affaire 2023ac1332dcp : Travaux sur les installations et le réseau d'éclairage public extérieur de la ville de Lille, de ses communes associées de Lomme et Hellemmes, et de la MEL
Ville de Lille
le marché est passé en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique. Conformément à l'article R2162-4 alinéa 2 CCP, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3.000.000 euro(s) HT sur toute la durée du marché, soit 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SEPI
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-28 | Avis de marché |
| 2024-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel d'éclairage public
Numéro de référence: 2023AC1332DCP
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lille
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Augustin Lauren - cS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bNtoRJs78A 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bNtoRJs78A 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-470303
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: lille, Lomme, Hellemmes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Lille
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (selon les critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 34
Critère de qualité (nom): Performances environnementales (selon les critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Contact
Point de contact: Direction de la Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bNtoRJs78A 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille,
Source: OJS 2023/S 147-470303 (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel d'éclairage public
Numéro de référence: 2023AC1332DCP
Brève description:
le marché est passé en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique. Conformément à l'article R2162-4 alinéa 2 CCP, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3.000.000 euro(s) HT sur toute la durée du marché, soit 4 ans
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lille
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Augustin Lauren - cS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bNtoRJs78A 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bNtoRJs78A 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-470303
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
la consultation fait l'objet d'un lot unique et donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Brève description:
travaux sur les installations et le réseau d'éclairage public extérieur en accompagnement des projets d'aménagement des espaces publics, de la Ville de Lille, de ses communes associées de Lomme et d'hellemmes et de la Métropole Européenne de Lille (Mel)
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : -Des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique ; -Des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code
Afficher plus
la consultation fait l'objet d'un lot unique et donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lille, Lomme, Hellemmes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
soit le Protocole 1 :- la lettre de candidature (imprimé Dc1 disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) joint au dossier de consultation ou équivalent- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), joint au dossier de consultation ou équivalentle cas échéant, la déclaration de sous-traitance (imprimé Dc4 disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), joint au dossier de consultation ou équivalentsoit le Protocole 2: le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.Si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Afficher plus
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- une description de l'outillage, du matériel et d l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- une liste des principaux travaux similaires effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- une déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, une preuve d'assurance des risques professionnels pertinents ; -Un certificat de qualification professionnelle établi par un organisme indépendant ou tout moyen de preuve équivalent : Norme FNTP 651 - travaux neufs d'éclairage public ou équivalent
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Lille
Informations complémentaires:
la date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des plis
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Qualité technique (selon les critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 34
Critère de qualité (nom): Performances environnementales (selon les critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Contact
Point de contact: Direction de la Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bNtoRJs78A 🌏
Référence
Informations complémentaires
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.Il est précisé que le délai minimum de validité des offres (6 mois) est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.Des négociations pourront avoir lieu selon les modalités définies au règlement de la consultation. Les variantes ne sont pas autorisées.Les critères de jugement des offres sont détaillés au règlement de la consultation.Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2023ac1332dcp").La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com.La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation.Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille,
Source: OJS 2023/S 147-470303 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur les installations et le réseau d'éclairage public extérieur en accompagnement des projets d'aménagement des espaces publics de la ville de Lille, de ses communes associées de Lomme et Hellemmes, et de la MEL.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 34
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Adresse postale: Territoire de Lille, Lomme, Hellemmes et Métropole européenne de Lille
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Article R2123-1 1° du code de la commande publique
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sepi
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 RUE ADOLPHE
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sepi@orange.fr 📧
Téléphone: +33320150959 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Augustin Laurent
CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33320495995 📞
URL: https://www.lille.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 072-213826 (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur les installations et le réseau d'éclairage public extérieur en accompagnement des projets d'aménagement des espaces publics de la ville de Lille, de ses communes associées de Lomme et Hellemmes, et de la MEL.
Numéro de référence:
2023AC1332DCP
Brève description:
Accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum de 3.000.000 euros HT sur toute la durée du marché soit 4 ans.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023AC1332DCP
Description du marché:
Procédure adaptée donnant lieu à un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum de 3.000.000 euros HT sur toute la durée du marché soit 4 ans.
Produits/services supplémentaires: Installation d'appareils d'éclairage extérieur
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 34
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Adresse postale: Territoire de Lille, Lomme, Hellemmes et Métropole européenne de Lille
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Article R2123-1 1° du code de la commande publique
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT 2023AC1332DCP LOT UNIQUE
Date de conclusion du contrat: 2024-03-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE SEPI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sepi
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepi
Numéro d'enregistrement national:
43922671300014
Adresse postale: 35 RUE ADOLPHE
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sepi@orange.fr 📧
Téléphone: +33320150959 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de lille
Numéro d'enregistrement national:
21590350100017
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Augustin Laurent
CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33320495995 📞
URL: https://www.lille.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 072-213826 (2024-04-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕