affaire no23a025 : Prestations de couvertures photographiques avec fourniture numérique ou papier et captations vidéo pour Chartres Métropole, la Ville de Chartres et le CCAS
la présente consultation porte sur les captations photographiques et vidéographiques et tirages ainsi que que sur les captations photographiques et vidéographiques avec tirages papier immédiat.La nature et la quantité des services ainsi que l'indication des besoins et les exigences sont précisées dans le cahier des charges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres
Personne de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 332372340📞
Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.chartres.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire no23a025 : Prestations de couvertures photographiques avec fourniture numérique ou papier et captations vidéo pour Chartres Métropole, la Ville de...”
Titre
affaire no23a025 : Prestations de couvertures photographiques avec fourniture numérique ou papier et captations vidéo pour Chartres Métropole, la Ville de Chartres et le CCAS
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Produits/services: Services photographiques📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur les captations photographiques et vidéographiques et tirages ainsi que que sur les captations photographiques et...”
Brève description
la présente consultation porte sur les captations photographiques et vidéographiques et tirages ainsi que que sur les captations photographiques et vidéographiques avec tirages papier immédiat.La nature et la quantité des services ainsi que l'indication des besoins et les exigences sont précisées dans le cahier des charges
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Valeur estimée hors TVA: EUR 584 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Captations photographiques et vidéographiques et tirages
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services photographiques et services connexes📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“la nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de la période initiale,l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme pour une période de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le...”
Description des renouvellements
a l'issue de la période initiale,l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme pour une période de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 54 000,00 HT pour Chartres...”
Informations complémentaires
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 54 000,00 HT pour Chartres Métropole, de 60 000,00 eur ht pour la ville de Chartres, et de 2 000,00 eur ht pour le CCAS
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Captations photographiques avec tirages papier immédiats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 5 000,00 HT pour Chartres...”
Informations complémentaires
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 5 000,00 HT pour Chartres Métropole, de 5 000,00 eur ht pour la ville de Chartres, et de 20 000,00 eur ht pour le CCAS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au terme du présent accord-cadre
Informations complémentaires
“en complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte du CCAS de la ville de Chartres - place...”
en complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte du CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr et pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.frÉchantillons à fournir tels que détaillés à l'article 5.2 du Règlement de la consultation et dans les conditions mentionnées à ce même article. Ces échantillons serviront à l'analyse du critère qualité technique de l'offre des candidats. L'Offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas fournis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 079-238480 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-08-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Commune postale: Chartres Cedex
Personne de contact: Service marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire no23a025 : Prestations de couvertures photographiques avec fourniture numérique ou papier et captations vidéo pour Chartres Métropole, la Ville de...”
Titre
affaire no23a025 : Prestations de couvertures photographiques avec fourniture numérique ou papier et captations vidéo pour Chartres Métropole, la Ville de Chartres et le CCAS - lot no1
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Brève description:
“la présente consultation porte sur les captations photographiques et vidéographiques et tirages ainsi que que sur les captations photographiques et...”
Brève description
la présente consultation porte sur les captations photographiques et vidéographiques et tirages ainsi que que sur les captations photographiques et vidéographiques avec tirages papier immédiat
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 464 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“la consultation aboutit à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 54 000,00 HT pour Chartres...”
Informations complémentaires
la consultation aboutit à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 54 000,00 HT pour Chartres Métropole, de 60 000,00 eur ht pour la ville de Chartres, et de 2 000,00 eur ht pour le CCAS
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-238480
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023113
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Captations photographiques et vidéographiques et tirages
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: studio martino
Adresse postale: 26-28 Place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 464 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 464 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: reportages photographiques
“le présent avis d'attribution ne concerne que le lot no1. En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit...”
le présent avis d'attribution ne concerne que le lot no1. En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte du CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr et pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.frEn complément du I.2.5, le critère qualité technique est décomposé en sous-critères suivants :- ss-Critère no1 : Adéquation de la qualité technique et / ou artistique avec l'objet de l'accord-cadre, appréciée au vu d'un portfolio ou d'un book présentant les réalisations du candidat (40%),- ss-Critère no2 : Pertinence des délais d'intervention proposés par le candidat (40%),- ss-Critère no3 : Pertinencede la méthodologie proposée pour l'exécution de l'accord-cadre au vu du mémoire technique (20%). Les pièces de l'accord-cadre seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces de l'accord-cadre se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 154-486502 (2023-08-08)