Analyses d’eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments pour les établissements hospitaliers du Groupe Hospitalier Sorbonne Université

APHP Sorbonne Université

Date limite

Deadline 2026-06-10

Qui ?

• APHP Sorbonne Université

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-06	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyses d’eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments pour les établissements hospitaliers du Groupe Hospitalier Sorbonne Université
Numéro de référence: APHPSU26-020
Brève description:
“Analyses d’eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments pour les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Description
Description du marché:
“Analyses d’eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments pour les...”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère:
“Les critères détaillés sont disponibles dans les critères du marché. Critère 1 – Valeur technique (10 pts) : - 1.1 (4 pts) : CV, organigramme nominatif,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: APHP Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Adresse postale: 47/83 Boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: 0142176411 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L’exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université. Le paiement s’effectue selon les règles de...”

L’exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université. Le paiement s’effectue selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du cahier des clauses administratives générales – FCS.
En application de l’article R.2192-11 du code de la commande publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 50 jours à compter de la présentation de la demande de paiement.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts
moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement, conformément à la
réglementation en vigueur notamment aux dispositions de l’article R.2192-11 du code de la commande
publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Ce délai est néanmoins suspendu en cas de rejet de la demande de paiement par l’acheteur à des fins de correction jusqu’à la remise d’une nouvelle facture en bonne et due forme.
Au-delà de ce délai global de paiement, le taux applicable sera fixé sur la base du taux d’intérêt
appliqué par la Banque Centrale Européenne à ces opérations de refinancement majoré de 8 points.
Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
En application des articles R2112-6 et R2112-13 du code de la commande publique, les prix du marché
seront révisables dans les conditions fixées à l’article 4 du CCAP.
En application des articles R2191-3 à R2191-5 du code de la commande publique, et lorsque les
conditions nécessaires sont remplies, une avance peut être versée après acceptation au fournisseur
dans les conditions fixées à l’article 8 du CCP. Son montant est de 5% du montant minimum du marché.
Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l’article
R.2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l’avance est porté à 30%.

Les variantes sont interdites.

La date limite des visites obligatoires est fixée au 1er juin 2026.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: APHP Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Adresse postale: 47/83 Boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: 0142176411 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-317287 (2026-05-06)

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