AMENAGEMENTS DE VEHICULES (VTU – VSS – VATL)
SDIS (17)
L'accord-cadre ) concerne : - l'aménagement de véhicules tous usages (VTU) ; - l'aménagement de véhicules de service de santé (VSS) ; - l'aménagement de véhicules d'ateliers légers (VATL) ; sur chassis existants fournis par la personne publique et pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS17). La description des fournitures et prestations à réaliser ainsi que leurs spécifications techniques sont définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limiteDeadline 2026-06-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical › Véhicules de transport de patients
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-02 | Avis de marché |
| 2026-06-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Amenagements de vehicules (vtu – vss – vatl)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagement de véhicules tous usages (VTU)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 35,00 / 100,00
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution : 15,00 / 100,00
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance de l’offre en matière de protection de l’environnement et d’éco-responsabilité : 5,00 / 100,00
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Garanties commerciales et contractuelles : 5,00 / 100,00
Service après vente : 5,00 / 100,00
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagement de véhicules de service de santé (VSS)
Description du marché:
Produits/services: Véhicules à usage paramédical
📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport de patients 📦
Durée de l'accord: 42 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : 35,00 / 100,00
Délai d'exécution : : 15,00 / 100,00
Service après-vente (SAV) : 5,00 / 100,00
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagement de véhicules d’ateliers légers (VATL)
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente (SAV) : 15,00 / 100,00
Délai d'exécution : 5,00 / 100,00
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS (17)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Charente Maritime
Adresse postale: 2 avenue Eric Tabarly
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat-public@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sdis17.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Département: Vienne
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 105-378601 (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Amenagements de vehicules (vtu – vss – vatl)
Numéro de référence:
6016FFFB
Brève description:
L'accord-cadre ) concerne :
- l'aménagement de véhicules tous usages (VTU) ;
- l'aménagement de véhicules de service de santé (VSS) ;
- l'aménagement de véhicules d'ateliers légers (VATL) ;
sur chassis existants fournis par la personne publique et pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS17).
La description des fournitures et prestations à réaliser ainsi que leurs spécifications techniques sont définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
6016FFFB01
Titre: Aménagement de véhicules tous usages (VTU)
Description du marché:
Fourniture et la pose d’équipements de Véhicules Tous Usages (V.T.U) sur véhicule fourgon type Renault Trafic, Renault Master ou tout
autre véhicule de même type dont le SDIS pourra faire l’acquisition
- Les caractéristiques constructives et performances techniques des Véhicules Tous Usages
devront respecter les dispositions réglementaires du Code de la Route.
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Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 35,00 / 100,00
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution : 15,00 / 100,00
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance de l’offre en matière de protection de l’environnement et d’éco-responsabilité : 5,00 / 100,00
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Garanties commerciales et contractuelles : 5,00 / 100,00
Service après vente : 5,00 / 100,00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
6016FFFB02
Titre: Aménagement de véhicules de service de santé (VSS)
Description du marché:
Fourniture et la pose d’équipements de Véhicules Service de Santé (V.S.S) sur châssis Peugeot Partner, Renault Kangoo ou tout autre véhicule utilitaire de même type dont le SDIS17 pourrait faire l’acquisition.
- Les caractéristiques constructives et performances techniques des Véhicules Service de Santé devront respecter les dispositions réglementaires du Code de la Route.
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Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport de patients 📦
Durée de l'accord: 42 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : 35,00 / 100,00
Délai d'exécution : : 15,00 / 100,00
Service après-vente (SAV) : 5,00 / 100,00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
6016FFFB03
Titre: Aménagement de véhicules d’ateliers légers (VATL)
Description du marché:
Fourniture et la pose d’équipements de Véhicules Atelier Léger VATL) sur véhicule fourgon type Renault Trafic, Renault Master, Peugeot Expert ou Peugeot Boxer ou tout autre véhicule de même type dont le SDIS pourra faire l’acquisition - Les caractéristiques constructives et performances techniques des Véhicules Atelier léger
devront respecter les dispositions réglementaires du Code de la Route.
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Critère de qualité (nom): Service après-vente (SAV) : 15,00 / 100,00
Délai d'exécution : 5,00 / 100,00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les prestations feront l’objet d’accords-cadres fractionnés à bons de commande avec uniquement un maximum établi en valeur en application des articles L.2125-1 1, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et
R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum des commandes par période est fixé
au cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Les prestations de chaque accord-cadre seront exécutées par l’émission de bons de commande successifs
au fur et à mesure de l’apparition du besoin de la personne publique. Chacun d’eux précisera les prestations
décrites dans l'accord-cadre dont l’exécution est demandée et en déterminera la quantité.
L'accord-cadre inhérent à chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique.
Les modalités d’émission des bons de commande sont précisées au cahier des clauses administratives
particulières spécifiques (CCAP).
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS (17)
Numéro d'enregistrement national:
28170025200097
Département: Charente Maritime
Adresse postale: 2 avenue Eric Tabarly
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat-public@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sdis17.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
1786000450011
Département: Vienne
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement :
- soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature
du contrat ;
- soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter
de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
- soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente
et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés
fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la
conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être
saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion
du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant
d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
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Avis de marché (2026-06-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-09 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 378601-2026
Source: OJS 2026/S 108-390005 (2026-06-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-09 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Il est précisé que, dans le cadre de la présente consultation, la date limite de réception des offres est fixée au 9 juillet 2026. La date du 29 juin 2026 figurant dans l’avis de marché initial procède d’une erreur matérielle manifeste et doit être rectifiée en conséquence.
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 378601-2026
Source: OJS 2026/S 108-390005 (2026-06-04)
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