restauration d'oeuvres du musée des Beaux-Arts de Chartres (tableaux et sculptures). La Ville de Chartres a engagé une réflexion sur la rénovation de son musée des Beaux-Arts. Ainsi, un nouveau projet scientifique et culturel a été rédigé, qui détaille les oeuvres qui constituent les axes du futur parcours de visite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“affaire 23v016 - restauration d'oeuvres du musée des Beaux-Arts de Chartres
23V016”
Produits/services: Œuvres d'art📦
Brève description:
“restauration d'oeuvres du musée des Beaux-Arts de Chartres (tableaux et sculptures). La Ville de Chartres a engagé une réflexion sur la rénovation de son...”
Brève description
restauration d'oeuvres du musée des Beaux-Arts de Chartres (tableaux et sculptures). La Ville de Chartres a engagé une réflexion sur la rénovation de son musée des Beaux-Arts. Ainsi, un nouveau projet scientifique et culturel a été rédigé, qui détaille les oeuvres qui constituent les axes du futur parcours de visite
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Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tableaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“la nature et indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-30 📅
Description
Informations complémentaires:
“la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 90000 euro (H.T.). Il est conclu à compter...”
Informations complémentaires
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 90000 euro (H.T.). Il est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 janvier 2024. Il n'est pas reconductible
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sculptures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la nature et quantité des services et indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montant et avec un montant maximum de 90000 euro (H.T.). Il est conclu à compter de sa...”
Informations complémentaires
la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montant et avec un montant maximum de 90000 euro (H.T.). Il est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 janvier 2024. Il n'est pas reconductible
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les restaurateurs devront être spécialisés dans les oeuvres peintes (support, couche picturale), les cadres et les sculptures (bronze, terre cuite et...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
les restaurateurs devront être spécialisés dans les oeuvres peintes (support, couche picturale), les cadres et les sculptures (bronze, terre cuite et plâtre) et présenter les compétences conformes aux prescriptions du Code du Patrimoine, Livre IV, Titre V, Chapitre II, Section 3, articles L 452-1, R 452-10, R 452-11, R 452-12
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“services spéciaux culturels - procédure adaptée
les critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“visite sur site/aller-voir obligatoire. Les modalités sont indiqués dans le règlement de la consultation.le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité...”
visite sur site/aller-voir obligatoire. Les modalités sont indiqués dans le règlement de la consultation.le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
- Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum
- financement : budget communal et subvention du Ministère de la Culture
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 030-086463 (2023-02-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Chartres
Adresse postale: Place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Personne de contact: Service Marchés Publics
URL: https://www.chartres.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affaire 23V016 - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART DU MUSEE DES BEAUX-ARTS DE CHARTRES”
Brève description:
“Restauration d'oeuvres du musée des Beaux-Arts de Chartres (tableaux et sculptures). La Ville de Chartres a engagé une réflexion sur la rénovation de son...”
Brève description
Restauration d'oeuvres du musée des Beaux-Arts de Chartres (tableaux et sculptures). La Ville de Chartres a engagé une réflexion sur la rénovation de son musée des Beaux-Arts. Ainsi, un nouveau projet scientifique et culturel a été rédigé, qui détaille les oeuvres qui constituent les axes du futur parcours de visite
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Tableaux
Description
Produits/services supplémentaires: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes📦
Description du marché:
“Restauration de tableaux - Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 90000 euro (H.T.). Il est conclu à compter de...”
Description du marché
Restauration de tableaux - Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 90000 euro (H.T.). Il est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 janvier 2024. Il n'est pas reconductible.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité : Moyens humains (experience, titres d’études, formations, etc) , principes et méthodes d’intervention, respect des principes déontologiques,...”
Critère de qualité (nom)
Qualité : Moyens humains (experience, titres d’études, formations, etc) , principes et méthodes d’intervention, respect des principes déontologiques, pertinence des propositions, clarté et précision des argumentaires, adéquation aux exigences du cahier des charges (complétude de la proposition, niveau d’intervention, pertinence des variantes éventuelles, etc.), durée des phases d’intervention, rapport d’intervention
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Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la nature et indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges” Champ d'application du marché
Titre: Sculptures
Description
Description du marché:
“Restauration de sculptures - la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montant et avec un montant maximum de 60000 euro (H.T.). Il...”
Description du marché
Restauration de sculptures - la consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montant et avec un montant maximum de 60000 euro (H.T.). Il est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 janvier 2024. Il n'est pas reconductible
Procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Le marché public n'entre pas dans le champ d'application de la directive
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Marché de service de l'article 10 de la directive 2014/24/UE, exclu du champ d'application de cette même directive” Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-086463
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023041
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tableaux
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Aline berelowitsch
Adresse postale: La Métairie
Commune postale: Neuvy le roi
Code postal: 37370
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Atelier fossier patrimoine
Adresse postale: 60 rue Guy Leroux
Commune postale: Saint Pierre des Corps
Code postal: 37700
Nom: Atelier dorure sebastien david
Adresse postale: 12 rue Aimé Bardou
Commune postale: Vernou sur Brenne
Code postal: 37210
Nom: David prot restauration de peintures
Adresse postale: 1 sentier des Pélus
Commune postale: Rochecorbon
Nom: Sc elena duprez
Adresse postale: 14 rue Gaston Monmousseau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023042
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sculptures
Date de conclusion du contrat: 2023-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Quatreveau anthony
Adresse postale: 8 rue des Vignes
Commune postale: Luisant
Code postal: 28600
Région: Eure-et-Loir🏙️
Nom: Art partenaire
Adresse postale: 41, Rue des Chantiers
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️
Nom: Joubert manon
Adresse postale: 58 route de Mesland
Commune postale: Monteaux
Code postal: 41150
Région: Loir-et-Cher🏙️
Nom: Bastardoz lise
Adresse postale: 78 rue de la solidarité
Nom: Gerard aurelie
Adresse postale: 20 rue Marcel Pagnol
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 872 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Réalisation de soclages
“Les pièces contractuelles du ou des marchés objet du présent avis d’attribution seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à :...”
Les pièces contractuelles du ou des marchés objet du présent avis d’attribution seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Mairie de Chartres – Service marchés publics – Place des Halles – 28019 Chartres cedex ou à l'adresse marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Commune postale: Orléans cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans
Commune postale: Orléans cedex 1
URL: https://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 110-342843 (2023-06-05)