calendrier arrêté par l'education Nationale. Le prochain avis sera publié au premier trimestre de l'année 2027
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sansremise en compétition lors de...”
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sansremise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.Chaque candidat aura à produire un dossier de candidature comprenant les pièces suivantes :o Une lettre de candidature établie sur le formulaire Dc1 joint, précisant :- le nom et l'adresse du candidat ;- éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s) ;- si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint.O Une déclaration du candidat établie sur le formulaire Dc2 joint, précisant les renseignements demandés à l'article 13 - conditions de participation et moyens de preuve acceptables ou les documents établissant ses capacités, tels que demandés à ce même article.O Les statuts pour les associations.O La déclaration sur l'honneur jointe, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Chaque candidat aura à produire un dossier complet d'offre comprenant les pièces suivantes :o Un acte d'engagement et ses éventuelles annexes, complété et daté par le candidat. Le candidat fournira un acte d'engagement pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Les candidats sont tenus de libeller leurs offres en euros.O Le bordereau des prix unitaires cadre ci-joint dont tous les postes doivent être obligatoirement chiffrés.O Un projet pédagogique précisant les activités proposées sur le temps d'animation de la pause méridienne et lesmoyens mis en oeuvre pour exécuter la prestation