ALSH ANSE et CHASSELAY - Entretien des locaux

CC Beaujolais Pierres Dorées

Prestation d'entretien / nettoyage des locaux affectés aux ALSH de ANSE et de CHASSELAY

Date limite

Deadline 2026-11-06

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-05 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ALSH ANSE et CHASSELAY - Entretien des locaux
Numéro de référence: 26.18
Brève description:
Prestation d'entretien / nettoyage des locaux affectés aux ALSH de ANSE et de CHASSELAY
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage des écoles 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1883640
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Ville: Anse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Anse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-06 12:00:00 📅
Lieu: Anse
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc beaujolais pierres dorees
Numéro d'enregistrement national: 82682
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: POMERET Daniel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474670025 📞
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883640 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883640 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7E27F958-FC46-E276-D91A86C8D2E945BA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 194-692080 (2026-10-05)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Rhône
Produits/services:
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