affaire no23a025 : Prestations de couvertures photographiques avec fourniture numérique ou papier et captations vidéo pour Chartres Métropole, la Ville de Chartres et le CCAS
Chartres Métropole
la présente consultation porte sur les captations photographiques et vidéographiques et tirages ainsi que que sur les captations photographiques et vidéographiques avec tirages papier immédiat.La nature et la quantité des services ainsi que l'indication des besoins et les exigences sont précisées dans le cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-18 | Avis de marché |
| 2023-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services photographiques
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services photographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services photographiques et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cédex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-238480
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 584 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1 : Captations photographiques et vidéographiques et tirages
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Commune postale: Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 332372340 📞
Adresse Internet: https://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au terme du présent accord-cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Source: OJS 2023/S 079-238480 (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services photographiques
Brève description:
la présente consultation porte sur les captations photographiques et vidéographiques et tirages ainsi que que sur les captations photographiques et vidéographiques avec tirages papier immédiat.La nature et la quantité des services ainsi que l'indication des besoins et les exigences sont précisées dans le cahier des charges
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services photographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services photographiques et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cédex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-238480
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 54 000,00 HT pour Chartres Métropole, de 60 000,00 eur ht pour la ville de Chartres, et de 2 000,00 eur ht pour le CCAS
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 584 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1 : Captations photographiques et vidéographiques et tirages
Numéro du lot: 1
Brève description:
la nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges
Valeur estimée hors TVA: 4 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
a l'issue de la période initiale,l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme pour une période de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans
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le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 54 000,00 HT pour Chartres Métropole, de 60 000,00 eur ht pour la ville de Chartres, et de 2 000,00 eur ht pour le CCAS
Intitulé du lot: lot no2 : Captations photographiques avec tirages papier immédiats
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 5 000,00 HT pour Chartres Métropole, de 5 000,00 eur ht pour la ville de Chartres, et de 20 000,00 eur ht pour le CCAS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Commune postale: Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 332372340 📞
Adresse Internet: https://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au terme du présent accord-cadre
en complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte du CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr et pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.frÉchantillons à fournir tels que détaillés à l'article 5.2 du Règlement de la consultation et dans les conditions mentionnées à ce même article. Ces échantillons serviront à l'analyse du critère qualité technique de l'offre des candidats. L'Offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas fournis
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Source: OJS 2023/S 079-238480 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-486502
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-238480
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: studio martino
Adresse postale: 26-28 Place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 464 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Point de contact: Service marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr/ 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 154-486502 (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation porte sur les captations photographiques et vidéographiques et tirages ainsi que que sur les captations photographiques et vidéographiques avec tirages papier immédiat
Valeur totale du marché: 464 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-486502
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-238480
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
la consultation aboutit à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 54 000,00 HT pour Chartres Métropole, de 60 000,00 eur ht pour la ville de Chartres, et de 2 000,00 eur ht pour le CCAS
Objet
Champ d'application du marché
la consultation aboutit à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 54 000,00 HT pour Chartres Métropole, de 60 000,00 eur ht pour la ville de Chartres, et de 2 000,00 eur ht pour le CCAS
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: studio martino
Adresse postale: 26-28 Place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 464 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Point de contact: Service marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr/ 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le présent avis d'attribution ne concerne que le lot no1. En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte du CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr et pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.frEn complément du I.2.5, le critère qualité technique est décomposé en sous-critères suivants :- ss-Critère no1 : Adéquation de la qualité technique et / ou artistique avec l'objet de l'accord-cadre, appréciée au vu d'un portfolio ou d'un book présentant les réalisations du candidat (40%),- ss-Critère no2 : Pertinence des délais d'intervention proposés par le candidat (40%),- ss-Critère no3 : Pertinencede la méthodologie proposée pour l'exécution de l'accord-cadre au vu du mémoire technique (20%). Les pièces de l'accord-cadre seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces de l'accord-cadre se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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