affaire no23a006 - acquisition de consommables et materiels D'Entretien ET D'Hygiene

Chartres Métropole

acquisition de consommables et materiels D'Entretien ET D'Hygiene pour chartres metropole, la ville de chartres et le cias de chartres metropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adis
• PLG

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Produits de nettoyage et produits à polir

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-24	Avis de marché
2023-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Brève description:

acquisition de consommables et materiels D'Entretien ET D'Hygiene pour chartres metropole, la ville de chartres et le cias de chartres metropole

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-259305
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 180 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: consommables et Matériels d'entretien des locaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

la nature et quantité des fournitures ainsi que l'indication des besoins et exigences sont précisées dans les documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint

Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint

Intitulé du lot: consommable et Matériels d'hygiène des locaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

la nature et quantité des fournitures ainsi que l'indication des besoins et exigences sont détaillées dans les documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 1 056 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le cas échéant, sur proposition du titulaire, les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable suivants : fourniture de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées selon les conditions définies dans son offre et conformément au décret no2021-254 du 9 mars 2021

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Commune postale: Chartres Cedex
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue du présent accord-cadre

echantillons : la remise d'échantillons est obligatoire. La liste des échantillons attendus et les modalités de leur remise sont précisées à l'article 5.2 du RC. Ces échantillons serviront à l'analyse du critère qualité de l'offre des candidats et particulièrement à l'analyse du sous-critère 1 " Caractéristiques et qualité des produits ".Accord-Cadre : La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums suivants par période d'exécution et tous membres du groupement confondus :Lot 1 : 75 000,00 eur ht - 90 000,00 eur (T.T.C.) et Lot 2 : 220 000,00 eur ht - 264 000,00 EUR (T.T.C.)En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agitégalement pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 084-259305 (2023-04-24)

Avis d'attribution de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730044
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-259305
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000,00 eur ht - 90 000,00 eur (T.T.C.) par période d'exécution et tous membres du groupement confondus

Objet
Champ d'application du marché

accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de…

… 75 000,00 eur ht - 90 000,00 eur (T.T.C.) par période d'exécution et tous membres du groupement confondus

… 220 000,00 eur ht - 264 000,00 eur (T.T.C.) par période d'exécution et tous membres du groupement confondus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Nom: adis
Adresse postale: za Ouest - bP 25 - 34 rue de la Fontaine Chaude
Commune postale: Ablis
Code postal: 78660
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: plg
Adresse postale: rue Nungesser et Coli - saint Aignan de Grand Lieu - bP 03
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place des halles
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agitégalement pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr

Source: OJS 2023/S 232-730044 (2023-11-28)

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