affaire 23a046 - acquisition et maintenance de licences et prestations associées

Chartres Métropole

acquisition et maintenance de licences et prestations associées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information › Logiciels et systèmes informatiques divers
• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance de systèmes

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-26	Avis de marché
2023-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes informatiques divers
Brève description: acquisition et maintenance de licences et prestations associées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: http://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-28 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-394069
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 15 septembre 2024, à compter du 09 octobre 2023 ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure au 09 octobre 2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution concernée soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec les maximums suivants (pour la période initiale) : lot 1 : 250 000,00 euros HT , lot 2 : 25 000,00 euros HT , lot 3 : 50 000,00 euros HT et lot 4 : 80 000,00 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres de Chartres Métropole et de la Ville de Chartres

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: licences de l'éditeur Micro Focus et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description: la nature et la quantité à fourniture sont précisées dans le cahier des charges
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Intitulé du lot: licences de l'éditeur Claris et prestations
Numéro du lot: 2
Brève description: la nature et la quantité à fournir sont précisées dans le cahier des charges
Intitulé du lot: licences de l'éditeur Autodesk et prestations associées
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: licences de l'éditeur Adobe et prestations associes
Numéro du lot: 4
Brève description: la nature et la quantités à fournir sont précisées dans le cahier des charges

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

certifications obligatoires : Certification Microfocus minimale de niveau Gold pour le lot 1/ Certification Claris minimale de niveau Platinum pour le lot 2/ Certification Autodesk minimale de niveau Gold pour le lot 3

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Adresse postale: place des halles
Commune postale: Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: http://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole
Code postal: 28009
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à échéance de l'accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet http://telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-394069 (2023-06-26)

Avis d'attribution de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-646766
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-394069
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 15 septembre 2024, à compter du 09 octobre 2023 ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure au 09 octobre 2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution concernée soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec les maximums suivants (pour la période initiale) : lot 1 : 250 000,00 euros HT , lot 2 : 25 000,00 euros HT , lot 3 : 50 000,00 euros HT et lot 4 : 80 000,00 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Annonce initiale publiée dans le BOAMP à compter du 26 juin 202 avis nono 23-88587 et sur http://www.c-chartres-marches.fr Les pièces du marché sont communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service marchés publics - place des Halles 28019 Chartres cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Nom: zenops
Numéro d'enregistrement national: 41313959300045
Adresse postale: 47 rue Bernard Palissy
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: active developpement
Numéro d'enregistrement national: 45089329200059
Adresse postale: 70 rue Maurice flandin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: arkance systems France /Aricad
Numéro d'enregistrement national: 33971554200140
Adresse postale: 2 rue rené Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: inmac wstore sas
Numéro d'enregistrement national: 38805549300059
Adresse postale: 125 Avenue du bois de la Pie
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95921
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville Place des Halles
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 206-646766 (2023-10-20)

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