l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Analyses diverses (eaux potables, naturelles, résiduaires, boues, autres) pour la période 2024 à 2027mini : 25 000 euro(s) Ht Maxi : 800 000 euro(s) HtL'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.Des bons de commande globaux seront réalisés en début d'année. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 12 mois.De plus, des analyses ponctuelles peuvent être demandées au titulaire, qui sera informé, si possible 24h avant le prélèvement des échantillons, 12h en cas d'urgence. Les bons de commande préciseront au cas par cas les délais contractuels imposés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.
Avis de marché (2023-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine : Mousset Erine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“analyses diverses (eaux potables, naturelles, résiduaires, boues, autres) pour la période 2024 à 2027
2023_150_fcs_em_gr”
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Analyses diverses (eaux potables,...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Analyses diverses (eaux potables, naturelles, résiduaires, boues, autres) pour la période 2024 à 2027mini : 25 000 euro(s) Ht Maxi : 800 000 euro(s) HtL'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.Des bons de commande globaux seront réalisés en début d'année. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 12 mois.De plus, des analyses ponctuelles peuvent être demandées au titulaire, qui sera informé, si possible 24h avant le prélèvement des échantillons, 12h en cas d'urgence. Les bons de commande préciseront au cas par cas les délais contractuels imposés
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans Métropole 72000 - le Mans
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Analyses diverses (eaux potables,...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Analyses diverses (eaux potables, naturelles, résiduaires, boues, autres) pour la période 2024 à 2027mini : 25 000 euro(s) Ht Maxi : 800 000 euro(s) HtL'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.Des bons de commande globaux seront réalisés en début d'année. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 12 mois.De plus, des analyses ponctuelles peuvent être demandées au titulaire, qui sera informé, si possible 24h avant le prélèvement des échantillons, 12h en cas d'urgence. Les bons de commande préciseront au cas par cas les délais contractuels imposés
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de l'émission d'un bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de l'émission d'un bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-10
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prévision de renouvellement du marché : deuxième semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économiqueet financièrerenseignements administratifs : 02.43.47.37.31renseignements techniques : 02.43.47.45.09
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 232-728482 (2023-11-27)