Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.chartres.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire no23a006 - acquisition de consommables et materiels D'Entretien ET D'Hygiene”
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Brève description:
“acquisition de consommables et materiels D'Entretien ET D'Hygiene pour chartres metropole, la ville de chartres et le cias de chartres metropole”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 180 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables et Matériels d'entretien des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“la nature et quantité des fournitures ainsi que l'indication des besoins et exigences sont précisées dans les documents de la consultation” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommable et Matériels d'hygiène des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la nature et quantité des fournitures ainsi que l'indication des besoins et exigences sont détaillées dans les documents de la consultation” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 056 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le cas échéant, sur proposition du titulaire, les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en...”
Conditions d'exécution du contrat
le cas échéant, sur proposition du titulaire, les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable suivants : fourniture de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées selon les conditions définies dans son offre et conformément au décret no2021-254 du 9 mars 2021
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-02
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-02
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue du présent accord-cadre
Informations complémentaires
“echantillons : la remise d'échantillons est obligatoire. La liste des échantillons attendus et les modalités de leur remise sont précisées à l'article 5.2...”
echantillons : la remise d'échantillons est obligatoire. La liste des échantillons attendus et les modalités de leur remise sont précisées à l'article 5.2 du RC. Ces échantillons serviront à l'analyse du critère qualité de l'offre des candidats et particulièrement à l'analyse du sous-critère 1 " Caractéristiques et qualité des produits ".Accord-Cadre : La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums suivants par période d'exécution et tous membres du groupement confondus :Lot 1 : 75 000,00 eur ht - 90 000,00 eur (T.T.C.) et Lot 2 : 220 000,00 eur ht - 264 000,00 EUR (T.T.C.)En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agitégalement pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 084-259305 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2023-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: place des halles
Personne de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 237234064📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000,00 eur ht - 90 000,00 eur (T.T.C.) par période d'exécution et tous...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000,00 eur ht - 90 000,00 eur (T.T.C.) par période d'exécution et tous membres du groupement confondus
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 220 000,00 eur ht - 264 000,00 eur (T.T.C.) par période d'exécution et...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 220 000,00 eur ht - 264 000,00 eur (T.T.C.) par période d'exécution et tous membres du groupement confondus
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-259305
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023149
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: consommables et Matériels d'entretien des locaux
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: adis
Adresse postale: za Ouest - bP 25 - 34 rue de la Fontaine Chaude
Commune postale: Ablis
Code postal: 78660
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023150
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: consommables et Matériels d'hygiène des locaux
Nom et adresse du contractant
Nom: plg
Adresse postale: rue Nungesser et Coli - saint Aignan de Grand Lieu - bP 03
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agitégalement pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr
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Source: OJS 2023/S 232-730044 (2023-11-28)